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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Guide électoral pratique, à l'usage des électeurs, des maires, des juges de paix et des Conseils de préfecture, contenant un appendice spécial à l'Algérie
Cote
1C/1943
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/1 - 1C/1999

  • Guide électoral pratique, à l'usage des électeurs,...
2

Elections Municipales à Lyon et Villeurbanne. Qui choisir
Cote
1C/309223
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/308000 - 1C/309323

  • Elections Municipales à Lyon et Villeurbanne. Qui choisir
3

Manuel électoral. Guide pratique de l'électeur et du Maire
Cote
1C/2208
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Manuel électoral. Guide pratique de l'électeur et du...
4

Renouvellement des conseils municipaux, le [...]. Loi, arrêté préfectoral et instruction à déposer sur le bureau de vote
Cote
1C/302379/VOL/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Renouvellement des conseils municipaux, le [...]. Loi,...
5

Nouveau manuel de l'électeur
Cote
1C/4281
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/4000 - 1C/5999

  • Nouveau manuel de l'électeur
6

Code électoral
Cote
1C/2547
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Code électoral
7

Adresse des citoyens actifs du quartier du Change, à Messieurs les Officiers municipaux de la ville de Lyon
Cote
1C/707036
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Adresse des citoyens actifs du quartier du Change,...
8

Loi concernant le mode de réélection des deux tiers de la Convention nationale. Du 13 fructidor L'an troisième de la République [...] [30 août 1795]
Cote
1C/303121
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Loi concernant le mode de réélection des deux tiers...
9

Elections législatives du 16 novembre 1919. Résultats officiels avec application de la R.P. départementale. Le mécanisme et les erreurs du nouveau mode de scrutin
Cote
1C/2138
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Elections législatives du 16 novembre 1919. Résultats...
10

Etude sur le suffrage des femmes
Cote
1C/703586
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Etude sur le suffrage des femmes
11

Guide général des élections. Deuxième édition, nouveau tirage suivi de la Loi du 29 juillet 1913 sur le secret et la liberté du vote, et des circulaires des 9 septembre, 14 octobre et 16 décembre 1913
Cote
1C/2965
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Guide général des élections. Deuxième édition, nouveau...
12

Liste des électeurs du département du Rhône, pour l'année 4ème de la République Française [Joint :] Supplément à la liste des électeurs du département du Rhône
Cote
1C/306530
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • Liste des électeurs du département du Rhône, pour l'année...
13

Traité de l'organisation municipale et des élections communales [...]
Cote
1C/3776
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Traité de l'organisation municipale et des élections...
14

Manuel électoral
Cote
1C/2134
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Manuel électoral
15

Métropole de Lyon, an I : des élections directes, et après ?
Cote
1C/10116
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/9593 - 1C/10124

  • Métropole de Lyon, an I : des élections directes, et...
16

Les élections municipales. Guide de l'électeur, législation et jurisprudence
Cote
1C/300368
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Les élections municipales. Guide de l'électeur, législation...
17

Atlas historique des circonscriptions électorales françaises
Cote
1C/502627, V, 74
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/502000 - 1C/502999

  • Atlas historique des circonscriptions électorales françaises
18

Un Essai de démocratisation de la vie locale
Cote
1C/651668
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/650000 - 1C/652226

  • Mélanges d'histoire lyonnaise offerts par ses amis...
  • Un Essai de démocratisation de la vie locale
19

Manuel de droit électoral, d'après la jurisprudence de la Cour de Cassation
Cote
1C/3640
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Manuel de droit électoral, d'après la jurisprudence...
20

Election des députés, le 14 octobre 1877. Instructions à déposer sur le bureau de l'assemblée
Cote
1C/303252
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Election des députés, le 14 octobre 1877. Instructions...