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59 résultats

Résultats de la recherche

1

Guide électoral pratique, à l'usage des électeurs, des maires, des juges de paix et des Conseils de préfecture, contenant un appendice spécial à l'Algérie

Date

-

Cote

1C/1943

2

Elections Municipales à Lyon et Villeurbanne. Qui choisir

Date

-

Cote

1C/309223

3

Manuel électoral. Guide pratique de l'électeur et du Maire

Date

-

Cote

1C/2208

4

Renouvellement des conseils municipaux, le [...]. Loi, arrêté préfectoral et instruction à déposer sur le bureau de vote

Date

-

Cote

1C/302379/VOL/1

5

Nouveau manuel de l'électeur

Date

-

Cote

1C/4281

6

Code électoral

Date

-

Cote

1C/2547

7

Adresse des citoyens actifs du quartier du Change, à Messieurs les Officiers municipaux de la ville de Lyon

Date

-

Cote

1C/707036

8

Loi concernant le mode de réélection des deux tiers de la Convention nationale. Du 13 fructidor L'an troisième de la République [...] [30 août 1795]

Date

-

Cote

1C/303121

9

Elections législatives du 16 novembre 1919. Résultats officiels avec application de la R.P. départementale. Le mécanisme et les erreurs du nouveau mode de scrutin

Date

-

Cote

1C/2138

10

Etude sur le suffrage des femmes

Date

-

Cote

1C/703586

11

Guide général des élections. Deuxième édition, nouveau tirage suivi de la Loi du 29 juillet 1913 sur le secret et la liberté du vote, et des circulaires des 9 septembre, 14 octobre et 16 décembre 1913

Date

-

Cote

1C/2965

12

Liste des électeurs du département du Rhône, pour l'année 4ème de la République Française [Joint :] Supplément à la liste des électeurs du département du Rhône

Date

-

Cote

1C/306530

13

Traité de l'organisation municipale et des élections communales [...]

Date

-

Cote

1C/3776

14

Manuel électoral

Date

-

Cote

1C/2134

15

Métropole de Lyon, an I : des élections directes, et après ?

Date

-

Cote

1C/10116

16

Les élections municipales. Guide de l'électeur, législation et jurisprudence

Date

-

Cote

1C/300368

17

Atlas historique des circonscriptions électorales françaises

Date

-

Cote

1C/502627, V, 74

18

Un Essai de démocratisation de la vie locale

Date

-

Cote

1C/651668

19

Manuel de droit électoral, d'après la jurisprudence de la Cour de Cassation

Date

-

Cote

1C/3640

20

Election des députés, le 14 octobre 1877. Instructions à déposer sur le bureau de l'assemblée

Date

-

Cote

1C/303252