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290 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Canton Chalier An II-III (mai-octobre 1794).

    Date

    1794, An II-An III

    Cote

    3I/68

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • Canton Chalier An II-III (mai-octobre 1794).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 2

    An VII (22 février-7 mai 1799).

    Date

    1799, An VII

    Cote

    2I/98

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police générale.
    • Passeports, voyageurs et étrangers.
    • Passeports : visas An VII (1798-1799).
    • An VII (22 février-7 mai 1799).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 3

    Section de Porte-Froc (mars-mai 1793).

    Date

    1793

    Cote

    3I/51

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • Section de Porte-Froc (mars-mai 1793).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 4

    Division du midi An VIII-IX (avril-octobre 1800).

    Date

    1800, An VIII-An IX

    Cote

    3I/152

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie.
    • Division du midi An VIII-IX (avril-octobre 1800).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 5

    Février-juillet 1806.

    Date

    1806

    Cote

    3I/189

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie : mairie centrale.
    • Février-juillet 1806.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 6

    An VII (18 décembre 1798-26 juin 1799).

    Date

    1798-1799, An VII

    Cote

    2I/97

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police générale.
    • Passeports, voyageurs et étrangers.
    • Passeports : visas An VII (1798-1799).
    • An VII (18 décembre 1798-26 juin 1799).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 7

    Septembre-novembre 1792.

    Date

    1792

    Cote

    3I/40

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie et résidence.
    • Septembre-novembre 1792.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 8

    Répertoire alphabétique (1834-1837).

    Date

    1834-1837

    Cote

    2I/141

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police générale.
    • Passeports, voyageurs et étrangers.
    • Passeports : visas 1825-1858.
    • Répertoire alphabétique (1834-1837).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 9

    Passeports : visas An VI (9 juin-12 juillet 1798).

    Date

    1798, An VI

    Cote

    2I/91

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police générale.
    • Passeports, voyageurs et étrangers.
    • Passeports : visas An VI (9 juin-12 juillet 1798).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 10

    An II (9 décembre 1793-17 février 1794).

    Date

    1793-1794, An II

    Cote

    2I/70

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police générale.
    • Passeports, voyageurs et étrangers.
    • Passeports délivrés à Lyon (1791-1793).
    • An II (9 décembre 1793-17 février 1794).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 11

    Division du nord An XII (octobre 1803-janvier 1804).

    Date

    1803-1804, An XII

    Cote

    3I/173

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie.
    • Division du nord An XII (octobre 1803-janvier 1804).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 12

    Certificats de résidence des citoyens prévenus d'émigration An VIII-X (juillet 1800-mars 1802).

    Date

    1800-1802, An VIII-An X

    Cote

    3I/122

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence des citoyens prévenus d'émigration...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 13

    Répertoire alphabétique 1821-1823.

    Date

    1821-1823

    Cote

    2I/132

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police générale.
    • Passeports, voyageurs et étrangers.
    • Passeports : visas.
    • Répertoire alphabétique 1821-1823.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 14

    An VIII-XI (août 1800-janvier 1803).

    Date

    1800-1803, An VIII-An XI

    Cote

    3I/121

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
    • An VIII-XI (août 1800-janvier 1803).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 15

    An II (mai 1794).

    Date

    1794, An II

    Cote

    3I/69

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
    • An II (mai 1794).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 16

    Février-mars 1793.

    Date

    1793

    Cote

    3I/47

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • Février-mars 1793.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 17

    Section de Porte-Froc (mai-décembre 1793).

    Date

    1793

    Cote

    3I/49

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • Section de Porte-Froc (mai-décembre 1793).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 18

    Cartes de séjour An XIV.

    Date

    1805-1806, An XIV

    Cote

    2I/160

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police générale.
    • Passeports, voyageurs et étrangers.
    • Police des étrangers.
    • Cartes de séjour An XIV.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 19

    Division du nord An V-VII (septembre 1797-septembre 1799).

    Date

    1797-1799, An V-An VII

    Cote

    3I/146

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie.
    • Division du nord An V-VII (septembre 1797-septembre...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 20

    An VI.

    Date

    1797-1798, An VI

    Cote

    3I/201

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Répertoire alphabétique des cartes d'inscription civique.
    • An VI.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 21

    An IV (8 juillet-29 août 1796).

    Date

    1796, An IV

    Cote

    2I/82

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police générale.
    • Passeports, voyageurs et étrangers.
    • Passeports délivrés à Lyon An III-An VI (1795-1798).
    • An IV (8 juillet-29 août 1796).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 22

    Passeports : avis favorables (mai 1825-décembre 1831).

    Date

    1825-1831

    Cote

    2I/137

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police générale.
    • Passeports, voyageurs et étrangers.
    • Passeports : avis favorables (mai 1825-décembre 1831).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 23

    An III-IV (mai-octobre 1795).

    Date

    1795, An III-An IV

    Cote

    3I/75

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
    • An III-IV (mai-octobre 1795).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 24

    Divisions de l'ouest et du midi An VIII-IX.

    Date

    1799-1800, An VIII-An IX

    Cote

    3I/199

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Cartes d'inscription civique.
    • Divisions de l'ouest et du midi An VIII-IX.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 25

    Passeports délivrés à Lyon An VIII (9 novembre 1799-1er avril 1800).

    Date

    1799-1800, An VIII

    Cote

    2I/104

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police générale.
    • Passeports, voyageurs et étrangers.
    • Passeports délivrés à Lyon An VIII (9 novembre 1799-1er...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 26

    An III (3 novembre-14 décembre 1794).

    Date

    1794, An III

    Cote

    2I/73

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police générale.
    • Passeports, voyageurs et étrangers.
    • Passeports délivrés à Lyon An III (1794-1795).
    • An III (3 novembre-14 décembre 1794).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 27

    Police de la poste : surveillance des lettres et paquets venant de l'étranger.

    Date

    1792-1811

    Cote

    2I/65/BIS

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police générale.
    • Passeports, voyageurs et étrangers.
    • Police de la poste : surveillance des lettres et paquets...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 28

    An X (7 décembre 1801-8 mai 1802).

    Date

    1801-1802, An X

    Cote

    2I/115

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police générale.
    • Passeports, voyageurs et étrangers.
    • Passeports : visas An X-XIII (1801-1805).
    • An X (7 décembre 1801-8 mai 1802).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 29

    Passeports : visas 1809-1812.

    Date

    1809-1812

    Cote

    2I/122

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police générale.
    • Passeports, voyageurs et étrangers.
    • Passeports : visas 1809-1812.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 30

    An VI (novembre 1797-août 1798).

    Date

    1797-1798, An VI

    Cote

    3I/109

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
    • An VI (novembre 1797-août 1798).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 31

    An IX-X (janvier 1801-septembre 1802).

    Date

    1801-1802, An IX-An X

    Cote

    3I/125

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
    • An IX-X (janvier 1801-septembre 1802).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 32

    Division du midi An IV-VII (mars 1796-janvier 1799).

    Date

    1796-1799, An IV-An VII

    Cote

    3I/143

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie.
    • Division du midi An IV-VII (mars 1796-janvier 1799).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 33

    Municipalité de la division de l'ouest An XIII.

    Date

    1803-1804, An XIII

    Cote

    3I/213

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Cartes de population.
    • Municipalité de la division de l'ouest An XIII.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 34

    Division du nord An XIII (octobre 1804-février 1805).

    Date

    1804-1805, An XIII

    Cote

    3I/180

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie.
    • Division du nord An XIII (octobre 1804-février 1805).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 35

    Division du midi An VII.

    Date

    1798-1799, An VII

    Cote

    3I/205

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Répertoire alphabétique des cartes d'inscription civique.
    • Division du midi An VII.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 36

    Passeports : visas An VII (29 novembre 1798-22 février 1799).

    Date

    1798-1799, An VII

    Cote

    2I/95

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police générale.
    • Passeports, voyageurs et étrangers.
    • Passeports : visas An VII (29 novembre 1798-22 février...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 37

    Déclarations de changement de domicile.

    Date

    1828-1838

    Cote

    2I/167

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police générale.
    • Passeports, voyageurs et étrangers.
    • Police des étrangers.
    • Déclarations de changement de domicile.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 38

    Enregistrement des certificats de résidence An VIII (1799-1800).

    Date

    1799-1800, An VIII

    Cote

    3I/123

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Enregistrement des certificats de résidence An VIII...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 39

    Passeports : visas An V (30 avril-5 octobre 1797).

    Date

    1797, An V

    Cote

    2I/83

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police générale.
    • Passeports, voyageurs et étrangers.
    • Passeports : visas An V (30 avril-5 octobre 1797).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 40

    Section du Jura (juillet-août 1793).

    Date

    1793

    Cote

    3I/57

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • Section du Jura (juillet-août 1793).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 41

    An VI-VII (mars 1798-juillet 1799).

    Date

    1798-1799, An VI-An VII

    Cote

    3I/112

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
    • An VI-VII (mars 1798-juillet 1799).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 42

    An IV-VIII (mars 1796-septembre 1800).

    Date

    1796-1800, An IV-An VIII

    Cote

    3I/99

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence de citoyens non prévenus d'émigration.
    • An IV-VIII (mars 1796-septembre 1800).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 43

    29 mai 1816-14 mars 1822.

    Date

    1816-1822

    Cote

    2I/129

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police générale.
    • Passeports, voyageurs et étrangers.
    • Passeports : visas (1814-1816).
    • 29 mai 1816-14 mars 1822.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 44

    Municipalité de la division du midi An XII.

    Date

    1803-1804, An XII

    Cote

    3I/212

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Cartes de population.
    • Municipalité de la division du midi An XII.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 45

    Déclarations pour l'acquisition de nationalité française.

    Date

    1840-1860

    Cote

    2I/168

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police générale.
    • Passeports, voyageurs et étrangers.
    • Police des étrangers.
    • Déclarations pour l'acquisition de nationalité française.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 46

    An V (avril-septembre 1797).

    Date

    1797, An V

    Cote

    3I/106

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence des citoyens prévenus d'émigration.
    • An V (avril-septembre 1797).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 47

    An II-V (1794-1797).

    Date

    1794-1797, An II-An V

    Cote

    3I/136

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence, de vie, passeports, etc.,...
    • An II-V (1794-1797).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 48

    Municipalité de la division du midi An VII.

    Date

    1798-1799, An VII

    Cote

    3I/197

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Cartes d'inscription civique.
    • Municipalité de la division du midi An VII.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 49

    Novembre-décembre 1792.

    Date

    1792

    Cote

    3I/41

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie et résidence.
    • Novembre-décembre 1792.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 50

    Cartes de séjour An XIII.

    Date

    1804-1805, An XIII

    Cote

    2I/159

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police générale.
    • Passeports, voyageurs et étrangers.
    • Police des étrangers.
    • Cartes de séjour An XIII.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 51

    8 juin-7 août 1793.

    Date

    1793, An I

    Cote

    2I/67

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police générale.
    • Passeports, voyageurs et étrangers.
    • Passeports délivrés à Lyon (1791-1793).
    • 8 juin-7 août 1793.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 52

    An VIII-IX (juillet 1800-août 1801).

    Date

    1800-1801, An VIII-An IX

    Cote

    3I/120

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
    • An VIII-IX (juillet 1800-août 1801).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 53

    25 avril 1825-9 juin 1827.

    Date

    1825-1827

    Cote

    2I/138

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police générale.
    • Passeports, voyageurs et étrangers.
    • Passeports : visas 1825-1858.
    • 25 avril 1825-9 juin 1827.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 54

    Cartes de séjour An XII.

    Date

    1803-1804, An XII

    Cote

    2I/158

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police générale.
    • Passeports, voyageurs et étrangers.
    • Police des étrangers.
    • Cartes de séjour An XII.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 55

    Passeports : visas An VIII (18 décembre 1799-21 avril 1800).

    Date

    1799-1800, An VIII

    Cote

    2I/105

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police générale.
    • Passeports, voyageurs et étrangers.
    • Passeports : visas An VIII (18 décembre 1799-21 avril...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 56

    Division du nord An XI (février-juin 1803).

    Date

    1803, An XI

    Cote

    3I/168

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie.
    • Division du nord An XI (février-juin 1803).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 57

    An IV-XII (mars 1796-février 1804).

    Date

    1796-1804, An IV-An XII

    Cote

    3I/96

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence de citoyens non prévenus d'émigration.
    • An IV-XII (mars 1796-février 1804).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 58

    Division du midi An XII-XIII (juin-novembre 1804).

    Date

    1804, An XII-An XIII

    Cote

    3I/178

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie.
    • Division du midi An XII-XIII (juin-novembre 1804).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 59

    An IV-V (mars-octobre 1796).

    Date

    1796, An IV-An V

    Cote

    3I/89

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
    • An IV-V (mars-octobre 1796).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 60

    An III (17 juin-11 août 1795).

    Date

    1795, An III

    Cote

    2I/77

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police générale.
    • Passeports, voyageurs et étrangers.
    • Passeports délivrés à Lyon An III-An VI (1795-1798).
    • An III (17 juin-11 août 1795).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 61

    Janvier-février 1792.

    Date

    1792

    Cote

    3I/35

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie et résidence.
    • Janvier-février 1792.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 62

    Division du midi An IX-X (juin 1801-février 1802).

    Date

    1801-1802, An IX-An X

    Cote

    3I/158

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie.
    • Division du midi An IX-X (juin 1801-février 1802).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 63

    An IV-V (mars-novembre 1796).

    Date

    1796, An IV-An V

    Cote

    3I/91

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
    • An IV-V (mars-novembre 1796).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 64

    Division du midi An X (février-juillet 1802).

    Date

    1802, An X

    Cote

    3I/161

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie.
    • Division du midi An X (février-juillet 1802).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 65

    Juillet-septembre 1792.

    Date

    1792

    Cote

    3I/39

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie et résidence.
    • Juillet-septembre 1792.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 66

    An XIII-XIV (septembre 1806-mai 1809).

    Date

    1806-1809, An XIII-An XIV

    Cote

    3I/134

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • An XIII-XIV (septembre 1806-mai 1809).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 67

    An XIII (juillet-septembre 1805).

    Date

    1805, An XIII

    Cote

    3I/187

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie : mairie centrale.
    • An XIII (juillet-septembre 1805).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 68

    18 avril-15 octobre 1816.

    Date

    1816

    Cote

    2I/128

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police générale.
    • Passeports, voyageurs et étrangers.
    • Passeports : visas (1814-1816).
    • 18 avril-15 octobre 1816.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 69

    An III (janvier-juin 1795).

    Date

    1795, An III

    Cote

    3I/78

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence des citoyens non prévenus...
    • An III (janvier-juin 1795).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 70

    An XIV (octobre 1805-février 1806).

    Date

    1805-1806, An XIV-1806

    Cote

    3I/188

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie : mairie centrale.
    • An XIV (octobre 1805-février 1806).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 71

    Municipalité de la division du nord An X-XI.

    Date

    1801-1803, An X-An XI

    Cote

    3I/211

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Cartes de population.
    • Municipalité de la division du nord An X-XI.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 72

    Passeports visés à la Croix-Rousse (17 mai 1823-28 septembre 1830).

    Date

    1823-1830

    Cote

    2I/136

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police générale.
    • Passeports, voyageurs et étrangers.
    • Passeports visés à la Croix-Rousse (17 mai 1823-28...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 73

    An IV-VII (avril 1796-août 1799).

    Date

    1796-1799, An IV-An VII

    Cote

    3I/98

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence de citoyens non prévenus d'émigration.
    • An IV-VII (avril 1796-août 1799).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 74

    Division de l'ouest An VII.

    Date

    1798-1799, An VII

    Cote

    3I/204

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Répertoire alphabétique des cartes d'inscription civique.
    • Division de l'ouest An VII.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 75

    An V-VI (octobre 1796-novembre 1797).

    Date

    1796-1797, An V-An VI

    Cote

    3I/102

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
    • An V-VI (octobre 1796-novembre 1797).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 76

    Section du Change (juin-juillet 1793).

    Date

    1793

    Cote

    3I/55

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • Section du Change (juin-juillet 1793).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 77

    Passeports délivrés à la Croix-Rousse An VI-VIII (30 mai 1798-14 octobre 1799).

    Date

    1799, An VI-An VIII

    Cote

    2I/90

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police générale.
    • Passeports, voyageurs et étrangers.
    • Passeports délivrés à la Croix-Rousse An VI-VIII (30...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 78

    Certificats d'hospitalité An II-IV (juin 1794-août 1796).

    Date

    1794-1796, An II-An IV

    Cote

    3I/195

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats d'hospitalité An II-IV (juin 1794-août...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 79

    Cartes de séjour An VII.

    Date

    1798-1799, An VII

    Cote

    2I/153

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police générale.
    • Passeports, voyageurs et étrangers.
    • Police des étrangers.
    • Cartes de séjour An VII.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 80

    Division du nord An X (octobre 1801-juin 1802).

    Date

    1801-1802, An X

    Cote

    3I/160

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie.
    • Division du nord An X (octobre 1801-juin 1802).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D