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4 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Certificats d'urbanisme : dossiers 2000/85 à 2000/124
Cote
2213W/183, 2213W/211;2213W/212;2213W/213 (Ancienne cote)
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document
certificat d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2000.

  • Certificats d'urbanisme de cession et de division
  • Certificats d'urbanisme : dossiers 2000/85 à 2000/124
2

Certificats d'urbanisme : dossiers 2000/33 à 2000/79
Cote
2213W/182, 2213W/209;2213W/210;2213W/211 (Ancienne cote)
 Date
2000
 Lieu - Type de document
certificat d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2000.

  • Certificats d'urbanisme de cession et de division
  • Certificats d'urbanisme : dossiers 2000/33 à 2000/79
3

Certificats d'urbanisme de cession.
Cote
2406W/104, 2406W/200 (Ancienne cote)
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document
certificat d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2002.

  • Certificats d'urbanisme de cession.
4

Certificats d'urbanisme : dossiers 2000/5 à 2000/31
Cote
2213W/181, 2213W/207;2213W/208 (Ancienne cote)
 Date
2000
 Lieu - Type de document
certificat d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2000.

  • Certificats d'urbanisme de cession et de division
  • Certificats d'urbanisme : dossiers 2000/5 à 2000/31