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37 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Attribution des licences aux entrepreneurs (de 2 à 10 licences).

    Date

    1925-1938

    Cote

    2649W/7

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Suivi des chauffeurs : fiches individuelles
    • Attribution des licences aux entrepreneurs (de 2 à...

    Producteur :

    Service des taxis

  • 2

    2000-2004.

    Date

    2000 - 2004

    Cote

    2619WP/15

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Fonctionnement du service, gestion du personnel : prime...
    • 2000-2004.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 3

    Comptabilité, régie des droits de stationnement.

    Date

    2003 - 2013

    Cote

    2619WP/1

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Comptabilité, régie des droits de stationnement.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 4

    Compagnies de M à V.

    Date

    1930-1994

    Cote

    1610W/5, 1610WP/10-1610WP/12 (Ancienne cote)

    • Contexte : Réglementation des activités des taxis et cars.

    • Cars.
    • Dossiers des compagnies.
    • Compagnies de M à V.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 5

    Attribution de licence aux chauffeurs, artisans, loueurs.

    Date

    1924-1931

    Cote

    2649W/6

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Suivi des chauffeurs : fiches individuelles
    • Attribution de licence aux chauffeurs, artisans, loueurs.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 6

    Stations de taxi.

    Date

    1927-1996

    Cote

    1610W/1, 1610WP/9 (Ancienne cote)

    • Contexte : Réglementation des activités des taxis et cars.

    • Taxis.
    • Stations de taxi.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 7

    Lettre M.

    Date

    1958 - 2013

    Cote

    2619WP/8

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Suivi des chauffeurs de taxis : fiches individuelles.
    • Lettre M.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 8

    Affaires Rivat, Veuve Louis, Veuve Lefevre, Forest, Potignon, Vives, Héritier née Duvillard, Rubin née Duvillard, Jouvet, requête Benavente Rios José, affaire "Droit de stationnement Chambre Syndicale des Loueurs", affaire "droits de stationnement Fédération Nationale des Artisans du Taxi", recours Sagnard Alain, Guignol.

    Date

    1966 - 1989

    Cote

    2619WP/2

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Pré-contentieux, contentieux (1928-1991).
    • Affaires Rivat, Veuve Louis, Veuve Lefevre, Forest,...

    Producteur :

    Service des taxis

  • 9

    Lettres N à P.

    Date

    1962 - 2013

    Cote

    2619WP/9

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Suivi des chauffeurs de taxis : fiches individuelles.
    • Lettres N à P.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 10

    Taxis-camionnettes, réglementation des tarifs.

    Date

    1948 - 1992

    Cote

    2619WP/4

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Taxis-camionnettes, réglementation des tarifs.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 11

    Lettres A et B.

    Date

    1959 - 2013

    Cote

    2619WP/5

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Suivi des chauffeurs de taxis : fiches individuelles.
    • Lettres A et B.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 12

    Attribution des licences aux entrepreneurs (de 2 à 10 licences).

    Date

    1966-1972

    Cote

    2649W/9

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Suivi des chauffeurs : fiches individuelles
    • Attribution des licences aux entrepreneurs (de 2 à...

    Producteur :

    Service des taxis

  • 13

    Plaques de verre.

    Date

    1900-1910

    Cote

    2649W/14

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Photographies.
    • Plaques de verre.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 14

    Lettres G à L.

    Date

    1940 - 2013

    Cote

    2619WP/7

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Suivi des chauffeurs de taxis : fiches individuelles.
    • Lettres G à L.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 15

    1990-1995.

    Date

    1990 - 1995

    Cote

    2619WP/13

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Fonctionnement du service, gestion du personnel : prime...
    • 1990-1995.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 16

    Relations avec les chauffeurs.

    Date

    1960-2002

    Cote

    2649W/1

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Fonctionnement
    • Relations avec les chauffeurs.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 17

    Tarifs, suivi des chauffeurs.

    Date

    1937-2015

    Cote

    2649W/3

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Fonctionnement
    • Tarifs, suivi des chauffeurs.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 18

    Tirages, négatifs, diapositives.

    Date

    1924-2015

    Cote

    2649W/13

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Photographies.
    • Tirages, négatifs, diapositives.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 19

    Compagnies de A à L.

    Date

    1929-1993

    Cote

    1610W/4, 1610WP/10-1610WP/12 (Ancienne cote)

    • Contexte : Réglementation des activités des taxis et cars.

    • Cars.
    • Dossiers des compagnies.
    • Compagnies de A à L.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 20

    Attribution de licence aux chauffeurs.

    Date

    1961-1965

    Cote

    2649W/11

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Suivi des chauffeurs : fiches individuelles
    • Attribution de licence aux chauffeurs.

    Producteur :

    Service des taxis