Tribunal civil (Lyon)

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1
Renseignements demandés pour la vente de la mine de houille du Mouillon

Date de publication

1881

Cote

1C/709092
- Contexte : Collection générale : 1C/708000 - 1C/709622
- Renseignements demandés pour la vente de la mine de...
2
Résumé pour M. Casimir Urbanowski contre M. Emile Waldmann

Date de publication

1873

Cote

1C/709067
- Contexte : Collection générale : 1C/708000 - 1C/709622
- Résumé pour M. Casimir Urbanowski contre M. Emile Waldmann
3
Affaire Koch-Serrière

Date de publication

1877

Cote

1C/709076
- Contexte : Collection générale : 1C/708000 - 1C/709622
- Affaire Koch-Serrière
4
Arrêté du Tribunal civil de Lyon relatif aux procédures d'ordre et de distribution par contribution

Date de publication

1827

Cote

1C/277
- Contexte : Collection générale : 1C/1 - 1C/1999
- Arrêté du Tribunal civil de Lyon relatif aux procédures...
5
Affaire des frères des écoles chrétiennes de Caluire

Cote

1C/306373
- Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999
- Affaire des frères des écoles chrétiennes de Caluire
6
Mémoire pour M. Ch. Delpech de Frayssinet, percepteur à Verdun, M. Justin Grognier, percepteur des contributions, à Oullins, et M. Alf. Delpech de Frayssinet, employé à la Compagnie des Dombes, contre M. Jacques Ferrand, ingénieur en chef du département du Rhône

Date de publication

1873

Cote

1C/709104
- Contexte : Collection générale : 1C/708000 - 1C/709622
- Mémoire pour M. Ch. Delpech de Frayssinet, percepteur...
7
Jugement préparatoire [7 juillet 1866]. Les dames Genet, propriétaires à Neuville sur Saône, contre les sieurs Gayet-Muret et Pavignano, propriétaires de l'Hôtel du Lion d'Or, aussi à Neuville sur Saône, défendeurs au principal [...] et la Commune de Neuville sur Saône, défenderesse à la garantie. Extrait du greffe du Tribunal Civil de première instance de Lyon [...]

Cote

1C/701333
- Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999
- Jugement préparatoire [7 juillet 1866]. Les dames Genet,...
8
Arrêté du Tribunal civil de Lyon, relatif aux procédures d'ordre et de distribution par contribution

Date de publication

1827

Cote

1C/306232
- Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999
- Arrêté du Tribunal civil de Lyon, relatif aux procédures...
9
Jugement rendu au profit de M[essieurs] Warnery et Marlot contre MM. E. Durand frères, et Dodelin. [30 janvier 1869]

Date de publication

1869

Cote

1C/701343
- Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999
- Jugement rendu au profit de M[essieurs] Warnery et...
10
Extrait des registres du greffe du Tribunal Civil, séant à Lyon [...] [Jugement entre les consorts Carret-Gazanchon, appelants, et les consorts Carret, intimés, sur la propriété du domaine de la Brosse, à Courzieu, affecté à la prébende fondée en 1628 par Jean de Pierrefeu, 28 germinal an IX]

Date de publication

1801

Cote

1C/704021
- Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999
- Extrait des registres du greffe du Tribunal Civil,...
11
Précis pour les parents et héritiers de Pierre Thibaudier, demandeurs, contre le nommé Raymond dit Thomas, soi-disant fils de Fabien Thibaudier,

Date de publication

1820

Cote

1C/704156
- Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999
- Précis pour les parents et héritiers de Pierre Thibaudier,...
12
Mémoire pour M. Emile Waldmann contre M. Casimir Urbanowski

Date de publication

1873

Cote

1C/650870
- Contexte : Collection générale : 1C/650000 - 1C/652226
- Mémoire pour M. Emile Waldmann contre M. Casimir Urbanowski

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Résultats de la recherche

Renseignements demandés pour la vente de la mine de houille du Mouillon

Date de publication

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Contexte : Collection générale : 1C/708000 - 1C/709622

Résumé pour M. Casimir Urbanowski contre M. Emile Waldmann

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Cote

Contexte : Collection générale : 1C/708000 - 1C/709622

Affaire Koch-Serrière

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Contexte : Collection générale : 1C/708000 - 1C/709622

Arrêté du Tribunal civil de Lyon relatif aux procédures d'ordre et de distribution par contribution

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Cote

Contexte : Collection générale : 1C/1 - 1C/1999

Affaire des frères des écoles chrétiennes de Caluire

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Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

Mémoire pour M. Ch. Delpech de Frayssinet, percepteur à Verdun, M. Justin Grognier, percepteur des contributions, à Oullins, et M. Alf. Delpech de Frayssinet, employé à la Compagnie des Dombes, contre M. Jacques Ferrand, ingénieur en chef du département du Rhône

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Contexte : Collection générale : 1C/708000 - 1C/709622

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Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

Arrêté du Tribunal civil de Lyon, relatif aux procédures d'ordre et de distribution par contribution

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Cote

Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

Jugement rendu au profit de M[essieurs] Warnery et Marlot contre MM. E. Durand frères, et Dodelin. [30 janvier 1869]

Date de publication

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

Date de publication

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

Précis pour les parents et héritiers de Pierre Thibaudier, demandeurs, contre le nommé Raymond dit Thomas, soi-disant fils de Fabien Thibaudier,

Date de publication

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

Mémoire pour M. Emile Waldmann contre M. Casimir Urbanowski

Date de publication

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/650000 - 1C/652226