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Multimédias
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412 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Dossier de séance (délibérations n°4331 à 4369).
Cote
2924W/103
 Date
2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2012.
  • Séance du 2 avril 2012.
  • Dossier de séance (délibérations n°4331 à 4369).
2

Séance du 18 septembre 2006.
Cote
2715W/14
 Date
2006
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2006 et 2007 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2006.
  • Séance du 18 septembre 2006.
3

Séance du 10 octobre 2005.
Cote
2647W/198
 Date
2005
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2005.
  • Séance du 10 octobre 2005.
4

Dossier de séance (délibérations n°1456 à 1489).
Cote
2924W/39
 Date
2009
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2009.
  • Séance du 8 juin 2009.
  • Dossier de séance (délibérations n°1456 à 1489).
5

Dossier de séance (délibérations n°982 à 1044 sauf n°1006, 1045).
Cote
2924W/27
 Date
2008
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2008.
  • Séance du 22 décembre 2008.
  • Dossier de séance (délibérations n°982 à 1044 sauf...
6

Séance du 22 mars 1999.
Cote
2647W/15
 Date
1999
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 1999.
  • Séance du 22 mars 1999.
7

Séance du 19 novembre 2001.
Cote
2647W/79
 Date
2001
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2001.
  • Séance du 19 novembre 2001.
8

Dossier de séance (délibérations n°8770 à 8825).
Cote
2924W/4
 Date
2008
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2008.
  • Séance du 18 février 2008.
  • Dossier de séance (délibérations n°8770 à 8825).
9

Séance du 25 mars 2002.
Cote
2647W/90
 Date
2002
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2002.
  • Séance du 25 mars 2002.
10

Séance du 22 novembre 1999.
Cote
2647W/34
 Date
1999
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 1999.
  • Séance du 22 novembre 1999.
11

Séances d'octobre et novembre.
Cote
2226W/10, 2226WP/16-2226WP/17 (Ancienne cote)
 Date
1996
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1996.
  • Séances d'octobre et novembre.
12

Séance du 12 novembre 2002.
Cote
2647W/108
 Date
2002
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2002.
  • Séance du 12 novembre 2002.
13

Séance du 13 septembre 2004.
Cote
2647W/155
 Date
2004
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2004.
  • Séance du 13 septembre 2004.
14

Séance du 14 octobre 2002.
Cote
2647W/105
 Date
2002
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2002.
  • Séance du 14 octobre 2002.
15

Dossier de séance (délibérations n°1742 à 1815).
Cote
2924W/46
 Date
2009
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2009.
  • Séance du 19 octobre 2009.
  • Dossier de séance (délibérations n°1742 à 1815).
16

Séance du 18 septembre 2006.
Cote
2715W/15
 Date
2006
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2006 et 2007 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2006.
  • Séance du 18 septembre 2006.
17

Séance du 13 septembre 2004.
Cote
2647W/154
 Date
2004
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2004.
  • Séance du 13 septembre 2004.
18

Séance du 17 février 2003.
Cote
2647W/114
 Date
2003
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2003.
  • Séance du 17 février 2003.
19

Dossier de séance (délibérations n°5810 à 5858-2).
Cote
2924W/138
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 23 septembre 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5810 à 5858-2).
20

Séance du 19 septembre 1988
Cote
2647W/8
 Date
1988
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 1988.
  • Séance du 19 septembre 1988