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  • sur 4
66 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Séance du 24 mars.

    Date

    1997

    Cote

    2437W/3, 2437W/3-2437W/4 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

    • 1997.
    • Séance du 24 mars.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 2

    Séances d'octobre et novembre.

    Date

    1994

    Cote

    1919W/28, 1919WP/51-1919WP/52 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

    • 1994.
    • Séances d'octobre et novembre.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 3

    Délibérations n° 1761 à 1824.

    Date

    1997

    Cote

    2437W/12, 2437W/13 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

    • 1997.
    • Séance du 22 septembre.
    • Délibérations n° 1761 à 1824.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 4

    Délibérations n° 2120 à 2171.

    Date

    1997

    Cote

    2437W/18, 2437W/20-2437W/21 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

    • 1997.
    • Séance du 15 décembre.
    • Délibérations n° 2120 à 2171.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 5

    Séance du 13 octobre.

    Date

    1998

    Cote

    2437W/30, 2437W/36 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

    • 1998.
    • Séance du 13 octobre.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 6

    Délibérations n° 4616 à 4744.

    Date

    1995

    Cote

    1919W/33, 1919WP/58 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

    • 1995.
    • Séance du 15 mai.
    • Délibérations n° 4616 à 4744.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 7

    Séances d'avril et mai.

    Date

    1991

    Cote

    1919W/10, 1919WP/20-1919WP/21 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

    • 1991.
    • Séances d'avril et mai.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 8

    Séances de septembre et octobre.

    Date

    1992

    Cote

    1919W/17, 1919WP/34-1919WP/35 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

    • 1992.
    • Séances de septembre et octobre.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 9

    Séances de juin à septembre.

    Date

    1989

    Cote

    1919W/2, 1919WP/4-1919WP/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

    • 1989.
    • Séances de juin à septembre.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 10

    Délibérations n° 2861 à 2980.

    Date

    1998

    Cote

    2437W/28, 2437W/34 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

    • 1998.
    • Séance du 21 septembre.
    • Délibérations n° 2861 à 2980.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 11

    Séance du 13 octobre.

    Date

    1997

    Cote

    2437W/15, 2437W/16 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

    • 1997.
    • Séance du 13 octobre.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 12

    Séances de mai et juin.

    Date

    1994

    Cote

    1919W/25, 1919WP/47-1919WP/48 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

    • 1994.
    • Séances de mai et juin.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 13

    Séance du 1er juillet.

    Date

    1991

    Cote

    1919W/11, 1919WP/22 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

    • 1991.
    • Séance du 1er juillet.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 14

    Délibérations n° 1500 à 1563.

    Date

    1997

    Cote

    2437W/6, 2437W/7 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

    • 1997.
    • Séance du 2 juin.
    • Délibérations n° 1500 à 1563.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 15

    Séances de janvier et février.

    Date

    1995

    Cote

    1919W/30, 1919WP/54-1919WP/55 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

    • 1995.
    • Séances de janvier et février.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 16

    Séance du 25 juin.

    Date

    1990

    Cote

    1919W/6, 1919WP/10 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

    • 1990.
    • Séance du 25 juin.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 17

    Séance du 9 novembre.

    Date

    1998

    Cote

    2437W/31, 2437W/37 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

    • 1998.
    • Séance du 9 novembre.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 18

    Séances d'octobre à décembre.

    Date

    1990

    Cote

    1919W/8, 1919WP/14-1919WP/16 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

    • 1990.
    • Séances d'octobre à décembre.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 19

    Délibérations n° 2651 à 2726.

    Date

    1998

    Cote

    2437W/25, 2437W/31 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

    • 1998.
    • Séance du 8 juin.
    • Délibérations n° 2651 à 2726.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 20

    Séance du 19 septembre.

    Date

    1994

    Cote

    1919W/27, 1919WP/50 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

    • 1994.
    • Séance du 19 septembre.

    Producteur :

    Direction des Assemblées