Direction des affaires sanitaires et sociales (Rhône)

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Les établissements sanitaires et sociaux pour personnes âgées

Date de publication

1980-02

Cote

1C/501897
- Contexte : Collection générale : 1C/501000 - 1C/501999
- Les établissements sanitaires et sociaux pour personnes...
2
Règlement sanitaire départemental. Arrêté préfectoral du 10 avril 1980. Délibérations du Conseil Départemental d'Hygiène en date des 20 septembre 1979, 8 novembre 1979, et 27 mars 1980

Cote

1C/704484
- Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999
- Règlement sanitaire départemental. Arrêté préfectoral...

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Les établissements sanitaires et sociaux pour personnes âgées

Date de publication

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/501000 - 1C/501999

Règlement sanitaire départemental. Arrêté préfectoral du 10 avril 1980. Délibérations du Conseil Départemental d'Hygiène en date des 20 septembre 1979, 8 novembre 1979, et 27 mars 1980

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999