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246 résultats

Résultats de la recherche

1

Sous-Commission de l'octroi [...]

Date

-

Cote

1C/700965

2

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, pour concéder à l'Hôtel Dieu de la ville de Lyon, le bénéfice des croupiers et autres interessés inutiles dans la ferme des Octrois de ladite ville. Du 17 Janvier 1779

Date

-

Cote

1C/702819

3

Edit du Roy, portant suppression des offices de controlleurs des octroys et péages. Donné à Paris, au mois d'octobre 1716

Date

-

Cote

1C/701730

4

Délibération du Conseil Général de la Commune de la Ville de Lyon, du 16 juillet 1790. [Sur les octrois]

Date

-

Cote

1C/700787

5

Arrest du Conseil d'Estat qui maintient et garde les Prévost des Marchands et Eschevins de la ville de lyon dans tous leurs anciens privilèges, exemptions et décharges ; ensemble dans la paisible et entière possession de tous leurs dons et octrois, pour en jouïr à perpétuité, et de l'augmentation sur celuy de l'entrée du vin de deux sols six deniers sur chaque asnée. Du 28 avril 1674

Date

-

Cote

1C/703078

6

Consultation pour la Ville de Lyon contre la compagnie générale de navigation

Date

-

Cote

1C/709344

7

Les octrois supprimés et remplacés avantageusement. Projet

Date

-

Cote

1C/301662

8

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, du 5 décembre 1702. Par lequel sa Majesté a uni au corps consulaire de la ville de lyon les offices de lieutenant du Prevost des Marchands et les dix offices d'assesseurs de l'hotel de ville crées par édit du mois de may 1702. [et réduisant les taxes sur les office précédemment acquis par le consulat, accordant la continuation du suroctroi du vin et pied fourché pour 4 ans à compter du 25 mars 1702.]

Date

-

Cote

1C/701776

9

Tarif des droits d'octroi de la Ville de Rouen. approuvé par décret impérial du 13 avril 1853

Date

-

Cote

1C/301665

10

Pétition adressée par le Maire de la Ville de Lyon à l'Assemblée législative. [Sur les frais d'entretien des troupes casernées. 18 mars 1850]

Date

-

Cote

1C/700618

11

Reflexions sur l'abolition des privilèges de bourgeoisie à Lyon, des droits à la vente du vin en détail de la nécessité de supprimer ces droits, et d'en faire le remplacement

Date

-

Cote

1C/707037

12

Attache des bêtes de somme et de trait dans les six arrondissements de Lyon [...]. Cahier des charges. [Périodes 1880-1885]

Date

-

Cote

1C/701656/VOL/1

13

Octroi de Lyon

Date

-

Cote

1C/700427

14

Règlement et tarif de l'octroi de Lyon approuvé par décret du 7 octobre 1862

Date

-

Cote

1C/700446

15

Envoi à MM. les Préfets des départements des modèles des registres et bordereaux des octrois, en exécution de l'art

Date

-

Cote

1C/500740

16

Rapport du Maire de Lyon au Conseil Municipal, sur la question du remplacement d'une partie de la Contribution personnelle et mobilière, par un prélèvement sur les produits de l'octroi

Date

-

Cote

1C/700619

17

Istruzioni per la esecuzione della legge e del regolamento sui dazi di consumo. Tariffe dei dazi, delle fare e delle accompagnature. Istruzioni per determinare il grado dei liquidi alcoolici e tavole alcoolimetriche

Date

-

Cote

1C/700813

18

Edit du Roy, qui décharge la ville de Lyon de l'établissement du doublement des octroys, du dixième de ses revenus et de l'imposition sur les suifs. Donné à Marly au mois de juin 1711

Date

-

Cote

1C/703095

19

Tarifs des droits de rêve, foraine, imposition foraine et haut passage, taxe et estimation de la foraine deuë par les Allemands et Suisses inscripts Aliénés par Henry II aux Echevins de la ville de Lyon par les lettres du mois de mars 1555, confirmés aux Prévost des marchands et Echevins de ladite ville, par les rois ses successeurs, et par Loüis XV à présent regnant

Date

-

Cote

1C/702860

20

Rapport sur la suppression de l'octroi et les taxes municipales de remplacement présenté au Conseil municipal par le Maire de Lyon

Date

-

Cote

1C/700437