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37 résultats

Résultats de la recherche

1

Attribution des licences aux entrepreneurs (de 2 à 10 licences).

Date

1925-1938

Cote

2649W/7

2

2000-2004.

Date

2000 - 2004

Cote

2619WP/15

3

Comptabilité, régie des droits de stationnement.

Date

2003 - 2013

Cote

2619WP/1

4

Compagnies de M à V.

Date

1930-1994

Cote

1610W/5, 1610WP/10-1610WP/12 (Ancienne cote)

5

Attribution de licence aux chauffeurs, artisans, loueurs.

Date

1924-1931

Cote

2649W/6

6

Stations de taxi.

Date

1927-1996

Cote

1610W/1, 1610WP/9 (Ancienne cote)

7

Lettre M.

Date

1958 - 2013

Cote

2619WP/8

8

Affaires Rivat, Veuve Louis, Veuve Lefevre, Forest, Potignon, Vives, Héritier née Duvillard, Rubin née Duvillard, Jouvet, requête Benavente Rios José, affaire "Droit de stationnement Chambre Syndicale des Loueurs", affaire "droits de stationnement Fédération Nationale des Artisans du Taxi", recours Sagnard Alain, Guignol.

Date

1966 - 1989

Cote

2619WP/2

9

Lettres N à P.

Date

1962 - 2013

Cote

2619WP/9

10

Taxis-camionnettes, réglementation des tarifs.

Date

1948 - 1992

Cote

2619WP/4

11

Lettres A et B.

Date

1959 - 2013

Cote

2619WP/5

12

Attribution des licences aux entrepreneurs (de 2 à 10 licences).

Date

1966-1972

Cote

2649W/9

13

Plaques de verre.

Date

1900-1910

Cote

2649W/14

14

Lettres G à L.

Date

1940 - 2013

Cote

2619WP/7

15

1990-1995.

Date

1990 - 1995

Cote

2619WP/13

16

Relations avec les chauffeurs.

Date

1960-2002

Cote

2649W/1

17

Tarifs, suivi des chauffeurs.

Date

1937-2015

Cote

2649W/3

18

Tirages, négatifs, diapositives.

Date

1924-2015

Cote

2649W/13

19

Compagnies de A à L.

Date

1929-1993

Cote

1610W/4, 1610WP/10-1610WP/12 (Ancienne cote)

20

Attribution de licence aux chauffeurs.

Date

1961-1965

Cote

2649W/11