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168 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.
Cote
2712W/34
 Date
1995-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
2

2011-2012.
Cote
2711W/57
 Date
2011-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

  • Suivi des sinistres.
  • Sinistres automobiles avec dommages corporels.
  • 2011-2012.
3

Dommages corporels 2010.
Cote
2711W/39
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

  • Suivi des sinistres.
  • Sinistres en responsabilité civile.
  • Dommages corporels 2010.
4

Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.
Cote
2712W/74
 Date
2003-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
5

Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.
Cote
2712W/28
 Date
1991-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
6

Dommages corporels 2010.
Cote
2711W/38
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

  • Suivi des sinistres.
  • Sinistres en responsabilité civile.
  • Dommages corporels 2010.
7

1ère ligne PFA du 01/01/1999 au 31/12/2001, 2ème ligne GENERALI du 01/01/1999 au 31/12/2001, responsabilité personnelle des élus Diot-PFA de 1990 à 2002.
Cote
2711W/5
 Date
1990-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

  • Suivi des contrats.
  • Assurances responsabilité civile.
  • 1ère ligne PFA du 01/01/1999 au 31/12/2001, 2ème ligne...
8

Contentieux avec les commerçants concernant des travaux dans la rue ou les travaux du métro.
Cote
2712W/96
 Date
1991-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux avec les commerçants concernant des travaux...
  • Contentieux avec les commerçants concernant des travaux...
9

Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.
Cote
2712W/77
 Date
2003-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
10

Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.
Cote
2712W/55
 Date
1997-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
11

Contentieux avec les commerçants concernant des travaux dans la rue ou les travaux du métro.
Cote
2712W/92
 Date
1993-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux avec les commerçants concernant des travaux...
  • Contentieux avec les commerçants concernant des travaux...
12

Contentieux avec les commerçants concernant des travaux dans la rue ou les travaux du métro.
Cote
2712W/95
 Date
1991-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux avec les commerçants concernant des travaux...
  • Contentieux avec les commerçants concernant des travaux...
13

Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.
Cote
2712W/69
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
14

Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.
Cote
2712W/1
 Date
1975-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
15

Dommages corporels 2012.
Cote
2711W/42
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

  • Suivi des sinistres.
  • Sinistres en responsabilité civile.
  • Dommages corporels 2012.
16

Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.
Cote
2712W/43
 Date
1992-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
17

Dommages corporels 2012.
Cote
2711W/43
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

  • Suivi des sinistres.
  • Sinistres en responsabilité civile.
  • Dommages corporels 2012.
18

Contentieux avec les commerçants concernant des travaux dans la rue ou les travaux du métro.
Cote
2712W/103
 Date
1990-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux avec les commerçants concernant des travaux...
  • Contentieux avec les commerçants concernant des travaux...
19

Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.
Cote
2712W/42
 Date
1997-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
  • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
20

Dommages corporels 2004.
Cote
2711W/27
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

  • Suivi des sinistres.
  • Sinistres en responsabilité civile.
  • Dommages corporels 2004.