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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Personnel des services municipaux. Participation à la Caisse nationale des retraites pour la vieillesse. Règlement
Cote
1C/301875
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Personnel des services municipaux. Participation à...
2

Personnel non titulaire. [Etat, départements, communes et établissements publics]. Régime complémentaire de retraite. [I.P.A.C.T.E.]
Cote
1C/2727
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Personnel non titulaire. [Etat, départements, communes...
3

Séance du 6 janvier 1874. Caisse des retraites des employés municipaux. Rapport de M. le Préfet
Cote
1C/701519
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Séance du 6 janvier 1874. Caisse des retraites des...
4

Règlement de la Caisse des retraites du personnel de l'administration municipale de Lyon
Cote
1C/309432
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/309324/SAL - 1C/309470

  • Règlement de la Caisse des retraites du personnel de...
5

Règlement de la Caisse des retraites du personnel de l'administration municipale de Lyon
Cote
1C/301861
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Règlement de la Caisse des retraites du personnel de...
6

Règlement général de la Caisse nationale de Retraites des agents des Collectivités locales 1948
Cote
1C/303298
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Règlement général de la Caisse nationale de Retraites...
7

Regolamento sulle pensioni agli impiegati communali approvato dal Consiglio generale con deliberazione del 2 settembre 1865 sanzionata dalla reale Prefettura nel di 2 gennaio 1866
Cote
1C/301969
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Regolamento sulle pensioni agli impiegati communali...
8

Personnel des services municipaux. Caisse des Retraites. Règlement
Cote
1C/303253
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Personnel des services municipaux. Caisse des Retraites....
9

Régime de retraites des agents des collectivités locales. Modifications. [Décrets du 19 février 1960]
Cote
1C/300987
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Régime de retraites des agents des collectivités locales....
10

Règlement de la Caisse des retraites du personnel de l'administration municipale de Lyon
Cote
1C/301860
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Règlement de la Caisse des retraites du personnel de...
11

Assurances sociales. Personnel municipal. Application du décret de coordination du 30 juin 1931. Projet de règlement
Cote
1C/700791
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Assurances sociales. Personnel municipal. Application...
12

Règlement de la Caisse des retraites du personnel de l'administration municipale de Lyon
Cote
1C/309433
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/309324/SAL - 1C/309470

  • Règlement de la Caisse des retraites du personnel de...
13

Règlement de la Caisse de retraites des employés de l'Administration municipale de Lyon
Cote
1C/302070
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Règlement de la Caisse de retraites des employés de...
14

Personnel des services municipaux. Participation à la Caisse nationale des retraites pour la vieillesse. Règlement
Cote
1C/301874
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Personnel des services municipaux. Participation à...
15

Règlement de sécurité sociale du personnel titulaire de la ville de Lyon
Cote
1C/309081
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/308000 - 1C/309323

  • Règlement de sécurité sociale du personnel titulaire...
16

Décret impérial du 19 octobre 1868 relatif à la caisse des retraites des employés de l'administration municipale
Cote
1C/302710
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Décret impérial du 19 octobre 1868 relatif à la caisse...
17

Règlement de la Caisse des retraites du personnel de l'administration municipale de Lyon
Cote
1C/309431
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Règlement de la Caisse des retraites du personnel de...
18

Règlement de la Caisse des retraites du personnel de l'administration municipale de Lyon
Cote
1C/309406
 Date
1923
 Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/309324/SAL - 1C/309470

  • Règlement de la Caisse des retraites du personnel de...
19

Règlement de la Caisse des retraites du personnel de l'administration municipale de Lyon
Cote
1C/309434
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/309324/SAL - 1C/309470

  • Règlement de la Caisse des retraites du personnel de...
20

Règlement de la Caisse de retraites des employés de l'Administration municipale de Lyon
Cote
1C/309429
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/309324/SAL - 1C/309470

  • Règlement de la Caisse de retraites des employés de...