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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

La procédure consultative
Cote
1C/1419, 20
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/1 - 1C/1999

  • Etudes économiques et politiques
  • La procédure consultative
2

Les Pouvoirs du Maire en matière de police du cinéma [à propos de quelques arrêts]
Cote
1C/1419
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/1 - 1C/1999

  • Etudes économiques et politiques
  • Les Pouvoirs du Maire en matière de police du cinéma...