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96 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Edict du Roy sur le faict des tailles, pour les manans et habitans de la Ville de lyon. [27 octobre 1565]
Cote
1C/702675
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Edict du Roy sur le faict des tailles, pour les manans...
2

Déclaration du Roy, pour l'établissement de la capitation générale. Donnée à Versailles le 12 Mars 1701
Cote
1C/702849
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Déclaration du Roy, pour l'établissement de la capitation...
3

Traité pratique des impôts cédulaires et de l'impôt général sur le revenu
Cote
1C/2664
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Traité pratique des impôts cédulaires et de l'impôt...
4

Le livre du vaillant des habitants de Lyon en 1388
Cote
1C/5871
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/4000 - 1C/5999

  • Le livre du vaillant des habitants de Lyon en 1388
5

Manuel des contribuables, ou recueil contenant les lois fondamentales, les actes du gouvernement, ainsi que les instructions et décisions ministérielles concernant les contributions directes, adaptées au nouveau régime administratif. [Avec cinq suppléments]
Cote
1C/2319/VOL/1/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Manuel des contribuables, ou recueil contenant les...
6

Rapport adressé à M. J. Caillaux, ministre des finances, par M. G. Payelle, [...] sur les résultats de la 1ère révision décennale du revenu net des propriétés bâties [loi du 8 août 1890, art. 8]
Cote
1C/450068
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/450000 - 1C/450467

  • Rapport adressé à M. J. Caillaux, ministre des finances,...
7

La régie directe des services public par les municipalités
Cote
1C/260/VOL/1/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/1 - 1C/1999

  • Le Mouvement économique et social dans la région lyonnaise
  • La régie directe des services public par les municipalités
8

Délibération du Corps municipal de la ville de Lyon, contenant la division de la ville en neuf sections, en exécution de la loi concernant la contribution foncière
Cote
1C/4427
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/4000 - 1C/5999

  • Délibération du Corps municipal de la ville de Lyon,...
9

La Réforme de la contribution foncière. [Loi du 8 août 1890] par un fonctionnaire de l'administration des Contributions directes
Cote
1C/2136
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • La Réforme de la contribution foncière. [Loi du 8 août...
10

Remontrance des habitants de Lyon adressée au Roi au sujet d'une taxe de 6.250 livres tournois imposés sur la ville
Cote
1C/703316
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Remontrance des habitants de Lyon adressée au Roi au...
11

Avis aux Citoyens, concernant les déclarations des propriétaires pour la contribution foncière
Cote
1C/500745
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/500000 - 1C/500999

  • Avis aux Citoyens, concernant les déclarations des...
12

Droit proportionnel de patente des maitres-d'hôtels garnis de lyon
Cote
1C/700061
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Droit proportionnel de patente des maitres-d'hôtels...
13

Décret portant règlement d'administration publique pour l'exécution des dispositions du titre VI des lois codifiées par le décret du 15 octobre 1926 et relatives à l'établissement de l'impôt général sur le revenu
Cote
1C/501575
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/501000 - 1C/501999

  • Décret portant règlement d'administration publique...
14

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne que tous les propriétaires ou principaux locataires de maisons de la ville de Lyon, seront tenus de remettre ès mains du préposé au recouvrement de la Capitation de ladite ville, dans le courant du mois d'Aoust, une déclaration exacte contenant les noms, qualités, profession et nation de chaque personne demeurent actuellement dans leurs maisons, ensemble le nombre de domestiques que chacun peut avoir, à peine de 200 livres d'amende contre chaque propriétaire ou principal locataire. Du 15 avril 1732
Cote
1C/705211
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne que tous...
15

Lois relatives à la Contribution foncière [21 février, 20 juillet, 2 et 12 octobre 1791 ; 3 septembre 1792]
Cote
1C/500747
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/500000 - 1C/500999

  • Lois relatives à la Contribution foncière [21 février,...
16

Observations adressées à MM. les électeurs et autres citoyens des quinze cantons de la Campagne de Lyon. [Sur les abus de l'impôt foncier]
Cote
1C/301951
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Observations adressées à MM. les électeurs et autres...
17

Comment rédiger votre déclaration en 1960
Cote
1C/700154
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Comment rédiger votre déclaration en 1960
18

Rapport fait au nom d'une commission spéciale, sur l'exemption du droit de patente en faveur des peintres, sculpteurs, graveurs et architectes. Séance du 13 messidor, an V. [1er juillet 1797]
Cote
1C/302806
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Rapport fait au nom d'une commission spéciale, sur...
19

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne que la recette des sommes qui doivent estre payées [...] par tous les particuliers qui ont eu intérest dans les affaires du Roy [...] sera faite par le sieur Du Bourget [...]
Cote
1C/500930
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/500000 - 1C/500999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne que la...
20

Rapport adressé à M. Rouvier, Ministre des finances [...] sur les résultats de l'évaluation des propriétés bâties, prescrite par la loi du 8 août 1885 [art. 34] [5 juillet 1890]
Cote
1C/501216
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/501000 - 1C/501999

  • Rapport adressé à M. Rouvier, Ministre des finances...