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Résultats de la recherche

1

Personnel de l'Etat et des collectivités publiques. Réglementation des cumuls [circulaire du 26 septembre 1963]

Date

-

Cote

1C/303867

2

Arrest du Conseil d'Etat du Roy, rendu en interprétation de la déclaration de Sa Majesté du 3 novembre 1715, en faveur des inspecteurs des manufactures et de toiles. Du septième aoust 1718

Date

-

Cote

1C/705884

3

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui ordonne que ceux des officiers qui auront satisfait, au dernier avril prochain, au payement de la totalité des sommes ausquelles ils ont été imposés pour augmentation de gages, en exécution de l'édit du mois d'août dernier, seront déchargés des deux-sols pour livre, et qui règle en même temps la jouissance de leurs gages suivant les payemens par eux faits. Du onze mars 1759

Date

-

Cote

1C/706053

4

Personnel non titulaire. [Etat, départements, communes et établissements publics]. Régime complémentaire de retraite. [I.P.A.C.T.E.]

Date

-

Cote

1C/2727

5

L'exploitation collective des services publics

Date

-

Cote

1C/650933

6

Fonctionnaires. Adjoints administratifs, secrétaires, sténodactylographes, commis, huissiers, agents de bureau et de service. Dispositions statutaires [30 juillet et 30 Août 1958]

Date

-

Cote

1C/303865

7

Epreuves et statistiques des concours de 1960

Date

-

Cote

1C/301088

8

Statut général des fonctionnaires

Date

-

Cote

1C/5055

9

Ecole Nationale d'Administration

Date

-

Cote

1C/3559

10

Statut général des fonctionnaires. Ordonnance n° 59-244 du 4 février 1959 et règlements d'application

Date

-

Cote

1C/303868

11

Pensions civiles et militaires de retraite. Tableau des bénéfices de campagne et tableau de services non effectifs pris en compte. [Décrets n° 69-1010 et 69-1011 du 17 octobre 1969]

Date

-

Cote

1C/703606

12

Edict du Roy portant attribution d'hérédité aux offices de police et autres y mentionnez [...]

Date

-

Cote

1C/305755

13

Dans la Fonction publique du Ministère de la Culture... les conservateurs d'archives et leur profession

Date

-

Cote

1C/704871

14

Les collectivités territoriales en fiches et QCM

Date

2019

Cote

1C/601663

15

Texte des statuts votés par l'Assemblée constitutive du 13 juin 1911 précédés d'un bulletin d'adhésion [à détacher]

Date

-

Cote

1C/304277

16

Le guide des métiers de la fonction publique territoriale

Date

-

Cote

1C/600350

17

Concours assistant territorial, assistant principal de conservation du patrimoine et des bibliothèques - Tout en un

Date

2019

Cote

1C/601664

18

Fonctionnaires de l'Etat

Date

-

Cote

1C/501121

19

La nouvelle loi des retraites civiles et militaires [loi du 14 avril 1924]. Textes et commentaires

Date

-

Cote

1C/4292

20

Trajectoires internationales

Date

-

Cote

1C/9674