Filtrer les résultats
Multimédias
  • 266
Nom de l'inventaire
  • 222
  • 13
  • 6
  • 5
  • 4
Afficher plus
Caractéristiques physiques
  • 265
  • 1
Typologies
  • 71
  • 10
Sujets
  • 266
  • 15
  • 14
  • 10
  • 10
Afficher plus
Fonctions
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 5
  • 5
  • 4
  • 3
  • 2
Afficher plus
Familles
Aucune valeur disponible
Période
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible
Lieux
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Auteurs
  • 5
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus

  • sur 14
266 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Conclusions motivées pour les consorts Flavian contre le sieur Jean Couder
Cote
1C/701220
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Conclusions motivées pour les consorts Flavian contre...
2

Précis pour M[onsieur] Gabriel Chipier aîné, contre la Société Clavier et Cie
Cote
1C/701330
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Précis pour M[onsieur] Gabriel Chipier aîné, contre...
3

Consultations pour la Compagnie des Fonderies et forges de Terre-noire, La Voulte et Bessèges, dont le siège est à Lyon [...] contre le syndic de la faillite de l'Union Générale
Cote
1C/701302
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Consultations pour la Compagnie des Fonderies et forges...
4

Précis pour demoiselle Claudine Moyne, fille majeure, marchande en cette ville, et demoiselle Benoite Moyne
Cote
1C/703946
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Précis pour demoiselle Claudine Moyne, fille majeure,...
5

Conclusions motivées en réponse pour M. Regaud, syndic de la faillite de la Banque de Lyon et de la Loire, intimé, contre la Société Stéphanoise de dépôts et de comptes-courants et de crédit industriel, appelante, en présence de MM. Duplay et Cie et M. Fournier, liquidateurs, intimés. [1882]
Cote
1C/701210
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Conclusions motivées en réponse pour M. Regaud, syndic...
6

Observations importantes pour le Sieur Brossard ; contre les Sieurs Recteurs et administrateurs de l'Hôtel-Dieu
Cote
1C/702816
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Observations importantes pour le Sieur Brossard ; contre...
7

Un dernier mot pour M. Raffard
Cote
1C/302147
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Un dernier mot pour M. Raffard
8

Conclusions en réponse pour le sieur Lalande, ayant Me Renoy pour avoué, contre les sieurs Constant et David, Me David, avoué
Cote
1C/701651
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Conclusions en réponse pour le sieur Lalande, ayant...
9

Instance de M. Freynet, entrepreneur de pavage, contre MM. Delettrez frères, ingénieurs-constructeurs. Notes de F. Grivet, ingénieur. [22 avril et 6 juillet 1882]
Cote
1C/701542
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Instance de M. Freynet, entrepreneur de pavage, contre...
10

Procès entre les consorts Lefranc de Laccary, héritiers de Pulignieu, et les consorts de Mortemart de Boisse, héritiers Auriol
Cote
1C/701427
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Procès entre les consorts Lefranc de Laccary, héritiers...
11

Mémoire pour Page, père et fils, intimés, contre Romanet, appelant
Cote
1C/701284
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Mémoire pour Page, père et fils, intimés, contre Romanet,...
12

Résumé de plaidoirie pour la Ville de Lyon, intimée, contre les consorts Dugueyt et autres, appelants, et la Compagnie du Chemin de fer de Paris à la Méditerranée, intimée. [1859]
Cote
1C/701461
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Résumé de plaidoirie pour la Ville de Lyon, intimée,...
13

Tribunal civil de lyon. Renseignements demandés pour la vente de la mine de houille du Mouillon
Cote
1C/701245
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Tribunal civil de lyon. Renseignements demandés pour...
14

Résumé de plaidoirie pour la Ville de Lyon, intimé, contre la Commune d'Oullins appelante, et M. L'Abbé Rey, intimé
Cote
1C/700360
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Résumé de plaidoirie pour la Ville de Lyon, intimé,...
15

Réponse pour la Compagnie du Canal et M[onsieur] Andrieux à Me Appleton, professeur et avocat, sur les demandes réciproques en suppression de mémoires. [1882]
Cote
1C/701371
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Réponse pour la Compagnie du Canal et M[onsieur] Andrieux...
16

Note pour la Ville de Lyon contre les consorts Dugueyt et autres, et la Compagnie du chemin de fer de Paris à Lyon
Cote
1C/701460
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Note pour la Ville de Lyon contre les consorts Dugueyt...
17

Mémoire pour M[esda]mes Faidy et Blachier contre les consorts Triomphe-[1864]
Cote
1C/701402
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Mémoire pour M[esda]mes Faidy et Blachier contre les...
18

Note pour M[onsieur] Sonier-Dupré, appelant, contre les consorts de Chaponay et Béroud, intimés. [1860]
Cote
1C/701062
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Note pour M[onsieur] Sonier-Dupré, appelant, contre...
19

Observations sur le rapport d'expert pour Madame Fortunée Langevin, veuve de l'Amiral Pellion et Mmes Gufflet et Maréchal, ses filles, contre MM. Raverot et Tranchard
Cote
1C/701389
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Observations sur le rapport d'expert pour Madame Fortunée...
20

Mémoire pour la Compagnie anonyme des fonderies et forges de Terre-noire, la Voulte et Besseges, [...] contre MM. Pongès frères, marchands de fer à Toulouse
Cote
1C/701300
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Mémoire pour la Compagnie anonyme des fonderies et...