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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Organisation des Cultes. [Discours prononcé par le C[itoyen] Portalis, orateur du gouvernement dans la séance du Corps législatif du 15 germinal an 10, sur l'organisation des Cultes]
Cote
1C/2272
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Organisation des Cultes. [Discours prononcé par le...
2

Rapport du c[itoy]en Portalis, Conseiller d'Etat chargé de toutes les affaires concernant les cultes, sur les articles organiques de la convention passée à Paris, le 26 messidor an IX, entre le Gouvernement Français et le Pape
Cote
1C/2268
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Rapport du c[itoy]en Portalis, Conseiller d'Etat chargé...
3

Conseil des Anciens. Rapport fait par Portalis, sur la résolution du 30 messidor concernant des émigrés naufragés. Séance du 15 thermidor an V [2 août 1797]
Cote
1C/305129
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Conseil des Anciens. Rapport fait par Portalis, sur...
4

Discours prononcé par le C[itoy]en Portalis, orateur du Gouvernement, dans la séance du Corps législatif du 23 Frimaire an 10, sur le premier projet de loi du code civil, relatif à la publication, aux effets et à l'application des lois en général
Cote
1C/300265
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Discours prononcé par le C[itoy]en Portalis, orateur...