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66 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Séance du 24 mars.
Cote
2437W/3, 2437W/3-2437W/4 (Ancienne cote)
 Date
1997
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

  • 1997.
  • Séance du 24 mars.
2

Séances d'octobre et novembre.
Cote
1919W/28, 1919WP/51-1919WP/52 (Ancienne cote)
 Date
1994
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1994.
  • Séances d'octobre et novembre.
3

Délibérations n° 1761 à 1824.
Cote
2437W/12, 2437W/13 (Ancienne cote)
 Date
1997
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

  • 1997.
  • Séance du 22 septembre.
  • Délibérations n° 1761 à 1824.
4

Délibérations n° 2120 à 2171.
Cote
2437W/18, 2437W/20-2437W/21 (Ancienne cote)
 Date
1997
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

  • 1997.
  • Séance du 15 décembre.
  • Délibérations n° 2120 à 2171.
5

Séance du 13 octobre.
Cote
2437W/30, 2437W/36 (Ancienne cote)
 Date
1998
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

  • 1998.
  • Séance du 13 octobre.
6

Délibérations n° 4616 à 4744.
Cote
1919W/33, 1919WP/58 (Ancienne cote)
 Date
1995
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1995.
  • Séance du 15 mai.
  • Délibérations n° 4616 à 4744.
7

Séances d'avril et mai.
Cote
1919W/10, 1919WP/20-1919WP/21 (Ancienne cote)
 Date
1991
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1991.
  • Séances d'avril et mai.
8

Séances de septembre et octobre.
Cote
1919W/17, 1919WP/34-1919WP/35 (Ancienne cote)
 Date
1992
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1992.
  • Séances de septembre et octobre.
9

Séances de juin à septembre.
Cote
1919W/2, 1919WP/4-1919WP/5 (Ancienne cote)
 Date
1989
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1989.
  • Séances de juin à septembre.
10

Délibérations n° 2861 à 2980.
Cote
2437W/28, 2437W/34 (Ancienne cote)
 Date
1998
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

  • 1998.
  • Séance du 21 septembre.
  • Délibérations n° 2861 à 2980.
11

Séance du 13 octobre.
Cote
2437W/15, 2437W/16 (Ancienne cote)
 Date
1997
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

  • 1997.
  • Séance du 13 octobre.
12

Séances de mai et juin.
Cote
1919W/25, 1919WP/47-1919WP/48 (Ancienne cote)
 Date
1994
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1994.
  • Séances de mai et juin.
13

Séance du 1er juillet.
Cote
1919W/11, 1919WP/22 (Ancienne cote)
 Date
1991
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1991.
  • Séance du 1er juillet.
14

Délibérations n° 1500 à 1563.
Cote
2437W/6, 2437W/7 (Ancienne cote)
 Date
1997
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

  • 1997.
  • Séance du 2 juin.
  • Délibérations n° 1500 à 1563.
15

Séances de janvier et février.
Cote
1919W/30, 1919WP/54-1919WP/55 (Ancienne cote)
 Date
1995
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1995.
  • Séances de janvier et février.
16

Séance du 25 juin.
Cote
1919W/6, 1919WP/10 (Ancienne cote)
 Date
1990
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1990.
  • Séance du 25 juin.
17

Séance du 9 novembre.
Cote
2437W/31, 2437W/37 (Ancienne cote)
 Date
1998
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

  • 1998.
  • Séance du 9 novembre.
18

Séances d'octobre à décembre.
Cote
1919W/8, 1919WP/14-1919WP/16 (Ancienne cote)
 Date
1990
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1990.
  • Séances d'octobre à décembre.
19

Délibérations n° 2651 à 2726.
Cote
2437W/25, 2437W/31 (Ancienne cote)
 Date
1998
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers de séances.

  • 1998.
  • Séance du 8 juin.
  • Délibérations n° 2651 à 2726.
20

Séance du 19 septembre.
Cote
1919W/27, 1919WP/50 (Ancienne cote)
 Date
1994
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1994.
  • Séance du 19 septembre.