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35 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

La Magistrature en chemise
Cote
1C/1316
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/1 - 1C/1999

  • La Magistrature en chemise
2

Discours sur l'indépendance du magistrat, prononcé à l'audience solennelle de rentrée, le 14 novembre 1832
Cote
1C/500127
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/500000 - 1C/500999

  • Discours sur l'indépendance du magistrat, prononcé...
3

Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui ordonne que les édits, déclarations et arrêts du conseil des 29 février 1648, 13 juillet 1659, février 1689, 2 juillet et 7 août 1748, en faveur du receveur des consignations de la ville de lyon, seront gardés, observés et éxécutés dans la jurisdiction de la conservation de la même ville, suivant leur forme et teneur. Du 23 janvier 1753
Cote
1C/701932
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui ordonne que les...
4

Edit du Roy, par lequel Sa Majesté, pour réduire le nombre de privilégiéz, fixe celuy des Officiers nécessaires pour le service des chancelleries près les Cours supérieures du royaume, et de celles des présidiaux, supprime tous les officiers des dites chancelleries, et en crée de nouveaux en moindre nombre. Donné à Marly au mois de juin 1715
Cote
1C/701729
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Edit du Roy, par lequel Sa Majesté, pour réduire le...
5

La magistrature lyonnaise 1771-1883
Cote
1C/501141
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/501000 - 1C/501999

  • La magistrature lyonnaise 1771-1883
6

Beaumarchais contre Goezman
Cote
1C/307659
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • Beaumarchais contre Goezman
7

Arrest du Conseil d'Etat du Roy, qui proroge jusqu'au premier janvier 1721, le délay accordé aux propriétaires des offices de tiers référendaires, taxateurs des dépens, et autres supprimez par édit d'août 1716 pour faire procéder à la liquidation de leurs dits offices, et ordonne que faute d'y avoir satisfait dans le dit délay, ils demeureront décheûs de tout remboursement. Du 26 mars 1720
Cote
1C/701735
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Arrest du Conseil d'Etat du Roy, qui proroge jusqu'au...
8

Petite histoire des enceintes judiciaires lyonnaises. Audience solennelle de rentrée de la Cour d'Appel de Lyon 9 janvier 1990
Cote
1C/707514
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Petite histoire des enceintes judiciaires lyonnaises....
9

Les hommes de loi lyonnais à la fin du Moyen
Cote
1C/2558
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Les hommes de loi lyonnais à la fin du Moyen
10

Edit du Roy, portant création d'offices de Conseillers gardes-scels. [novembre 1696]
Cote
1C/701710
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Edit du Roy, portant création d'offices de Conseillers...
11

Etudes sur les anciennes juridictions lyonnaises
Cote
1C/2517
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Etudes sur les anciennes juridictions lyonnaises
12

La magistrature lyonnaise 1771-1883
Cote
1C/500035
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/500000 - 1C/500999

  • La magistrature lyonnaise 1771-1883
13

Lettre à Monsieur Ferdinand Brunetière sur l'éloquence judiciaire
Cote
1C/300337
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Lettre à Monsieur Ferdinand Brunetière sur l'éloquence...
14

Extraict des registres du Conseil d'Estat. [Arrêt confirmant le mode de rédaction des actes et contrats par les greffiers et tabellions, et le taux des droits perçus par les contrôleurs des juridictions. 10 janvier 1630]
Cote
1C/305850
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Extraict des registres du Conseil d'Estat. [Arrêt confirmant...
15

Etat des officiers royaux des bailliages et Sénéchaussées de 1461 à 1515
Cote
1C/303267
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Etat des officiers royaux des bailliages et Sénéchaussées...
16

Décret de la Convention nationale du 3 mars 1793, l'an second de la République Française qui attribue au Tribunal Criminel du Département de Saône-et-Loire, le jugement des crimes et délits commis dans la Ville de Lyon
Cote
1C/307073
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • Décret de la Convention nationale du 3 mars 1793, l'an...
17

Tribunal de grande instance et cour d'appel de Lyon. Etude préalable pour une nouvelle localisation
Cote
1C/450111
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/450000 - 1C/450467

  • Tribunal de grande instance et cour d'appel de Lyon....
18

Edit du Roy, portant suppression des offices de greffiers conservateurs, et de controlleurs des registres de baptêmes, mariages et sépulture. Donné à Paris au mois de décembre 1716
Cote
1C/701731
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Edit du Roy, portant suppression des offices de greffiers...
19

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui proroge le délay accordé par Arrest du Conseil du 16 may 1719 à ceux des prorpiétaires des offices de Tiers référendaires, et autres offices supprimés par l'édit du mois d'aoust 1716, pour la remise de leurs titres au greffe de la Commission jusqu'au premier janvier 1720. [...] Du 25 juillet 1719
Cote
1C/701734
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui proroge le délay...
20

Aperçu historique sur les origines judiciaires de Lyon
Cote
1C/305788
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Aperçu historique sur les origines judiciaires de Lyon