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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Edit du Roy, portant suppression des offices de controlleurs des octroys et péages. Donné à Paris, au mois d'octobre 1716
Cote
1C/701730
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Edit du Roy, portant suppression des offices de controlleurs...
2

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, du 5 décembre 1702. Par lequel sa Majesté a uni au corps consulaire de la ville de lyon les offices de lieutenant du Prevost des Marchands et les dix offices d'assesseurs de l'hotel de ville crées par édit du mois de may 1702. [et réduisant les taxes sur les office précédemment acquis par le consulat, accordant la continuation du suroctroi du vin et pied fourché pour 4 ans à compter du 25 mars 1702.]
Cote
1C/701776
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, du 5 décembre 1702....
3

Acte de règlement concernant la tenue des registres au Secrétariat de la Ville de Lyon. Du vendredi 22 décembre 1775
Cote
1C/302946
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Acte de règlement concernant la tenue des registres...
4

Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui fait défenses aux sieurs Prévôt des Marchands et échevins de la Ville de Lyon de commettre à l'exercice des fonctions de facteurs-commissionnaires des rouliers, sous le titre de chargeurs de marchandises, ou sous quelqu'autre dénomination [...]. Du 12 décembre 1752
Cote
1C/702026
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui fait défenses...
5

Edit du Roy, arrêt, ordonnances et règlemens concernant la réunion au corps consulaire des offices de facteurs-commissionnaires et chargeurs de marchandises, et leur établissement dans la ville et fauxbourgs de Lyon. 1705
Cote
1C/705793
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Edit du Roy, arrêt, ordonnances et règlemens concernant...
6

La régie directe des services public par les municipalités
Cote
1C/260/VOL/1/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/1 - 1C/1999

  • Le Mouvement économique et social dans la région lyonnaise
  • La régie directe des services public par les municipalités
7

Edit du roy, portant création d'offices de Colonels, Capitaines, Majors et Lieutenans des bourgeoisies dans les villes et bourgs fermez du Royaume. Donné à Versailles au mois de mars 1694
Cote
1C/701707
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Edit du roy, portant création d'offices de Colonels,...
8

Edit du roy, donné à Versailles au mois de décembre 1694. Portant création d'offices de Jurez-crieurs dans chacune ville du royaume, à l'exeption de celle de Paris
Cote
1C/701708
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Edit du roy, donné à Versailles au mois de décembre...
9

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, ordonne que les lieutenans de Maire, les Avocats et Procureurs du Roy et autres officiers municipaux rétablis par l'Edit du mois d'Aoust dernier, presteront serment pardevant les Maires et autres Officiers en charge, aussi rétablis par le même Edit. Du 26 janvier 1723
Cote
1C/706803
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, ordonne que les lieutenans...
10

Les Lyonnais au Cabinet Noir
Cote
1C/651668
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/650000 - 1C/652226

  • Mélanges d'histoire lyonnaise offerts par ses amis...
  • Les Lyonnais au Cabinet Noir
11

Adjudication de la fourniture de droguerie et produits chimiques à divers services municipaux. Cahier des charges
Cote
1C/701629
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Adjudication de la fourniture de droguerie et produits...
12

Edit du Roy, portant création d'offices de jurez mesureurs royaux de grains en chacune des villes et bourgs du royaume, terres et Seigneuries de l'obeissance de sa Majesté. Donné à Versailles au mois de janvier 1697
Cote
1C/702257
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Edit du Roy, portant création d'offices de jurez mesureurs...
13

Annuaire 1978
Cote
1C/307189
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • Annuaire 1978
14

Edict du Roy portant création d'un procureur de Sa Majesté et d'un greffier en chacune ville et communauté aux mesmes fonctions que ceux de l'hostel de ville de Paris. [Juin 1635]
Cote
1C/701702
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Edict du Roy portant création d'un procureur de Sa...
15

La police administrative dans les communes
Cote
1C/502727
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/502000 - 1C/502999

  • La police administrative dans les communes
16

Code des marchés publics. Règlements d'administration publique., décrets en Conseil d'Etat et décrets
Cote
1C/3969
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Code des marchés publics. Règlements d'administration...
17

Edit du Roy donné à Versailles au mois de décembre 1708. Portant rétablissement des gouverneurs des villes supprimez, et création de lieutenans de Roy et majors dans toutes les villes fermées où il y a des gouverneurs
Cote
1C/701719
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Edit du Roy donné à Versailles au mois de décembre...
18

Etude sur la situation des personnels affectés à la saisie de l'information sur terminaux transactionnels en ligne
Cote
1C/705643
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Etude sur la situation des personnels affectés à la...
19

Arrest du Conseil d'Etat du Roy, qui décharge la ville de lyon de l'éxécution de l'édit du mois de décembre 1708 portant rétablissement des offices de gouvernement, et créations d'offices de Lieutenans de Roy et Majors et qui confirme les prévôts des marchands et échevins de lyon dans le droit d'y commander en l'absence des Gouverneurs et Lieutenans de Roy. Du 22 octobre 1709
Cote
1C/701723
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Arrest du Conseil d'Etat du Roy, qui décharge la ville...
20

90e anniversaire de la Mairie d'Oullins
Cote
1C/709300
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/708000 - 1C/709622

  • 90e anniversaire de la Mairie d'Oullins