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57 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Courtes observations pour MM. Macculoch frères appelants, contre M. Alph. Delharpe intimé
Cote
1C/701550
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Courtes observations pour MM. Macculoch frères appelants,...
2

Contrefaçon attribuée à MM. Durand frères par MM. Warnery et Marlot. Rapport. [filature de déchets de soie]
Cote
1C/701344
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Contrefaçon attribuée à MM. Durand frères par MM. Warnery...
3

Affaire des obligataires Armstrong, Campbell et Mac Ewen, appelants, contre le Syndic de la faillite de la Compagnie générale de Bellegarde, et la Société de pâte de bois, intimés
Cote
1C/701032
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Affaire des obligataires Armstrong, Campbell et Mac...
4

Notes sur le procès en nullité de la Banque de Lyon et de la Loire, présentées au nom d'un groupe de souscripteurs d'actions
Cote
1C/701040
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Notes sur le procès en nullité de la Banque de Lyon...
5

Mémoire pour la Compagnie anonyme des fonderies et forges de Terre-noire, la Voulte et Besseges, [...] contre MM. Pongès frères, marchands de fer à Toulouse
Cote
1C/701300
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Mémoire pour la Compagnie anonyme des fonderies et...
6

Conclusions pour MM. Droche, Robin et Cie, contre 1° le sieur Piolat-Forel [...] 2° le sieur Grizard-Delaroue [...] 3° MM. Magnan, Rulat et Cie [...]
Cote
1C/701652
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Conclusions pour MM. Droche, Robin et Cie, contre 1°...
7

Mémoire pour messieurs les actionnaires de la Société Durand et Compagnie, contre M. Durand, gérant de ladite Société. [1860]
Cote
1C/701369
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Mémoire pour messieurs les actionnaires de la Société...
8

Girard, de Loire et Pelouze contre la Fuchsine. Consultations : 1° Me Hébert. 2° Me Bricod. 3° Me Grandmanche de Beaulieu
Cote
1C/701260
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Girard, de Loire et Pelouze contre la Fuchsine. Consultations...
9

Conclusions pour Dugnat et Gauthier, appelants, contre Rey et compagnie, intimés
Cote
1C/701548
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Conclusions pour Dugnat et Gauthier, appelants, contre...
10

Banque de Lyon et de la Loire. Procès en nullité Infraction à la loi du 27 juillet 1867. - Responsabilité. Cour d'Appel de Lyon. - Audience du 10 janvier 1883. Plaidoirie pour MM. Duplay et Cie
Cote
1C/701346
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Banque de Lyon et de la Loire. Procès en nullité Infraction...
11

Mémoire pour M[essieurs] Pitrat-Revol et Cie, appelants, contre la liquidation de Flachon fils frères, intimés [vers 1861]
Cote
1C/701367
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Mémoire pour M[essieurs] Pitrat-Revol et Cie, appelants,...
12

Note pour la Compagnie des mines de Fillols. [Vers 1878]
Cote
1C/701321
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Note pour la Compagnie des mines de Fillols. [Vers...
13

Note pour M[onsieur] Léon Picot, agent de change, et pour Jules Fournier, son liquidateur, sur le secret professionnel des agents de change en matières de titres au porteur non libérés
Cote
1C/701335
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Note pour M[onsieur] Léon Picot, agent de change, et...
14

Conclusions pour M. Crôtte propriétaire et directeur du journal de Guignol illustré contre 1° M. Vibert, dessinateur ; 2° M. Steyert dessinateur et homme de lettres
Cote
1C/701073
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Conclusions pour M. Crôtte propriétaire et directeur...
15

Note pour M[onsieur] Picard, agent de change, contre M. Vindry
Cote
1C/701336
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Note pour M[onsieur] Picard, agent de change, contre...
16

Note pour M[onsieur] Thomas, agent de change à Lyon, contre la Société anonyme Le Crédit de France. [1882]
Cote
1C/701356
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Note pour M[onsieur] Thomas, agent de change à Lyon,...
17

Précis sur le procès existant devant le Tribunal de Commerce de Lyon entre Monsieur Guinon fils et M. Dargère, syndic de la faillite Bouvard [...]
Cote
1C/701392
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Précis sur le procès existant devant le Tribunal de...
18

Note pour M[onsieur] Ropsy-Chaudron, négociant à Morlanwelz [Belgique], demandeur, contre M. Rohmer, négociant à Lyon, défendeur
Cote
1C/701064
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Note pour M[onsieur] Ropsy-Chaudron, négociant à Morlanwelz...
19

Simple note. Affaire Dugnat et Gauthier. [Procès sur un brevet pour tissage de velours]
Cote
1C/701425
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Simple note. Affaire Dugnat et Gauthier. [Procès sur...
20

Tribunal de Commerce de Lyon. Mémoire pour M. Vindry contre M. Dargère, liquidateur de M. Picard, agent de change
Cote
1C/701247
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Tribunal de Commerce de Lyon. Mémoire pour M. Vindry...