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Multimédias
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Typologies
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5 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Instruction générale relative à l'état-civil
Cote
1C/2689
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Instruction générale relative à l'état-civil
2

Loi du 15 mai 1912 sur la protection de l'enfance
Cote
1C/7747
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/6000 - 1C/7999

  • Loi du 15 mai 1912 sur la protection de l'enfance
3

Instruction générale relative à l'état-civil
Cote
1C/2785
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Instruction générale relative à l'état-civil
4

Justice
Cote
1C/600658
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/600000 - 1C/601836

  • Justice
5

Filiation. Etat-civil. Attributions du juge des tutelles et du juge d'instance
Cote
1C/303223
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Filiation. Etat-civil. Attributions du juge des tutelles...