conseil de discipline

1
Séances des 25/09/2002, 20/06/2003, 21/11/2003 et 23/01/2004.

Date

2002-2004

Cote

2697WP/3
- Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...
- Conseils de discipline. Séances.
- Séances des 25/09/2002, 20/06/2003, 21/11/2003 et 23/01/2004.
Producteur :

Carrières - retraites
2
Amnisties des sanctions disciplinaires.

Date

1981-2002

Cote

2697WP/14
- Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...
- Discipline. Fonctionnement.
- Amnisties des sanctions disciplinaires.
Producteur :

Carrières - retraites
3
Séances des 02/04/2004, 24/06/2004 (annulé), 01/12/2004 et 26/01/2005.

Date

2004-2005

Cote

2697WP/4
- Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...
- Conseils de discipline. Séances.
- Séances des 02/04/2004, 24/06/2004 (annulé), 01/12/2004...
Producteur :

Carrières - retraites
4
Bilans.

Date

2002-2004

Cote

2697WP/17
- Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...
- Discipline. Fonctionnement.
- Bilans.
Producteur :

Carrières - retraites
5
Orchestre National de Lyon. Statuts et réglements du personnel, étude concernant les sanctions disciplinaires.

Date

1972-2004

Cote

2697WP/9
- Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...
- Conseils de discipline. Dossiers par direction.
- Orchestre National de Lyon. Statuts et réglements du...
Producteur :

Carrières - retraites
6
Bilans.

Date

2002-2004

Cote

2697WP/16
- Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...
- Discipline. Fonctionnement.
- Bilans.
Producteur :

Carrières - retraites
7
Contentieux d'un agent contre la Ville de Lyon.

Date

1988-2000

Cote

2697WP/11
- Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...
- Discipline. Contentieux
- Contentieux d'un agent contre la Ville de Lyon.
Producteur :

Carrières - retraites
8
Séance du 25/09/2002.

Date

2002

Cote

2697WP/7
- Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...
- Conseils de discipline. Dossiers par direction.
- Direction des espaces verts, Jardin zoologique.
- Séance du 25/09/2002.
Producteur :

Carrières - retraites
9
Séance du 25/09/2002.

Date

2002

Cote

2697WP/8
- Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...
- Conseils de discipline. Dossiers par direction.
- Direction des espaces verts, Jardin zoologique.
- Séance du 25/09/2002.
Producteur :

Carrières - retraites
10
Contentieux d'agents contre la Ville de Lyon.

Date

2003-2004

Cote

2697WP/12
- Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...
- Discipline. Contentieux
- Contentieux d'agents contre la Ville de Lyon.
Producteur :

Carrières - retraites
11
Dysfonctionnement, affaires réglées ou sans suite : documentation, notes, correspondance (2000-2001) ; avis du conseil de discipline (1998-1999) : bilan ; tirage au sort des membres du conseil de discipline : procès-verbaux (1998-2002) ; licenciement et radiations : arrêtés (1986-2001).

Date

1986-2002

Cote

2697WP/15
- Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...
- Discipline. Fonctionnement.
- Dysfonctionnement, affaires réglées ou sans suite :...
Producteur :

Carrières - retraites
12
Convocations, arrêtés, listes des personnes présentes et absentes, rapport de saisine, notes, correspondance.

Date

1999-2000

Cote

2697WP/2
- Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...
- Conseils de discipline. traitement de dossiers individuels,...
- Convocations, arrêtés, listes des personnes présentes...
Producteur :

Carrières - retraites
13
Evaluations.

Date

2001-2003

Cote

2697WP/13
- Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...
- Discipline. Fonctionnement.
- Evaluations.
Producteur :

Carrières - retraites
14
Convocations, correspondance (1999), registres, statistiques, notes (1965-2001).

Date

1965-2001

Cote

2697WP/1
- Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...
- Conseils de discipline. traitement de dossiers individuels,...
- Convocations, correspondance (1999), registres, statistiques,...
Producteur :

Carrières - retraites
15
2001-2004.

Date

2001-2004

Cote

2697WP/5
- Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...
- Conseils de discipline. Dossiers par direction.
- Direction des sports, service Animation sportive.
- 2001-2004.
Producteur :

Carrières - retraites
16
2003-2004.

Date

2003-2004

Cote

2697WP/6
- Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...
- Conseils de discipline. Dossiers par direction.
- Direction des sports, service Animation sportive.
- 2003-2004.
Producteur :

Carrières - retraites
17
Contentieux d'un agent contre la Ville de Lyon.

Date

2002

Cote

2697WP/10
- Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...
- Discipline. Contentieux
- Contentieux d'un agent contre la Ville de Lyon.
Producteur :

Carrières - retraites

Résultats de la recherche

Séances des 25/09/2002, 20/06/2003, 21/11/2003 et 23/01/2004.

Date

Cote

Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

Producteur :

Amnisties des sanctions disciplinaires.

Date

Cote

Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

Producteur :

Séances des 02/04/2004, 24/06/2004 (annulé), 01/12/2004 et 26/01/2005.

Date

Cote

Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

Producteur :

Bilans.

Date

Cote

Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

Producteur :

Orchestre National de Lyon. Statuts et réglements du personnel, étude concernant les sanctions disciplinaires.

Date

Cote

Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

Producteur :

Bilans.

Date

Cote

Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

Producteur :

Contentieux d'un agent contre la Ville de Lyon.

Date

Cote

Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

Producteur :

Séance du 25/09/2002.

Date

Cote

Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

Producteur :

Séance du 25/09/2002.

Date

Cote

Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

Producteur :

Contentieux d'agents contre la Ville de Lyon.

Date

Cote

Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

Producteur :

Dysfonctionnement, affaires réglées ou sans suite : documentation, notes, correspondance (2000-2001) ; avis du conseil de discipline (1998-1999) : bilan ; tirage au sort des membres du conseil de discipline : procès-verbaux (1998-2002) ; licenciement et radiations : arrêtés (1986-2001).

Date

Cote

Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

Producteur :

Convocations, arrêtés, listes des personnes présentes et absentes, rapport de saisine, notes, correspondance.

Date

Cote

Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

Producteur :

Evaluations.

Date

Cote

Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

Producteur :

Convocations, correspondance (1999), registres, statistiques, notes (1965-2001).

Date

Cote

Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

Producteur :

2001-2004.

Date

Cote

Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

Producteur :

2003-2004.

Date

Cote

Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...