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26 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Procès-verbal d'installation du Conseil municipal de Lyon. [16 décembre 1855]
Cote
1C/2233
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Procès-verbal d'installation du Conseil municipal de...
2

Procès-verbal de la seconde installation de M. le baron Rambaud, constitué dans les fonctions de maire de la ville de Lyon ; 13 septembre 1821
Cote
1C/2224
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Procès-verbal de la seconde installation de M. le baron...
3

Procès-verbal de l'installation de MM. les maire et adjoints de la ville de Lyon
Cote
1C/2220
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Procès-verbal de l'installation de MM. les maire et...
4

Déclaration du Roy, portant reglement genral [sic] pour les fonctions, droits, rangs, séances et privilèges attribués aux maires et échevins, et autres officiers des villes. En 23 articles. Du 12 mars 1697 [...]
Cote
1C/706788
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Déclaration du Roy, portant reglement genral [sic]...
5

La vie communale, l'affaire des élus
Cote
1C/304045
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • La vie communale, l'affaire des élus
6

Installation du Conseil municipal, 18 mars 1983
Cote
1C/706395
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Installation du Conseil municipal, 18 mars 1983
7

Documents historiques sur Lyon pendant la Révolution (année 1790)
Cote
1C/300016
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Documents historiques sur Lyon pendant la Révolution...
8

Répertoire général des attributions et de la compétence des maires et des conseils municipaux. Extraits de la législation concernant spécialement les municipalités
Cote
1C/1931
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/1 - 1C/1999

  • Répertoire général des attributions et de la compétence...
9

Procès-verbal de la proclamation et installation des nouveaux Maire, officiers municipaux, Substitut du Procureur de la commune et notables de la ville de Lyon. Du 24 décembre 1791
Cote
1C/2218
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Procès-verbal de la proclamation et installation des...
10

Procès-verbal de l'installation de M. le baron Rambaud, maire de la ville de Lyon, et de MM. de Monicault, Perret, Evesque, Devienne et Delphin, adjoints au maire de ladite ville ; du 2 juin 1818
Cote
1C/2222
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Procès-verbal de l'installation de M. le baron Rambaud,...
11

Citoyens et bourgeois de Lyon à diverses époques, T2
Cote
1C/303710
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Citoyens et bourgeois de Lyon à diverses époques, T2
12

Procès verbaux des séances, publiés par la Municipalité, d'après les manuscrits originaux. 1800-1870
Cote
1C/500318/VOL/1/7
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/500000 - 1C/500999

  • Procès verbaux des séances, publiés par la Municipalité,...
13

Les anciens hôtels de ville ou maisons communes de Lyon
Cote
1C/305221
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Les anciens hôtels de ville ou maisons communes de...
14

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui casse et annulle l'arrêt de la Cour des Monnoies du 3 septembre dernier maintient et confirme les maîtres-gardes de la communauté des orfèvres de Lyon nommés par les officiers du Consulat [...]. Du 26 septembre 1777
Cote
1C/706367
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui casse et annulle...
15

Le conseil municipal, le maire, les adjoints
Cote
1C/4680
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/4000 - 1C/5999

  • Le conseil municipal, le maire, les adjoints
16

Procès-verbal d'installation des nouveaux conseillers municipaux de la ville de Lyon et de M. Christophe Martin, maire ; le 12 décembre 1837
Cote
1C/2228
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Procès-verbal d'installation des nouveaux conseillers...
17

Conseil municipal de Lyon. Séance d'installation. 2 février 1866
Cote
1C/2235
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Conseil municipal de Lyon. Séance d'installation. 2...
18

Edit du Roy, portant création de maires et assesseurs dans les villes et communautez du Royaume. Du mois d'Aoust 1692
Cote
1C/706787
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Edit du Roy, portant création de maires et assesseurs...
19

Répertoire général des attributions et de la compétence des maires et des conseils municipaux. Extraits de la législation concernant spécialement les municipalités
Cote
1C/3750
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Répertoire général des attributions et de la compétence...
20

Procès-verbal de la proclamation et installation des nouveaux Maire, officiers municipaux, Procureur de la commune, Substitut du Procureur de la commune, et notables de la ville de Lyon. Du 23 décembre 1790
Cote
1C/2217
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Procès-verbal de la proclamation et installation des...