PORTALIS - Jean-Etienne

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Organisation des Cultes. [Discours prononcé par le C[itoyen] Portalis, orateur du gouvernement dans la séance du Corps législatif du 15 germinal an 10, sur l'organisation des Cultes]

Date de publication

an X 1802

Auteur

PORTALIS - Jean-Etienne

Cote

1C/2272
- Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999
- Organisation des Cultes. [Discours prononcé par le...
2
Rapport du c[itoy]en Portalis, Conseiller d'Etat chargé de toutes les affaires concernant les cultes, sur les articles organiques de la convention passée à Paris, le 26 messidor an IX, entre le Gouvernement Français et le Pape

Date de publication

germinal an X

Auteur

PORTALIS - Jean-Etienne

Cote

1C/2268
- Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999
- Rapport du c[itoy]en Portalis, Conseiller d'Etat chargé...
3
Conseil des Anciens. Rapport fait par Portalis, sur la résolution du 30 messidor concernant des émigrés naufragés. Séance du 15 thermidor an V [2 août 1797]

Date de publication

thermidor an V

Auteur

PORTALIS - Jean-Etienne

Cote

1C/305129
- Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999
- Conseil des Anciens. Rapport fait par Portalis, sur...
4
Discours prononcé par le C[itoy]en Portalis, orateur du Gouvernement, dans la séance du Corps législatif du 23 Frimaire an 10, sur le premier projet de loi du code civil, relatif à la publication, aux effets et à l'application des lois en général

Date de publication

an X

Auteur

PORTALIS - Jean-Etienne

Cote

1C/300265
- Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999
- Discours prononcé par le C[itoy]en Portalis, orateur...

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Organisation des Cultes. [Discours prononcé par le C[itoyen] Portalis, orateur du gouvernement dans la séance du Corps législatif du 15 germinal an 10, sur l'organisation des Cultes]

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

Rapport du c[itoy]en Portalis, Conseiller d'Etat chargé de toutes les affaires concernant les cultes, sur les articles organiques de la convention passée à Paris, le 26 messidor an IX, entre le Gouvernement Français et le Pape

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

Conseil des Anciens. Rapport fait par Portalis, sur la résolution du 30 messidor concernant des émigrés naufragés. Séance du 15 thermidor an V [2 août 1797]

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

Discours prononcé par le C[itoy]en Portalis, orateur du Gouvernement, dans la séance du Corps législatif du 23 Frimaire an 10, sur le premier projet de loi du code civil, relatif à la publication, aux effets et à l'application des lois en général

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999