JURIDICTION - Recherche

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1
Opérations immobilières 3ème arrondissementPartage

Date

1970-1977

Cote

1776W/297
- Contexte : 1776 W
- Opérations immobilières 3ème arrondissementPartage
Producteur :

Service Foncier (Communauté urbaine de Lyon)
2
4WP/60/1

Date

1799-1856

Cote

4WP/60/1
- Contexte : Archives de la commune de la Guillotière.
- 4WP/60/1
Producteur :

Mairie de La Guillotière
3
5WP/39/1

Date

1946-1948

Cote

5WP/39/1
- Contexte : 5 WP
- 5WP/39/1
Producteur :

Mairie de Saint-Rambert-l'Ile-Barbe
4
Jugements de Joseph Chalier président du tribunal de district de Lyon 1790-1795.

Date

1990

Cote

1II/203/1
- Contexte : Petits fonds et pièces isolées d'origine privée.
- Jugements de Joseph Chalier président du tribunal de...
Producteur :

Producteurs multiples.
5
Opérations immobilières 3ème arrondissementAcquisition

Date

1969-1971

Cote

1776W/299
- Contexte : 1776 W
- Opérations immobilières 3ème arrondissementAcquisition
Producteur :

Service Foncier (Communauté urbaine de Lyon)

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Opérations immobilières 3ème arrondissementPartage

Date

Cote

Contexte : 1776 W

Producteur :

4WP/60/1

Date

Cote

Contexte : Archives de la commune de la Guillotière.

Producteur :

5WP/39/1

Date

Cote

Contexte : 5 WP

Producteur :

Jugements de Joseph Chalier président du tribunal de district de Lyon 1790-1795.

Date

Cote

Contexte : Petits fonds et pièces isolées d'origine privée.

Producteur :

Opérations immobilières 3ème arrondissementAcquisition

Date

Cote

Contexte : 1776 W

Producteur :