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4 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Arrêt de la Cour impériale de Lyon du 27 mars 1858. [Usage d'eaux affluant au Gier]
Cote
1C/305989
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Arrêt de la Cour impériale de Lyon du 27 mars 1858....
2

Une thèse nouvelle sur la Propriété des cours d'eau non navigables ni flottables
Cote
1C/4885
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/4000 - 1C/5999

  • Une thèse nouvelle sur la Propriété des cours d'eau...
3

Législation des chutes d'eau sur les cours d'eau non navigables
Cote
1C/700996
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Législation des chutes d'eau sur les cours d'eau non...
4

Code des cours d'eau non navigables ni flottables [France continentale]
Cote
1C/4066
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/4000 - 1C/5999

  • Code des cours d'eau non navigables ni flottables [France...