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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

[Circulaire, loi, ordonnance sur les alcools et eaux-de-vie rendus impropres à la consommation comme boisson. Juin-Juillet 1844]
Cote
1C/302530
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • [Circulaire, loi, ordonnance sur les alcools et eaux-de-vie...
2

"Citoyens, vous êtes appellés à délibérer..." [Adresse contre le projet d'une douane d'entrepôt à Lyon, 1791]
Cote
1C/472
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/1 - 1C/1999

  • "Citoyens, vous êtes appellés à délibérer..." [Adresse...
3

Annexe du bulletin municipal de la Ville de Lyon
Cote
1C/502955
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/502000 - 1C/502999

  • Annexe du bulletin municipal de la Ville de Lyon
4

Décimateurs et décimables en Lyonnais aux XIVe et XVe siècles
Cote
1C/3580
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Economies et sociétés au Moyen âge
  • Décimateurs et décimables en Lyonnais aux XIVe et XVe...
5

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne le rétablissement des droits de Courtiers-Jaugeurs, Inspecteurs des boucheries et inspecteurs aux boissons. Du 22 Mars 1722
Cote
1C/701736
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne le rétablissement...
6

Mémoire pour les manufactures et commerces de corroyeurs, marroquiniers, mégissiers, hongroyeurs, tanneurs, gantiers, culottiers et marchands peaussiers de la ville de Lyon, sur le préjudice ruineux résultant de l'exercice du droit de marque prescrit par les lettres patentes du 29 mai 1766, régistrées
Cote
1C/702499
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Mémoire pour les manufactures et commerces de corroyeurs,...
7

Révision du règlement de l'octroi de Lyon
Cote
1C/502954
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/502000 - 1C/502999

  • Révision du règlement de l'octroi de Lyon
8

[Edit du roi supprimant plusieurs taxes et droits d'entrées dans plusieurs villes et provinces en Normandie, Anjou et Maine, et les remplaçant par une augmentation des droits perçus aux bureaux des Cinq Grosses fermes. 26 septembre 1647.]
Cote
1C/701704
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • [Edit du roi supprimant plusieurs taxes et droits d'entrées...
9

Codes des contributions indirectes ou lois organiques annotées
Cote
1C/6400/VOL/1/2
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/6000 - 1C/7999

  • Codes des contributions indirectes ou lois organiques...
10

Arrest du Conseil d'Etat du Roy, portant entre autres choses que dans un mois, il sera procédé devant le sieur intendant et commissaire départi en la généralité de lyon à l'adjudication au plus offrant et dernier enchérisseur du produit des droits attribués aux mesureurs de grains [...] pour le temps de neuf années à compter du premier février prochain. Du 19 décembre 1752
Cote
1C/703106
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrest du Conseil d'Etat du Roy, portant entre autres...
11

[Sentence de la Sénéchaussée de Lyon, enjoignant à Claude Dru, commis à l'exercice du greffe de notification, de rapporter ses titres et commissions. 18 novembre 1639]
Cote
1C/701920
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • [Sentence de la Sénéchaussée de Lyon, enjoignant à...
12

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui défend aux Bourgeois de la ville de Lyon, de vendre le vin de leur crû, à pot, ailleurs que dans leurs maisons d'habitation. Du dix-neufvième septembre 1718
Cote
1C/500933
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/500000 - 1C/500999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui défend aux Bourgeois...
13

De l'ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre, sur le fait des entrées, aydes et autres droits, donnée à Fontainebleau au mois de juin 1680 [...] a été extrait ce qui ensuit. Droit de gros sur le vin
Cote
1C/703082
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • De l'ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre,...
14

Sur le droit urbain de Toul au Moyen-Age
Cote
1C/3580
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Economies et sociétés au Moyen âge
  • Sur le droit urbain de Toul au Moyen-Age
15

Remonstrances verballes faictes au conseil par le sieur Pellot, prevost des Marchans de la ville de Lyon, et l'un des députez d'icelle, sur la déclaration de sa Majesté du 14 aoust 1632, touchant la réapréciation au mois de juin 1633
Cote
1C/702591
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Remonstrances verballes faictes au conseil par le sieur...
16

Avis important sur le droit de gros
Cote
1C/301973
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Avis important sur le droit de gros
17

Loi organique du 28 avril 1816 sur les contributions indirectes, annotée [...]
Cote
1C/2400
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Loi organique du 28 avril 1816 sur les contributions...
18

Chambre syndicale du commerce en gros des vins, spiritueux et liqueurs de lyon et du département du Rhône. Réforme de l'impôt des boissons. 20 juillet 1885
Cote
1C/701438
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Chambre syndicale du commerce en gros des vins, spiritueux...
19

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne que conformément à l'édit du mois d'août 1781, il sera perçu dix sous pour livre en sus du principal des droits sur l'amidon et la poudre à poudrer. Du 24 décembre 1781
Cote
1C/703735
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne que conformément...
20

A Monseigneur, Monseigneur l'Intendant de la Ville et Généralité de Lyon, supplie humblement Léonard Maratray [...] [Droits sur les cartes à jouer]
Cote
1C/703783
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • A Monseigneur, Monseigneur l'Intendant de la Ville...