acte authentique - Recherche

1
9 janvier au 31 mars 1638.

Date

1638

Cote

FF/152
- Contexte : Justice et police.
- Juridiction de la conservation.
- Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
- 9 janvier au 31 mars 1638.
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
2
16 octobre au 7 décembre 1694.

Date

1694

Cote

FF/419
- Contexte : Justice et police.
- Juridiction de la conservation.
- Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
- 16 octobre au 7 décembre 1694.
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
3
Cour des monnaies (1615-1653).

Date

1615-1653

Cote

FF/611
- Contexte : Justice et police.
- Procès soutenus par la ville et procédures.
- Procès soutenus par la ville.
- Cour des monnaies (1615-1653).
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
4
Dettes passives de la ville (1596-1603).

Date

1596-1603

Cote

FF/617
- Contexte : Justice et police.
- Procès soutenus par la ville et procédures.
- Procès soutenus par la ville.
- Dettes passives de la ville (1596-1603).
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
5
1697 - 1700.

Date

1697-1700

Cote

FF/434
- Contexte : Justice et police.
- Juridiction de la conservation.
- Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
- 1697 - 1700.
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
6
Famille de Chastellux.

Date

1815-1841

Cote

257II/211
- Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins
- Familles alliées.
- Famille de Chastellux.
Producteur :

Famille CHOLIER DE CIBEINS (de)
7
1701.

Date

1701

Cote

FF/435
- Contexte : Justice et police.
- Juridiction de la conservation.
- Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
- 1701.
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
8
11 janvier au 5 juin 1671.

Date

1671

Cote

FF/260
- Contexte : Justice et police.
- Juridiction de la conservation.
- Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
- 11 janvier au 5 juin 1671.
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
9
Tombereaux et nettoyage des rues (1716 - 1746). Bureau d'avis et d'adresses (1741). Bureau des choses perdues (1777). Magasin et bureau de confiance (1774). Bureau royal de correspondance nationale et étrangère (1766 - 1780). Bureau des nourrices (1780 - 1789). Bureau des copistes (1783). Bureau d'enregistrement et d'initiation des domestiques (1789). Chantiers de construction de bois (1772 - 1784). Vidanges des latrines (1772 - 1787). Fours à chaux en Vaise et à La Guillotière (1509 - 1780).

Date

1509-1789

Cote

FF/758
- Contexte : Justice et police.
- Etablissements d'utilité publique (établissements pour...
- Tombereaux et nettoyage des rues (1716 - 1746). Bureau...
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
10
14 janvier au 7 février 1684.

Date

1684

Cote

FF/345
- Contexte : Justice et police.
- Juridiction de la conservation.
- Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
- 14 janvier au 7 février 1684.
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
11
Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1446-1451).

Date

1446-1451

Cote

FF/658
- Contexte : Justice et police.
- Procès soutenus par la ville et procédures.
- Procès soutenus par la ville.
- Procès relatifs aux impositions.
- Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa...
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
12
Procès contre Humbert de Bleterens (1439-1455).

Date

1439-1455

Cote

FF/643
- Contexte : Justice et police.
- Procès soutenus par la ville et procédures.
- Procès soutenus par la ville.
- Procès relatifs aux impositions.
- Procès contre Humbert de Bleterens (1439-1455).
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
13
Liste des participants aux différents parlements de la Conservation. Règlements et procédures.

Date

1668-1683

Cote

FF/73
- Contexte : Justice et police.
- Juridiction de la conservation.
- Privilèges des foires de Lyon.
- Liste des participants aux différents parlements de...
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
14
2 août au 22 décembre 1659.

Date

1659

Cote

FF/233
- Contexte : Justice et police.
- Juridiction de la conservation.
- Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
- 2 août au 22 décembre 1659.
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
15
Église de Misérieux.

Date

1710

Cote

257II/36
- Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins
- Papiers de la famille Cholier de Cibeins.
- Pierre Cholier, fils de Daniel Cholier.
- Église de Misérieux.
Producteur :

Famille CHOLIER DE CIBEINS (de)
16
Registres des plumitifs des audiences.

Date

1655-1670

Cote

FF/105
- Contexte : Justice et police.
- Juridiction de la conservation.
- Greffe de la Conservation.
- Registres des plumitifs des audiences.
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
17
20 octobre au 10 novembre 1693.

Date

1693

Cote

FF/410
- Contexte : Justice et police.
- Juridiction de la conservation.
- Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
- 20 octobre au 10 novembre 1693.
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
18
Registre.

Date

1701-1726

Cote

257II/37
- Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins
- Papiers de la famille Cholier de Cibeins.
- Pierre Cholier, fils de Daniel Cholier.
- Livre de raison de Pierre Cholier, prévôt des marchands...
- Registre.
Producteur :

Famille CHOLIER DE CIBEINS (de)
19
Origine de sa noblesse.

Date

1678

Cote

257II/28
- Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins
- Papiers de la famille Cholier de Cibeins.
- Daniel Cholier, fils de Pierre Cholier.
- Origine de sa noblesse.
Producteur :

Famille CHOLIER DE CIBEINS (de)
20
6 au 14 février 1683.

Date

1683

Cote

FF/339
- Contexte : Justice et police.
- Juridiction de la conservation.
- Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
- 6 au 14 février 1683.
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).

Résultats de la recherche

9 janvier au 31 mars 1638.

Date

Cote

Contexte : Justice et police.

Producteur :

16 octobre au 7 décembre 1694.

Date

Cote

Contexte : Justice et police.

Producteur :

Cour des monnaies (1615-1653).

Date

Cote

Contexte : Justice et police.

Producteur :

Dettes passives de la ville (1596-1603).

Date

Cote

Contexte : Justice et police.

Producteur :

1697 - 1700.

Date

Cote

Contexte : Justice et police.

Producteur :

Famille de Chastellux.

Date

Cote

Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

Producteur :

1701.

Date

Cote

Contexte : Justice et police.

Producteur :

11 janvier au 5 juin 1671.

Date

Cote

Contexte : Justice et police.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Justice et police.

Producteur :

14 janvier au 7 février 1684.

Date

Cote

Contexte : Justice et police.

Producteur :

Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1446-1451).

Date

Cote

Contexte : Justice et police.

Producteur :

Procès contre Humbert de Bleterens (1439-1455).

Date

Cote

Contexte : Justice et police.

Producteur :

Liste des participants aux différents parlements de la Conservation. Règlements et procédures.

Date

Cote

Contexte : Justice et police.

Producteur :

2 août au 22 décembre 1659.

Date

Cote

Contexte : Justice et police.

Producteur :

Église de Misérieux.

Date

Cote

Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

Producteur :

Registres des plumitifs des audiences.

Date

Cote

Contexte : Justice et police.

Producteur :