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760 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

9 janvier au 31 mars 1638.
Cote
FF/152
 Date
1638
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 9 janvier au 31 mars 1638.
2

16 octobre au 7 décembre 1694.
Cote
FF/419
 Date
1694
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 16 octobre au 7 décembre 1694.
3

Cour des monnaies (1615-1653).
Cote
FF/611
 Date
1615-1653
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Cour des monnaies (1615-1653).
4

Dettes passives de la ville (1596-1603).
Cote
FF/617
 Date
1596-1603
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Dettes passives de la ville (1596-1603).
5

1697 - 1700.
Cote
FF/434
 Date
1697-1700
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 1697 - 1700.
6

1701.
Cote
FF/435
 Date
1701
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 1701.
7

11 janvier au 5 juin 1671.
Cote
FF/260
 Date
1671
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 11 janvier au 5 juin 1671.
8

Tombereaux et nettoyage des rues (1716 - 1746). Bureau d'avis et d'adresses (1741). Bureau des choses perdues (1777). Magasin et bureau de confiance (1774). Bureau royal de correspondance nationale et étrangère (1766 - 1780). Bureau des nourrices (1780 - 1789). Bureau des copistes (1783). Bureau d'enregistrement et d'initiation des domestiques (1789). Chantiers de construction de bois (1772 - 1784). Vidanges des latrines (1772 - 1787). Fours à chaux en Vaise et à La Guillotière (1509 - 1780).
Cote
FF/758
 Date
1509-1789
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Etablissements d'utilité publique (établissements pour...
  • Tombereaux et nettoyage des rues (1716 - 1746). Bureau...
9

14 janvier au 7 février 1684.
Cote
FF/345
 Date
1684
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 14 janvier au 7 février 1684.
10

Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1446-1451).
Cote
FF/658
 Date
1446-1451
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa...
11

Procès contre Humbert de Bleterens (1439-1455).
Cote
FF/643
 Date
1439-1455
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès contre Humbert de Bleterens (1439-1455).
12

Liste des participants aux différents parlements de la Conservation. Règlements et procédures.
Cote
FF/73
 Date
1668-1683
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Privilèges des foires de Lyon.
  • Liste des participants aux différents parlements de...
13

2 août au 22 décembre 1659.
Cote
FF/233
 Date
1659
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 2 août au 22 décembre 1659.
14

Registres des plumitifs des audiences.
Cote
FF/105
 Date
1655-1670
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Greffe de la Conservation.
  • Registres des plumitifs des audiences.
15

20 octobre au 10 novembre 1693.
Cote
FF/410
 Date
1693
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 20 octobre au 10 novembre 1693.
16

6 au 14 février 1683.
Cote
FF/339
 Date
1683
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 6 au 14 février 1683.
17

25 janvier au 10 avril 1713.
Cote
FF/496
 Date
1713
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 25 janvier au 10 avril 1713.
18

Commerce des grains: carcabeaux.1720-1730.
Cote
FF/30
 Date
1720-1730
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Commerce des grains: carcabeaux.1720-1730.
19

Etat de l'estimation des maisons de la ville de Lyon pour la taxe des lanternes (s.d.).
Cote
FF/754
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Etablissements d'utilité publique (établissements pour...
  • Etat de l'estimation des maisons de la ville de Lyon...
20

10 au 20 décembre 1717.
Cote
FF/525
 Date
1717
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 10 au 20 décembre 1717.