Préfecture (Rhône)

1
Règlement de l'architecture départementale [29 juin 1946]

Cote

1C/300133
- Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999
- Règlement de l'architecture départementale [29 juin...
2
Distribution d'eau dans l'agglomération lyonnaise

Cote

1C/500723
- Contexte : Collection générale : 1C/500000 - 1C/500999
- Distribution d'eau dans l'agglomération lyonnaise
3
Laboratoire départemental agricole, viticole et oenologique. Arrêtés règlementaires

Date de publication

1952

Cote

1C/300285
- Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999
- Laboratoire départemental agricole, viticole et oenologique....
4
Renouvellement des conseils municipaux, le [...]. Loi, arrêté préfectoral et instruction à déposer sur le bureau de vote

Date de publication

1900

Cote

1C/302379/VOL/1
- Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999
- Renouvellement des conseils municipaux, le [...]. Loi,...
5
Règlement départemental d'aide médicale [18 décembre 1958]

Cote

1C/701459
- Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999
- Règlement départemental d'aide médicale [18 décembre...
6
Recueil des arrêtés et réglements de police de la Ville de Lyon et de l'agglomération lyonnaise. Règlement sur la police des moeurs. [27 décembre 1878]

Cote

1C/305825
- Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999
- Recueil des arrêtés et réglements de police de la Ville...
7
Instruction préfectorale sur les services d'architecture et de comptabilité, du 19 juillet 1901

Date de publication

1901

Cote

1C/301917
- Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999
- Instruction préfectorale sur les services d'architecture...
8
Règlement pour le service intérieur du dépôt de mendicité d'Albigny

Date de publication

1860

Cote

1C/305281
- Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999
- Règlement pour le service intérieur du dépôt de mendicité...
9
Liste des objets mobiliers "inscrits" à l'inventaire supplémentaire au titre de la législation sur les monuments historiques dans le département du Rhône. Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques et sur les sites dans le Département du Rhône.

Date de publication

1987-01-01

Cote

1C/502104
- Contexte : Collection générale : 1C/502000 - 1C/502999
- Liste des objets mobiliers "inscrits" à l'inventaire...
10
Chemins vicinaux. Arrêté réglementaire pour l'exécution de la loi du 21 mai 1836

Date de publication

1837

Cote

1C/303882
- Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999
- Chemins vicinaux. Arrêté réglementaire pour l'exécution...
11
Réforme des lois d'assistance

Date de publication

1955-06

Cote

1C/300852
- Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999
- Réforme des lois d'assistance
12
Chemins vicinaux. Arrêté réglementaire pour l'exécution de la loi du 21 mai 1836

Date de publication

1837

Cote

1C/302531
- Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999
- Chemins vicinaux. Arrêté réglementaire pour l'exécution...
13
Parc boisé de Parilly. Arrêtés préfectoraux réglementaires concernant le personnel du Parc

Date de publication

1962

Cote

1C/301630
- Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999
- Parc boisé de Parilly. Arrêtés préfectoraux réglementaires...
14
Attribution des divisions et services [vers 1958]

Cote

1C/302429
- Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999
- Attribution des divisions et services [vers 1958]
15
Etude sur le projet de fusion des communes de St-Rambert-l'Ile-Barbe et Lyon

Date de publication

1963

Cote

1C/701071
- Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999
- Etude sur le projet de fusion des communes de St-Rambert-l'Ile-Barbe...
16
Le Conseiller d'Etat, Préfet du département du Rhône, au Maire de la Commune d'... [Agriculture, semis et plantations], Lyon, le 30 Messidor, an 10 de la République française

Cote

1C/707330
- Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999
- Le Conseiller d'Etat, Préfet du département du Rhône,...
17
Caisse départementale de retraites. Règlements

Date de publication

1885

Cote

1C/303069
- Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999
- Caisse départementale de retraites. Règlements
18
Services de la Préfecture

Date de publication

1952

Cote

1C/301643
- Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999
- Services de la Préfecture
19
Comices agricoles de Lyon et de Vaugneray [...] concours publics et distribution solennelles de primes [...]

Cote

1C/704694/VOL/4
- Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999
- Comices agricoles de Lyon et de Vaugneray [...] concours...
20
Projet de traité entre la Ville de Lyon et la Banque générale suisse de crédit international, pour l'éxécution d'une rue nouvelle allant de la place des Terreaux à la place Bellecour. Rapport de M. le Sénateur chargé de l'administration du Rhône, au Conseil municipal. [1er octobre 1858]

Cote

1C/700464
- Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999
- Projet de traité entre la Ville de Lyon et la Banque...

Résultats de la recherche

Règlement de l'architecture départementale [29 juin 1946]

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

Distribution d'eau dans l'agglomération lyonnaise

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/500000 - 1C/500999

Laboratoire départemental agricole, viticole et oenologique. Arrêtés règlementaires

Date de publication

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

Renouvellement des conseils municipaux, le [...]. Loi, arrêté préfectoral et instruction à déposer sur le bureau de vote

Date de publication

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

Règlement départemental d'aide médicale [18 décembre 1958]

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

Recueil des arrêtés et réglements de police de la Ville de Lyon et de l'agglomération lyonnaise. Règlement sur la police des moeurs. [27 décembre 1878]

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

Instruction préfectorale sur les services d'architecture et de comptabilité, du 19 juillet 1901

Date de publication

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

Règlement pour le service intérieur du dépôt de mendicité d'Albigny

Date de publication

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

Liste des objets mobiliers "inscrits" à l'inventaire supplémentaire au titre de la législation sur les monuments historiques dans le département du Rhône. Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques et sur les sites dans le Département du Rhône.

Date de publication

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/502000 - 1C/502999

Chemins vicinaux. Arrêté réglementaire pour l'exécution de la loi du 21 mai 1836

Date de publication

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

Réforme des lois d'assistance

Date de publication

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

Chemins vicinaux. Arrêté réglementaire pour l'exécution de la loi du 21 mai 1836

Date de publication

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

Parc boisé de Parilly. Arrêtés préfectoraux réglementaires concernant le personnel du Parc

Date de publication

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

Attribution des divisions et services [vers 1958]

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

Etude sur le projet de fusion des communes de St-Rambert-l'Ile-Barbe et Lyon

Date de publication

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

Le Conseiller d'Etat, Préfet du département du Rhône, au Maire de la Commune d'... [Agriculture, semis et plantations], Lyon, le 30 Messidor, an 10 de la République française

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

Caisse départementale de retraites. Règlements

Date de publication

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

Services de la Préfecture

Date de publication

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

Comices agricoles de Lyon et de Vaugneray [...] concours publics et distribution solennelles de primes [...]

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

Projet de traité entre la Ville de Lyon et la Banque générale suisse de crédit international, pour l'éxécution d'une rue nouvelle allant de la place des Terreaux à la place Bellecour. Rapport de M. le Sénateur chargé de l'administration du Rhône, au Conseil municipal. [1er octobre 1858]

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999