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89 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

[Acte consulaire réglementant l'activité des mesureurs de grain, 2 juin 1661]
Cote
1C/702259
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • [Acte consulaire réglementant l'activité des mesureurs...
2

De par le Roi. Ordonnance concernant les mendiants. Du 30 mai 1775
Cote
1C/706220
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • De par le Roi. Ordonnance concernant les mendiants....
3

[Acte Consulaire publiant la nomination des officiers des pennonages. 18 mai 1746]
Cote
1C/702036
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • [Acte Consulaire publiant la nomination des officiers...
4

[Acte Consulaire décidant de prendre fait et cause pour les procureurs qui feraient l'objet de poursuite de la part de la Sénéchaussée, pour avoir procédé devant le Tribunal de la Conservation. 7 juillet 1679]
Cote
1C/702043
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • [Acte Consulaire décidant de prendre fait et cause...
5

Instruction et ordre de régie pour les employez aux octroys et sur-octroy. [Du 24 mai 1714]
Cote
1C/703096
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Instruction et ordre de régie pour les employez aux...
6

[Ordonnance consulaire, portant règlement du service des bourgeois de police. 29 décembre 1672]
Cote
1C/450278
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/450000 - 1C/450467

  • [Ordonnance consulaire, portant règlement du service...
7

De par Messieurs les Prévost des Marchands et échevins [...]. [Ordonnance rappelant les obligations des porteurs de charbon. 4 mai 1745]
Cote
1C/703954
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • De par Messieurs les Prévost des Marchands et échevins...
8

De par messieurs les prevost des marchands et echevins de la ville de Lyon, et monsieur le lieutenant general de police de ladite ville et fauxbourgs d'icelle
Cote
1C/707586
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • De par messieurs les prevost des marchands et echevins...
9

Acte consulaire qui deffend aux ouvriers de travailler [pour la Ville], mesmes au menues oeuvres, que l'ordre du Consulat n'en soit noté sur un plumetil, et les exclud du payement des parties qu'ils n'auront présenté dans l'année. [Du 7 septembre 1679]
Cote
1C/702021
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Acte consulaire qui deffend aux ouvriers de travailler...
10

De par Messieurs les Prevost des marchands et echevins de la ville de Lyon [...] [Interdiction à toute personne de faire entrer des veaux en cette ville, et aux bouchers d'en tuer, vendre, débiter etc...]
Cote
1C/703793
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • De par Messieurs les Prevost des marchands et echevins...
11

[Acte consulaire réduisant à quarante le nombre des courretiers sur la place des Changes, établissant leur liste et fixant le tarif des courretages]
Cote
1C/705845
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • [Acte consulaire réduisant à quarante le nombre des...
12

Acte consulaire concernant la proposition et nomination aux emplois d'advocats, solliciteur et procureur de la Ville et communauté de Lyon. [Du 30 juin 1679]
Cote
1C/1173
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/1 - 1C/1999

  • Acte consulaire concernant la proposition et nomination...
13

De par le Roi et messieurs les Prévôt [...], ordonnance du Consulat [...] [Défense, pendant deux années, à toute personne de faire entrer dans cette ville des agneaux, vifs ou morts, ; aux bouches de la ville et des environs d'en acheter vendre ou exposer ; aux traiteurs, aubergistes et cabaretiers, d'en vendre, débiter, ni consommer] Du 17 février 1774
Cote
1C/703794
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • De par le Roi et messieurs les Prévôt [...], ordonnance...
14

De par Messieurs les Prévôt des marchands et échevins de la Ville de Lyon [...]. [Ordonnance pour la fête en l'honneur du mariage du Dauphin]
Cote
1C/706205
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • De par Messieurs les Prévôt des marchands et échevins...
15

De par le Roi. Ordonnance concernant les mendiants. Du 10 avril 1777
Cote
1C/706221
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • De par le Roi. Ordonnance concernant les mendiants....
16

De par messieurs les prevost des marchands et echevins de la ville de Lyon. La première nouvelle de la naissance de Monseigneur le duc d 'Aquitaine auroit été suivie des démonstrations publiques de notre joie...
Cote
1C/707583
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • De par messieurs les prevost des marchands et echevins...
17

Acte consulaire pour la conversion des contracts de constitution des pensions viagères en constitutions de rentes perpétuelles jusques à la somme de cent mille livres seulement, au sort principal de deux millions. [Du 5 décembre 1680]
Cote
1C/702753
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Acte consulaire pour la conversion des contracts de...
18

Acte de délibération concernant la manière de juger et procéder dans la Jurisdiction de la police des Arts et Mestiers [...] [Renvoyant devant le Tribunal de la Conservation les affaires excédant 150 livres. Du 30 décembre 1688]
Cote
1C/703759
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Acte de délibération concernant la manière de juger...
19

Délibération consulaire pour le changement de nom de la place de Bellecour en celui de Louis le Grand
Cote
1C/701761
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Délibération consulaire pour le changement de nom de...
20

Délibération consulaire pour la sûreté des personnes qui prêteront à la Compagnie de l'Abondance pour l'achat des blés. Du 12 juillet 1709
Cote
1C/701842
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Délibération consulaire pour la sûreté des personnes...