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3 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Arrêté du Directoire du Département du Rhône. [Contre les signes extérieurs de catholicisme. 11 frimaire an II : 1er décembre 1793]
Cote
1C/500530
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/500000 - 1C/500999

  • Arrêté du Directoire du Département du Rhône. [Contre...
2

Arrêté du département du Rhône du 24 nivôse, l'an second de la République [...]. [Retirant Oullins de la liste des communes rebelles. 13 janvier 1794]
Cote
1C/500534
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/500000 - 1C/500999

  • Arrêté du département du Rhône du 24 nivôse, l'an second...
3

Extrait des registres de l'Administration du Département du Rhône. Séance du 7 prairial, l'an 3ème [...] [Publication de la loi du 4 prairial contre les factieux du faubourg Saint-Antoine]
Cote
1C/511
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/1 - 1C/1999

  • Extrait des registres de l'Administration du Département...