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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Personnel de l'Etat et des collectivités publiques. Réglementation des cumuls [circulaire du 26 septembre 1963]
Cote
1C/303867
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Personnel de l'Etat et des collectivités publiques....
2

Arrest du Conseil d'Etat du Roy, rendu en interprétation de la déclaration de Sa Majesté du 3 novembre 1715, en faveur des inspecteurs des manufactures et de toiles. Du septième aoust 1718
Cote
1C/705884
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Arrest du Conseil d'Etat du Roy, rendu en interprétation...
3

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui ordonne que ceux des officiers qui auront satisfait, au dernier avril prochain, au payement de la totalité des sommes ausquelles ils ont été imposés pour augmentation de gages, en exécution de l'édit du mois d'août dernier, seront déchargés des deux-sols pour livre, et qui règle en même temps la jouissance de leurs gages suivant les payemens par eux faits. Du onze mars 1759
Cote
1C/706053
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui ordonne que ceux...
4

Personnel non titulaire. [Etat, départements, communes et établissements publics]. Régime complémentaire de retraite. [I.P.A.C.T.E.]
Cote
1C/2727
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Personnel non titulaire. [Etat, départements, communes...
5

L'exploitation collective des services publics
Cote
1C/650933
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/650000 - 1C/652226

  • L'exploitation collective des services publics
6

Fonctionnaires. Adjoints administratifs, secrétaires, sténodactylographes, commis, huissiers, agents de bureau et de service. Dispositions statutaires [30 juillet et 30 Août 1958]
Cote
1C/303865
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Fonctionnaires. Adjoints administratifs, secrétaires,...
7

Epreuves et statistiques des concours de 1960
Cote
1C/301088
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Epreuves et statistiques des concours de 1960
8

Statut général des fonctionnaires
Cote
1C/5055
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/4000 - 1C/5999

  • Statut général des fonctionnaires
9

Ecole Nationale d'Administration
Cote
1C/3559
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Ecole Nationale d'Administration
10

Statut général des fonctionnaires. Ordonnance n° 59-244 du 4 février 1959 et règlements d'application
Cote
1C/303868
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Statut général des fonctionnaires. Ordonnance n° 59-244...
11

Pensions civiles et militaires de retraite. Tableau des bénéfices de campagne et tableau de services non effectifs pris en compte. [Décrets n° 69-1010 et 69-1011 du 17 octobre 1969]
Cote
1C/703606
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Pensions civiles et militaires de retraite. Tableau...
12

Edict du Roy portant attribution d'hérédité aux offices de police et autres y mentionnez [...]
Cote
1C/305755
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Edict du Roy portant attribution d'hérédité aux offices...
13

Dans la Fonction publique du Ministère de la Culture... les conservateurs d'archives et leur profession
Cote
1C/704871
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Dans la Fonction publique du Ministère de la Culture......
14

Les collectivités territoriales en fiches et QCM
Cote
1C/601663
 Date
2019
 Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/600000 - 1C/601836

  • Les collectivités territoriales en fiches et QCM
15

Texte des statuts votés par l'Assemblée constitutive du 13 juin 1911 précédés d'un bulletin d'adhésion [à détacher]
Cote
1C/304277
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Texte des statuts votés par l'Assemblée constitutive...
16

Le guide des métiers de la fonction publique territoriale
Cote
1C/600350
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/600000 - 1C/601836

  • Le guide des métiers de la fonction publique territoriale
17

Concours assistant territorial, assistant principal de conservation du patrimoine et des bibliothèques - Tout en un
Cote
1C/601664
 Date
2019
 Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/600000 - 1C/601836

  • Concours assistant territorial, assistant principal...
18

Fonctionnaires de l'Etat
Cote
1C/501121
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/501000 - 1C/501999

  • Fonctionnaires de l'Etat
19

La nouvelle loi des retraites civiles et militaires [loi du 14 avril 1924]. Textes et commentaires
Cote
1C/4292
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/4000 - 1C/5999

  • La nouvelle loi des retraites civiles et militaires...
20

Trajectoires internationales
Cote
1C/9674
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/9593 - 1C/10124

  • Trajectoires internationales