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68 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Règlement de l'architecture départementale [29 juin 1946]
Cote
1C/300133
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Règlement de l'architecture départementale [29 juin...
2

Distribution d'eau dans l'agglomération lyonnaise
Cote
1C/500723
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/500000 - 1C/500999

  • Distribution d'eau dans l'agglomération lyonnaise
3

Laboratoire départemental agricole, viticole et oenologique. Arrêtés règlementaires
Cote
1C/300285
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Laboratoire départemental agricole, viticole et oenologique....
4

Renouvellement des conseils municipaux, le [...]. Loi, arrêté préfectoral et instruction à déposer sur le bureau de vote
Cote
1C/302379/VOL/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Renouvellement des conseils municipaux, le [...]. Loi,...
5

Règlement départemental d'aide médicale [18 décembre 1958]
Cote
1C/701459
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Règlement départemental d'aide médicale [18 décembre...
6

Recueil des arrêtés et réglements de police de la Ville de Lyon et de l'agglomération lyonnaise. Règlement sur la police des moeurs. [27 décembre 1878]
Cote
1C/305825
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Recueil des arrêtés et réglements de police de la Ville...
7

Instruction préfectorale sur les services d'architecture et de comptabilité, du 19 juillet 1901
Cote
1C/301917
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Instruction préfectorale sur les services d'architecture...
8

Règlement pour le service intérieur du dépôt de mendicité d'Albigny
Cote
1C/305281
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Règlement pour le service intérieur du dépôt de mendicité...
9

Liste des objets mobiliers "inscrits" à l'inventaire supplémentaire au titre de la législation sur les monuments historiques dans le département du Rhône. Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques et sur les sites dans le Département du Rhône.
Cote
1C/502104
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/502000 - 1C/502999

  • Liste des objets mobiliers "inscrits" à l'inventaire...
10

Chemins vicinaux. Arrêté réglementaire pour l'exécution de la loi du 21 mai 1836
Cote
1C/303882
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Chemins vicinaux. Arrêté réglementaire pour l'exécution...
11

Réforme des lois d'assistance
Cote
1C/300852
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Réforme des lois d'assistance
12

Chemins vicinaux. Arrêté réglementaire pour l'exécution de la loi du 21 mai 1836
Cote
1C/302531
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Chemins vicinaux. Arrêté réglementaire pour l'exécution...
13

Parc boisé de Parilly. Arrêtés préfectoraux réglementaires concernant le personnel du Parc
Cote
1C/301630
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Parc boisé de Parilly. Arrêtés préfectoraux réglementaires...
14

Attribution des divisions et services [vers 1958]
Cote
1C/302429
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Attribution des divisions et services [vers 1958]
15

Etude sur le projet de fusion des communes de St-Rambert-l'Ile-Barbe et Lyon
Cote
1C/701071
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Etude sur le projet de fusion des communes de St-Rambert-l'Ile-Barbe...
16

Le Conseiller d'Etat, Préfet du département du Rhône, au Maire de la Commune d'... [Agriculture, semis et plantations], Lyon, le 30 Messidor, an 10 de la République française
Cote
1C/707330
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Le Conseiller d'Etat, Préfet du département du Rhône,...
17

Caisse départementale de retraites. Règlements
Cote
1C/303069
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Caisse départementale de retraites. Règlements
18

Services de la Préfecture
Cote
1C/301643
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Services de la Préfecture
19

Comices agricoles de Lyon et de Vaugneray [...] concours publics et distribution solennelles de primes [...]
Cote
1C/704694/VOL/4
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Comices agricoles de Lyon et de Vaugneray [...] concours...
20

Projet de traité entre la Ville de Lyon et la Banque générale suisse de crédit international, pour l'éxécution d'une rue nouvelle allant de la place des Terreaux à la place Bellecour. Rapport de M. le Sénateur chargé de l'administration du Rhône, au Conseil municipal. [1er octobre 1858]
Cote
1C/700464
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Projet de traité entre la Ville de Lyon et la Banque...