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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Lettres du ministre de l'intérieur au président de la Convention nationale, en addition à son compte rendu le 6 janvier
Cote
1C/703549
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Lettres du ministre de l'intérieur au président de...
2

Enquête de la commission extra-parlementaire des associations ouvrières nommée par M. le Ministre de l'Intérieur
Cote
1C/503195/VOL/1/2
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/503000 - 1C/503909

  • Enquête de la commission extra-parlementaire des associations...
3

Instructions pour le classement et l'inventaire des archives hospitalières
Cote
1C/709178
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/708000 - 1C/709622

  • Instructions pour le classement et l'inventaire des...
4

Musée des Archives départementales
Cote
1C/503265
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/503000 - 1C/503909

  • Musée des Archives départementales
5

L'Intervention des collectivités locales pour le logement de la population
Cote
1C/700216
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • L'Intervention des collectivités locales pour le logement...
6

Recueil des lois, décrets, instructions, circulaires et arrêt relatifs au service de l'assistance aux infirmes et aux incurables mis à jour au 1er mars 1908
Cote
1C/307535
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • Recueil des lois, décrets, instructions, circulaires...
7

Le Ministre de l'intérieur aux administrations centrales et municipales. [Sur le terrorisme. 15 fructidor an V : 1er septembre 1797]
Cote
1C/515
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/1 - 1C/1999

  • Le Ministre de l'intérieur aux administrations centrales...
8

La situation financière des communes de France et d'Algérie en 1914
Cote
1C/501112
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/501000 - 1C/501999

  • La situation financière des communes de France et d'Algérie...
9

Réparation des dommages résultant de l'invasion
Cote
1C/503314
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/503000 - 1C/503909

  • Réparation des dommages résultant de l'invasion
10

Instruction à Messieurs les Maires et à Messieurs les directeurs départementaux de la Santé relative à l'établissement et à la transmission des bulletins statistiques de l'état civil
Cote
1C/650824
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/650000 - 1C/652226

  • Instruction à Messieurs les Maires et à Messieurs les...
11

Instruction sur la formation des tableaux communaux des citoyens mobilisables
Cote
1C/708719
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/708000 - 1C/709622

  • Instruction sur la formation des tableaux communaux...
12

Le Ministre de l'Intérieur aux Administrations centrales et municipales de toute la République. [Circulaire pour la fête de la Souveraineté du peuple, le 30 ventôse [20 mars]. Du 3 ventôse an VI]
Cote
1C/704792
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Le Ministre de l'Intérieur aux Administrations centrales...
13

Instruction sur la formation des tableaux communaux des citoyens mobilisables [pour la Garde nationale, 2 Octobre 1840]
Cote
1C/705203
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Instruction sur la formation des tableaux communaux...
14

Aux ingénieurs, sous-ingénieurs et élèves des Ponts-et-chaussées, directement et par la voie des Corps administratifs
Cote
1C/700594
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Aux ingénieurs, sous-ingénieurs et élèves des Ponts-et-chaussées,...
15

Observations sur les caisses spéciales de retraites à établir en faveur des employés des préfectures
Cote
1C/301920
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Observations sur les caisses spéciales de retraites...
16

Signalements [des individus recherchés]
Cote
1C/707153
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Signalements [des individus recherchés]
17

Répertoire photographique d'individus recherchés
Cote
1C/305237/RES
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Répertoire photographique d'individus recherchés
18

Notes statistiques sur la situation financière des octrois en 1886
Cote
1C/501163
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/501000 - 1C/501999

  • Notes statistiques sur la situation financière des...
19

Décret de décentralisation et de déconcentration administratives du 5 novembre 1926, modifiant la loi du 5 avril 1884
Cote
1C/301089
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Décret de décentralisation et de déconcentration administratives...
20

Enquête de la commission extra-parlementaire des associations ouvrières nommée par M. le Ministre de l'Intérieur
Cote
1C/503188/VOL/1/2
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/503000 - 1C/503909

  • Enquête de la commission extra-parlementaire des associations...