Filtrer les résultats
Multimédias
  • 12
Nom de l'inventaire
  • 4
  • 2
  • 2
  • 2
  • 1
Afficher plus
Caractéristiques physiques
  • 12
Typologies
  • 3
  • 1
Sujets
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Fonctions
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Familles
Aucune valeur disponible
Période
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible
Lieux
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 12
Auteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
12 résultats

Résultats de la recherche

1

Renseignements demandés pour la vente de la mine de houille du Mouillon

Date

-

Cote

1C/709092

2

Résumé pour M. Casimir Urbanowski contre M. Emile Waldmann

Date

-

Cote

1C/709067

3

Affaire Koch-Serrière

Date

-

Cote

1C/709076

4

Arrêté du Tribunal civil de Lyon relatif aux procédures d'ordre et de distribution par contribution

Date

-

Cote

1C/277

5

Affaire des frères des écoles chrétiennes de Caluire

Date

-

Cote

1C/306373

6

Mémoire pour M. Ch. Delpech de Frayssinet, percepteur à Verdun, M. Justin Grognier, percepteur des contributions, à Oullins, et M. Alf. Delpech de Frayssinet, employé à la Compagnie des Dombes, contre M. Jacques Ferrand, ingénieur en chef du département du Rhône

Date

-

Cote

1C/709104

7

Jugement préparatoire [7 juillet 1866]. Les dames Genet, propriétaires à Neuville sur Saône, contre les sieurs Gayet-Muret et Pavignano, propriétaires de l'Hôtel du Lion d'Or, aussi à Neuville sur Saône, défendeurs au principal [...] et la Commune de Neuville sur Saône, défenderesse à la garantie. Extrait du greffe du Tribunal Civil de première instance de Lyon [...]

Date

-

Cote

1C/701333

8

Arrêté du Tribunal civil de Lyon, relatif aux procédures d'ordre et de distribution par contribution

Date

-

Cote

1C/306232

9

Jugement rendu au profit de M[essieurs] Warnery et Marlot contre MM. E. Durand frères, et Dodelin. [30 janvier 1869]

Date

-

Cote

1C/701343

10

Extrait des registres du greffe du Tribunal Civil, séant à Lyon [...] [Jugement entre les consorts Carret-Gazanchon, appelants, et les consorts Carret, intimés, sur la propriété du domaine de la Brosse, à Courzieu, affecté à la prébende fondée en 1628 par Jean de Pierrefeu, 28 germinal an IX]

Date

-

Cote

1C/704021

11

Précis pour les parents et héritiers de Pierre Thibaudier, demandeurs, contre le nommé Raymond dit Thomas, soi-disant fils de Fabien Thibaudier,

Date

-

Cote

1C/704156

12

Mémoire pour M. Emile Waldmann contre M. Casimir Urbanowski

Date

-

Cote

1C/650870