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974 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

9 janvier au 31 mars 1638.
Cote
FF/152
 Date
1638
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 9 janvier au 31 mars 1638.
2

16 octobre au 7 décembre 1694.
Cote
FF/419
 Date
1694
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 16 octobre au 7 décembre 1694.
3

Cour des monnaies (1615-1653).
Cote
FF/611
 Date
1615-1653
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Cour des monnaies (1615-1653).
4

Dettes passives de la ville (1596-1603).
Cote
FF/617
 Date
1596-1603
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Dettes passives de la ville (1596-1603).
5

1697 - 1700.
Cote
FF/434
 Date
1697-1700
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 1697 - 1700.
6

Famille de Chastellux.
Cote
257II/211
 Date
1815-1841
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

  • Familles alliées.
  • Famille de Chastellux.
7

1701.
Cote
FF/435
 Date
1701
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 1701.
8

11 janvier au 5 juin 1671.
Cote
FF/260
 Date
1671
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 11 janvier au 5 juin 1671.
9

Tombereaux et nettoyage des rues (1716 - 1746). Bureau d'avis et d'adresses (1741). Bureau des choses perdues (1777). Magasin et bureau de confiance (1774). Bureau royal de correspondance nationale et étrangère (1766 - 1780). Bureau des nourrices (1780 - 1789). Bureau des copistes (1783). Bureau d'enregistrement et d'initiation des domestiques (1789). Chantiers de construction de bois (1772 - 1784). Vidanges des latrines (1772 - 1787). Fours à chaux en Vaise et à La Guillotière (1509 - 1780).
Cote
FF/758
 Date
1509-1789
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Etablissements d'utilité publique (établissements pour...
  • Tombereaux et nettoyage des rues (1716 - 1746). Bureau...
10

14 janvier au 7 février 1684.
Cote
FF/345
 Date
1684
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 14 janvier au 7 février 1684.
11

Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1446-1451).
Cote
FF/658
 Date
1446-1451
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa...
12

Procès contre Humbert de Bleterens (1439-1455).
Cote
FF/643
 Date
1439-1455
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès contre Humbert de Bleterens (1439-1455).
13

Liste des participants aux différents parlements de la Conservation. Règlements et procédures.
Cote
FF/73
 Date
1668-1683
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Privilèges des foires de Lyon.
  • Liste des participants aux différents parlements de...
14

2 août au 22 décembre 1659.
Cote
FF/233
 Date
1659
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 2 août au 22 décembre 1659.
15

Église de Misérieux.
Cote
257II/36
 Date
1710
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

  • Papiers de la famille Cholier de Cibeins.
  • Pierre Cholier, fils de Daniel Cholier.
  • Église de Misérieux.
16

Registres des plumitifs des audiences.
Cote
FF/105
 Date
1655-1670
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Greffe de la Conservation.
  • Registres des plumitifs des audiences.
17

20 octobre au 10 novembre 1693.
Cote
FF/410
 Date
1693
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 20 octobre au 10 novembre 1693.
18

Registre.
Cote
257II/37
 Date
1701-1726
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

  • Papiers de la famille Cholier de Cibeins.
  • Pierre Cholier, fils de Daniel Cholier.
  • Livre de raison de Pierre Cholier, prévôt des marchands...
  • Registre.
19

Origine de sa noblesse.
Cote
257II/28
 Date
1678
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

  • Papiers de la famille Cholier de Cibeins.
  • Daniel Cholier, fils de Pierre Cholier.
  • Origine de sa noblesse.
20

6 au 14 février 1683.
Cote
FF/339
 Date
1683
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 6 au 14 février 1683.