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1

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui ordonne que celui du 7 décembre dernier n'aura son éxécution qu'à compter du 1er Juillet prochain ; fixe à six mois le terme où les étoffes pourront circuler avec les anciens plombs, et ordonne que les entrepreneurs des manufactures royales de draperie seront tenus de porter leurs étoffes aux bureaux de visite [...] Du 8 mars 1786

Date

-

Cote

1C/703716

2

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui proroge jusqu'au 1er janvier 1782 le délai accordé par l'arrêt du 19 mars 1781, et prorogé par celui du 12 juillet suivant pour l'apposition d'une marque de grâce sur les étoffes qui ne seront point revêtues de celles ci-devant prescrites. Du 27 septembre 1781

Date

-

Cote

1C/703717

3

A la frontière du vêtement... créations textiles contemporaines

Date

-

Cote

1C/8716

4

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui accorde aux Fabricans, Négocians et Marchands, un délai, pendant lequel ils pourront faire apposer une marque de grace aux étoffes qui, lors de la publication du dit Arrêt, ne se trouveront point revêtues des marques prescrites. Du 19 mars 1781

Date

-

Cote

1C/702783

5

Patchwork en Rhône-Alpes

Date

-

Cote

1C/8885

6

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui, en interprétant les règlemens ci-devant rendus, explique dans quels cas les marchands sur lesquels il pourrait être saisi des étoffes en contravention auxdits règlemens, auront leurs recours contre les fabricants qui les leur auront vendues. Du 24 septembre 1753

Date

-

Cote

1C/702772

7

Sentence du siège royal de la monnoie de Lyon, qui condamne le sieur Drouin, enjoliveur de cette ville en l'amende de 500 liv, pour avoir fait et vendu des marchandises mélées de dorure fine avec de la fausse ; et qui commet l'Huissier Collomb pour veiller à l'éxécution de la déclaration du Roi du 21 mai 1746 de l'arrêt rendu en la cour des monnoies le 25 mai dernier, et de la présente sentence. Du 8 juin 1782

Date

-

Cote

1C/702228

8

La transformation du tissage à Lyon

Date

-

Cote

1C/307271

9

Jacquard

Date

-

Cote

1C/305765

10

Lettres patentes du Roi concernant les manufactures. Données à Marly le 5 mai 1779. [Règles générales sur la fabrication des étoffes]

Date

-

Cote

1C/304065

11

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, et lettres-patentes sur icelui, [...] qui permettent à tous les habitans de la campagne et à ceux des lieux où il n'y a point de communautés, de fabriquer des étoffes, suivant les dispositions des règlemens. Du 13 février 1765

Date

-

Cote

1C/706060

12

Les Industries textiles et le commerce extérieur de la France en 1890

Date

-

Cote

1C/700062

13

Géographie des textiles

Date

-

Cote

1C/5003

14

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui, en interprétant les règlemens ci-devant rendus, explique dans quels cas les marchands sur lesquels il pourrait être saisi des étoffes en contravention auxdits règlemens, auront leurs recours contre les fabriquants qui les leur auront vendues. Du 24 septembre 1753

Date

-

Cote

1C/704624

15

Pride and prejudice in 18th century spain

Date

-

Cote

1C/708037

16

Studies in the decorative arts

Date

-

Cote

1C/502632, 1069-8825

17

Essai sur l'industrie des matières textiles

Date

-

Cote

1C/5491

18

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui proroge jusqu'au premier octobre prochain le délai accordé par l'arrêt du 19 mars 1781 pour l'application d'une marque de grâce aux étoffes qui, lors de la publication dudit arrêt n'étaient point revêtues des marques prescrites. Du 12 juillet 1781

Date

-

Cote

1C/304068

19

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui ordonne que les plombs de teinture apposés sur les étoffes en conséquence des lettres-patentes du 5 mai 1779, seront contremarqués dans les bureaux de visite. Du 18 avril 1782

Date

-

Cote

1C/304070

20

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui ordonne qu'il sera apposé sur chaque pièce d'étoffe présentée à la visite après les apprêts deux plombs, savoir l'un au chef de ladite pièce, et l'autre à l'extrémité. Du 28 août 1783

Date

-

Cote

1C/304072