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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Ville de Lyon archives communales
Cote
1C/600140
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/600000 - 1C/601836

  • Ville de Lyon archives communales
2

De par le Roi, Messieurs les Prévôt des marchands et Echevins [...]. Ordonnance de police qui, en renouvellant les anciennes ordonnances & règlements, enjoint à toutes personnes de s'y conformer, aux peines y portées. Du 6 octobre 1788. [Dix huit ordonnances particulières de police]
Cote
1C/501694
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/501000 - 1C/501999

  • De par le Roi, Messieurs les Prévôt des marchands et...
3

Ordonnances et reglemens généraux sur le fait de la police de la ville et faux bourgs de Lyon
Cote
1C/2247
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Ordonnances et reglemens généraux sur le fait de la...
4

Ordonnances et règlement général de la Police de la ville de Lyon et faux-bourgs d'icelle ; fait par Messieurs les juges et commissaires députez suivant l'édict de Sa Majesté
Cote
1C/2241
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Ordonnances et règlement général de la Police de la...
5

De par le Roi, et Messieurs les Prévôt des Marchands et échevins [...]. Ordonnance concernant la retraite des soldats, le port d'armes, les heures de la fermeture des allées, cafés, cabarets et billards, l'expulsion des vagabonds et mendiants, la délivrance des bulletins aux étrangers entrants dans la ville, et la police des spectacles. Du quinze octobre mil sept cent soixante et treize
Cote
1C/706218
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • De par le Roi, et Messieurs les Prévôt des Marchands...
6

Ordonnances et règlement général de la Police de la Ville de Lyon, et faux-bourgs d'icelle ; fait par messieurs les juges, et commissaires deputez de ladite police suivant l'édit de Sa Majesté. Dernière édition à laquelle sont adjoustées diverses nouvelles ordonnances et tarif, comme aussi à la fin la table des titres, chapitres, et choses plus importantes
Cote
1C/2243
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Ordonnances et règlement général de la Police de la...
7

Mémento de police municipale
Cote
1C/303289
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Mémento de police municipale
8

Mémento de police municipale
Cote
1C/302350
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Mémento de police municipale
9

Ordonnances et reglemens généraux sur le fait de la police de la ville et faux bourgs de Lyon
Cote
1C/2237
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Ordonnances et reglemens généraux sur le fait de la...
10

Ordonnances et règlement général de la police de la ville de Lyon, et faux-bourgs d'icelle. Fait par Messieurs les juges, et commissaires députés de ladite police suivant l'édit de Sa Majesté. Dernière édition à laquelle sont adjoustées diverses nouvelles, ordonnances et tarif, comme aussi à la fin la table des tiltres, chapitres, et choses plus importantes
Cote
1C/2888
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Ordonnances et règlement général de la police de la...
11

Regolamento di polizia municipale del comune di Firenze deliberato al Consiglio comunale, nelle adunanze del 2 marzo e 31 agosto 1866 [...], colle successive aggiunte e modificazioni
Cote
1C/301967
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Regolamento di polizia municipale del comune di Firenze...
12

Ordonnance et réglement général de la police de la ville de Lyon et Faux-bourgs d'icelle; fait par messieurs les juges, et commissaires deputez de ladite Police suivant l'Edit de sa Majesté.
Cote
23C/52
 Date
1662
 Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque Claude Mermet

  • Ordonnance et réglement général de la police de la...
13

Des contraventions, des délits et des peines, ou législation sur les contraventions et les peines en matière de simple police [...] ; suivi d'un projet de règlement général de police...
Cote
1C/2601
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Des contraventions, des délits et des peines, ou législation...
14

Ordonnance et règlement général sur le fait de la police de la ville et fauxbourgs de Lyon. [En la Chambre de police de la Sénéchaussée de Lyon, 10 septembre 1700]
Cote
1C/2242
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Ordonnance et règlement général sur le fait de la police...
15

Collection officielle des ordonnances de police [...] imprimée par ordre de M. [...], préfet de police
Cote
1C/3253/VOL/1/7
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Collection officielle des ordonnances de police [...]...
16

Arrêté du Bureau central du canton de Lyon (concernant la police), du 19 fructidor an VI Signé : Deyrieu, Costerisan, Rivaud
Cote
1C/305305
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Arrêté du Bureau central du canton de Lyon (concernant...
17

Recueil des arrêtés et règlements de police de la ville de Lyon et de l'agglomération lyonnaise. Année [...] [1852-1880]
Cote
1C/4639/VOL/1/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/4000 - 1C/5999

  • Recueil des arrêtés et règlements de police de la ville...
18

Manuel de police judiciaire et municipale à l'usage des maires et adjoints, commissaires de police, juges de paix, officiers de gendarmerie, procureurs impériaux, juges d'instruction et préfets
Cote
1C/4458
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/4000 - 1C/5999

  • Manuel de police judiciaire et municipale à l'usage...
19

L'officier de police judiciaire. Résumé des attributions des maires, adjoints, commissaires de police, officiers du ministère public, près les tribunaux de simple police, etc., etc. [...]
Cote
1C/4267
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/4000 - 1C/5999

  • L'officier de police judiciaire. Résumé des attributions...
20

Ordonnance et règlement général sur le fait de la police de la ville et fauxbourgs de Lyon
Cote
1C/1593
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/1 - 1C/1999

  • Ordonnance et règlement général sur le fait de la police...