Cour des monnaies - Recherche

1

Arrest de la Cour des Monnoyes, qui déclare les anciennes espèces trouvées après le décès de Gabriel Desgranges, bourgeois de Lyon, acquises et confisquées au profit du Roy. [...]. Du 8 mai 1726

1C/705246

2

Arrest de la Cour des Monnoyes de Lyon concernant les orfèvres. Du 5 septembre 1729. [Interdisant aux orfèvres de vendre et acheter aucun ouvrage sans le poinçon des maîtres-gardes, ni d'apporter aucune modification après l'apposition du poinçon]

1C/706240

3

Extrait des registres de la Cour des monnoyes de Lyon. [Ordonnance règlementant la marque des ouvrages d'or et d'argent par les orfèvres 31 mai 1724]

1C/704006

4

Extrait des registres de la Cour des Monnoyes. [Arrêt relatif à des espèces saisies à Marseille dans des bateaux venant d'Italie]

1C/450219

5

Arrest de la Cour des Monnoyes de Lyon. [Confirmant l'interdiction aux passementiers d'utiliser avec l'or et l'argent faux des fils de soie ou tout autre fil que le chanvre et le lin, et ordonnant la destruction des pièces saisies aux dépens de Pierre Lassausse et Claude Billon. Du 3 septembre 1743]

1C/703709

6

Arrest de la Cour des Monnoyes, qui déclare les anciennes espèces trouvées après le décès de Gabriel Desgranges, bourgeois de Lyon, acquises et confisquées au profit du Roy. [...]. Du 8 mai 1726

1C/702298

7

Arrest de la Cour des Monnoyes du 13 février 1726, qui règle les fonctions et salaires des changeurs, tant titulaires que commissionnaires ; établis dans les villes du ressort de la Cour des Monnoyes de Lyon

1C/705481

8

Extrait des registres de la Cour des Monnoyes. [Arrêt ouvrant une instruction sur l'introduction de faux louis. 15 octobre 1718]

1C/705578

9

Arrest de la Cour des Monnoyes de Lyon qui défend [...] l'introduction et exposition dans le royaume des espèces de billon et de cuivre de Lorraine [...]. Du 25 may 1735

1C/705250

10

Arrest de la Cour des Monnoyes de Lyon concernant les orfèvres. Du 5 septembre 1729. [Interdisant aux orfèvres de vendre et acheter aucun ouvrage sans le poinçon des maîtres-gardes, ni d'apporter aucune modification après l'apposition du poinçon]

1C/702219

11

Arrest de la Cour des Monnoyes de Paris. [Pour la vérification des comptes de jurande de barthélémy Hugonin, maître tireur d'or à lyon. 22 août 1693]

1C/702504

12

Extrait des registres de la Cour des Monoyes de Lyon. [Ordonnance portant règlement pour les orfèvres de Marseille]

1C/704514

13

Arrest de la Cour des Monoyes qui ordonne que la déclaration du Roy du 18 novembre 1707 sera exécutée, et en conséquence, pour la contravention commise par Jacques Louis, marchand épicier, que les neuf cens livres saisies, estant au greffe, par luy données pour la valeur d'un billet de monoye de douze cens livres, ensemble ledit billet, seront acquises et confisquées [...]. Du 17 janvier 1708

1C/705524

14

De par le Roy. Par arrest rendu au Conseil d'Estat de Sa Majesté tenu à Versailles le septiesme janvier 1687, deüement scellé, défenses sont faites aux orfèvres de faire aucuns affinages, ny de tirer autres fils que ceux nécessaires pour l'ornement de leurs ouvrages [...]

1C/304347

15

Arrest de la Cour des Monnoyes portant règlement pour le cours des anciennes espèces d'or et d'argent. Du cinquième may 1690 [Sur la validité d'un différent]

1C/705243

Résultats de la recherche

Arrest de la Cour des Monnoyes, qui déclare les anciennes espèces trouvées après le décès de Gabriel Desgranges, bourgeois de Lyon, acquises et confisquées au profit du Roy. [...]. Du 8 mai 1726

Arrest de la Cour des Monnoyes de Lyon concernant les orfèvres. Du 5 septembre 1729. [Interdisant aux orfèvres de vendre et acheter aucun ouvrage sans le poinçon des maîtres-gardes, ni d'apporter aucune modification après l'apposition du poinçon]

Extrait des registres de la Cour des monnoyes de Lyon. [Ordonnance règlementant la marque des ouvrages d'or et d'argent par les orfèvres 31 mai 1724]

Extrait des registres de la Cour des Monnoyes. [Arrêt relatif à des espèces saisies à Marseille dans des bateaux venant d'Italie]

Arrest de la Cour des Monnoyes, qui déclare les anciennes espèces trouvées après le décès de Gabriel Desgranges, bourgeois de Lyon, acquises et confisquées au profit du Roy. [...]. Du 8 mai 1726

Arrest de la Cour des Monnoyes du 13 février 1726, qui règle les fonctions et salaires des changeurs, tant titulaires que commissionnaires ; établis dans les villes du ressort de la Cour des Monnoyes de Lyon

Extrait des registres de la Cour des Monnoyes. [Arrêt ouvrant une instruction sur l'introduction de faux louis. 15 octobre 1718]

Arrest de la Cour des Monnoyes de Lyon qui défend [...] l'introduction et exposition dans le royaume des espèces de billon et de cuivre de Lorraine [...]. Du 25 may 1735

Arrest de la Cour des Monnoyes de Lyon concernant les orfèvres. Du 5 septembre 1729. [Interdisant aux orfèvres de vendre et acheter aucun ouvrage sans le poinçon des maîtres-gardes, ni d'apporter aucune modification après l'apposition du poinçon]

Arrest de la Cour des Monnoyes de Paris. [Pour la vérification des comptes de jurande de barthélémy Hugonin, maître tireur d'or à lyon. 22 août 1693]

Extrait des registres de la Cour des Monoyes de Lyon. [Ordonnance portant règlement pour les orfèvres de Marseille]

De par le Roy. Par arrest rendu au Conseil d'Estat de Sa Majesté tenu à Versailles le septiesme janvier 1687, deüement scellé, défenses sont faites aux orfèvres de faire aucuns affinages, ny de tirer autres fils que ceux nécessaires pour l'ornement de leurs ouvrages [...]

Arrest de la Cour des Monnoyes portant règlement pour le cours des anciennes espèces d'or et d'argent. Du cinquième may 1690 [Sur la validité d'un différent]