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974 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    9 janvier au 31 mars 1638.

    Date

    1638

    Cote

    FF/152

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 9 janvier au 31 mars 1638.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 2

    16 octobre au 7 décembre 1694.

    Date

    1694

    Cote

    FF/419

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 16 octobre au 7 décembre 1694.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 3

    Cour des monnaies (1615-1653).

    Date

    1615-1653

    Cote

    FF/611

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Cour des monnaies (1615-1653).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 4

    Dettes passives de la ville (1596-1603).

    Date

    1596-1603

    Cote

    FF/617

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Dettes passives de la ville (1596-1603).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 5

    1697 - 1700.

    Date

    1697-1700

    Cote

    FF/434

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 1697 - 1700.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 6

    Famille de Chastellux.

    Date

    1815-1841

    Cote

    257II/211

    • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

    • Familles alliées.
    • Famille de Chastellux.

    Producteur :

    Famille CHOLIER DE CIBEINS (de)

  • 7

    1701.

    Date

    1701

    Cote

    FF/435

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 1701.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 8

    11 janvier au 5 juin 1671.

    Date

    1671

    Cote

    FF/260

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 11 janvier au 5 juin 1671.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 9

    Tombereaux et nettoyage des rues (1716 - 1746). Bureau d'avis et d'adresses (1741). Bureau des choses perdues (1777). Magasin et bureau de confiance (1774). Bureau royal de correspondance nationale et étrangère (1766 - 1780). Bureau des nourrices (1780 - 1789). Bureau des copistes (1783). Bureau d'enregistrement et d'initiation des domestiques (1789). Chantiers de construction de bois (1772 - 1784). Vidanges des latrines (1772 - 1787). Fours à chaux en Vaise et à La Guillotière (1509 - 1780).

    Date

    1509-1789

    Cote

    FF/758

    • Contexte : Justice et police.

    • Etablissements d'utilité publique (établissements pour...
    • Tombereaux et nettoyage des rues (1716 - 1746). Bureau...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 10

    14 janvier au 7 février 1684.

    Date

    1684

    Cote

    FF/345

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 14 janvier au 7 février 1684.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 11

    Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1446-1451).

    Date

    1446-1451

    Cote

    FF/658

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Procès relatifs aux impositions.
    • Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 12

    Procès contre Humbert de Bleterens (1439-1455).

    Date

    1439-1455

    Cote

    FF/643

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Procès relatifs aux impositions.
    • Procès contre Humbert de Bleterens (1439-1455).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 13

    Liste des participants aux différents parlements de la Conservation. Règlements et procédures.

    Date

    1668-1683

    Cote

    FF/73

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Privilèges des foires de Lyon.
    • Liste des participants aux différents parlements de...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 14

    2 août au 22 décembre 1659.

    Date

    1659

    Cote

    FF/233

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 2 août au 22 décembre 1659.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 15

    Église de Misérieux.

    Date

    1710

    Cote

    257II/36

    • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

    • Papiers de la famille Cholier de Cibeins.
    • Pierre Cholier, fils de Daniel Cholier.
    • Église de Misérieux.

    Producteur :

    Famille CHOLIER DE CIBEINS (de)

  • 16

    Registres des plumitifs des audiences.

    Date

    1655-1670

    Cote

    FF/105

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Greffe de la Conservation.
    • Registres des plumitifs des audiences.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 17

    20 octobre au 10 novembre 1693.

    Date

    1693

    Cote

    FF/410

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 20 octobre au 10 novembre 1693.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 18

    Registre.

    Date

    1701-1726

    Cote

    257II/37

    • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

    • Papiers de la famille Cholier de Cibeins.
    • Pierre Cholier, fils de Daniel Cholier.
    • Livre de raison de Pierre Cholier, prévôt des marchands...
    • Registre.

    Producteur :

    Famille CHOLIER DE CIBEINS (de)

  • 19

    Origine de sa noblesse.

    Date

    1678

    Cote

    257II/28

    • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

    • Papiers de la famille Cholier de Cibeins.
    • Daniel Cholier, fils de Pierre Cholier.
    • Origine de sa noblesse.

    Producteur :

    Famille CHOLIER DE CIBEINS (de)

  • 20

    6 au 14 février 1683.

    Date

    1683

    Cote

    FF/339

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 6 au 14 février 1683.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 21

    Service à la rente noble : reconnaissance.

    Date

    1785

    Cote

    257II/175

    • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

    • Biens et domaines.
    • Biens immobiliers et domaines.
    • Domaine de Cibeins (Ain).
    • Service à la rente noble : reconnaissance.

    Producteur :

    Famille CHOLIER DE CIBEINS (de)

  • 22

    25 janvier au 10 avril 1713.

    Date

    1713

    Cote

    FF/496

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 25 janvier au 10 avril 1713.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 23

    Commerce des grains: carcabeaux.1720-1730.

    Date

    1720-1730

    Cote

    FF/30

    • Contexte : Justice et police.

    • Police ordinaire.
    • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
    • Commerce des grains: carcabeaux.1720-1730.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 24

    Etat de l'estimation des maisons de la ville de Lyon pour la taxe des lanternes (s.d.).

    Date

    s.d.

    Cote

    FF/754

    • Contexte : Justice et police.

    • Etablissements d'utilité publique (établissements pour...
    • Etat de l'estimation des maisons de la ville de Lyon...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 25

    10 au 20 décembre 1717.

    Date

    1717

    Cote

    FF/525

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 10 au 20 décembre 1717.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 26

    Hôpitaux : Hôtel-Dieu, procès de Jean d'Avignon.

    Date

    1400-1412

    Cote

    FF/641

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Hôpitaux : Hôtel-Dieu, procès de Jean d'Avignon.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 27

    1er juillet au 21 octobre 1642.

    Date

    1642

    Cote

    FF/163

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 1er juillet au 21 octobre 1642.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 28

    1er septembre au 9 décembre 1719.

    Date

    1719

    Cote

    FF/547

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 1er septembre au 9 décembre 1719.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 29

    Lettres de sa grand-mère de Damas.

    Date

    1879-1905

    Cote

    257II/132

    • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

    • Papiers de la famille Cholier de Cibeins.
    • Alexandrine de Cholier de Cibeins, fille de Laurent...
    • Correspondance passive.
    • Lettres de sa grand-mère de Damas.

    Producteur :

    Famille CHOLIER DE CIBEINS (de)

  • 30

    23 juillet 1626.

    Date

    1626

    Cote

    FF/126

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 23 juillet 1626.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 31

    Juridiction consulaire (1349-1670).

    Date

    1349-1670

    Cote

    FF/68

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Privilèges des foires de Lyon.
    • Juridiction consulaire (1349-1670).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 32

    Procès de Jean de Varennes, Jean Baronnat, Jacques Dodieu, François Dupré (1492-1506).

    Date

    1492-1506

    Cote

    FF/663

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Procès relatifs aux impositions.
    • Procès de Jean de Varennes, Jean Baronnat, Jacques...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 33

    Janvier 1663.

    Date

    1663

    Cote

    FF/241

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • Janvier 1663.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 34

    8 mai 1706 au 12 décembre 1707.

    Date

    1707

    Cote

    FF/454

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 8 mai 1706 au 12 décembre 1707.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 35

    Août 1658.

    Date

    1658

    Cote

    FF/226

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • Août 1658.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 36

    Correspondance reçue.

    Date

    1859-1870

    Cote

    257II/90

    • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

    • Papiers de la famille Cholier de Cibeins.
    • Pierre Marie Camille de Cholier comte de Cibeins, fils...
    • Correspondance reçue.

    Producteur :

    Famille CHOLIER DE CIBEINS (de)

  • 37

    Place et maison de la Grenette (1477-1479).

    Date

    1477-1479

    Cote

    FF/635

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Place et maison de la Grenette (1477-1479).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 38

    6 au 26 août 1692.

    Date

    1692

    Cote

    FF/406

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 6 au 26 août 1692.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 39

    Procureur général, installation.

    Cote

    257II/20

    • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

    • Papiers de la famille Cholier de Cibeins.
    • Alexandre Cholier.
    • Papiers de fonction.
    • Procureur général, installation.

    Producteur :

    Famille CHOLIER DE CIBEINS (de)

  • 40

    Bornage du domaine.

    Date

    1721-1733

    Cote

    257II/171

    • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

    • Biens et domaines.
    • Biens immobiliers et domaines.
    • Domaine de Cibeins (Ain).
    • Bornage du domaine.

    Producteur :

    Famille CHOLIER DE CIBEINS (de)