Consulat (Lyon) - Recherche

1

[Acte consulaire réglementant l'activité des mesureurs de grain, 2 juin 1661]

Cote

1C/702259

Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999
[Acte consulaire réglementant l'activité des mesureurs...

2

De par le Roi. Ordonnance concernant les mendiants. Du 30 mai 1775

Date de publication

1775

Cote

1C/706220

Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999
De par le Roi. Ordonnance concernant les mendiants....

3

[Acte Consulaire publiant la nomination des officiers des pennonages. 18 mai 1746]

Cote

1C/702036

Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999
[Acte Consulaire publiant la nomination des officiers...

4

[Acte Consulaire décidant de prendre fait et cause pour les procureurs qui feraient l'objet de poursuite de la part de la Sénéchaussée, pour avoir procédé devant le Tribunal de la Conservation. 7 juillet 1679]

Cote

1C/702043

Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999
[Acte Consulaire décidant de prendre fait et cause...

5

Instruction et ordre de régie pour les employez aux octroys et sur-octroy. [Du 24 mai 1714]

Cote

1C/703096

Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999
Instruction et ordre de régie pour les employez aux...

6

[Ordonnance consulaire, portant règlement du service des bourgeois de police. 29 décembre 1672]

Cote

1C/450278

Contexte : Collection générale : 1C/450000 - 1C/450467
[Ordonnance consulaire, portant règlement du service...

7

De par Messieurs les Prévost des Marchands et échevins [...]. [Ordonnance rappelant les obligations des porteurs de charbon. 4 mai 1745]

Date de publication

1745

Cote

1C/703954

Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999
De par Messieurs les Prévost des Marchands et échevins...

8

De par messieurs les prevost des marchands et echevins de la ville de Lyon, et monsieur le lieutenant general de police de ladite ville et fauxbourgs d'icelle

Date de publication

1745

Cote

1C/707586

Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999
De par messieurs les prevost des marchands et echevins...

9

Acte consulaire qui deffend aux ouvriers de travailler [pour la Ville], mesmes au menues oeuvres, que l'ordre du Consulat n'en soit noté sur un plumetil, et les exclud du payement des parties qu'ils n'auront présenté dans l'année. [Du 7 septembre 1679]

Cote

1C/702021

Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999
Acte consulaire qui deffend aux ouvriers de travailler...

10

De par Messieurs les Prevost des marchands et echevins de la ville de Lyon [...] [Interdiction à toute personne de faire entrer des veaux en cette ville, et aux bouchers d'en tuer, vendre, débiter etc...]

Date de publication

1745

Cote

1C/703793

Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999
De par Messieurs les Prevost des marchands et echevins...

11

[Acte consulaire réduisant à quarante le nombre des courretiers sur la place des Changes, établissant leur liste et fixant le tarif des courretages]

Cote

1C/705845

Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999
[Acte consulaire réduisant à quarante le nombre des...

12

Acte consulaire concernant la proposition et nomination aux emplois d'advocats, solliciteur et procureur de la Ville et communauté de Lyon. [Du 30 juin 1679]

Cote

1C/1173

Contexte : Collection générale : 1C/1 - 1C/1999
Acte consulaire concernant la proposition et nomination...

13

De par le Roi et messieurs les Prévôt [...], ordonnance du Consulat [...] [Défense, pendant deux années, à toute personne de faire entrer dans cette ville des agneaux, vifs ou morts, ; aux bouches de la ville et des environs d'en acheter vendre ou exposer ; aux traiteurs, aubergistes et cabaretiers, d'en vendre, débiter, ni consommer] Du 17 février 1774

Date de publication

1777

Cote

1C/703794

Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999
De par le Roi et messieurs les Prévôt [...], ordonnance...

14

De par Messieurs les Prévôt des marchands et échevins de la Ville de Lyon [...]. [Ordonnance pour la fête en l'honneur du mariage du Dauphin]

Date de publication

1770

Cote

1C/706205

Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999
De par Messieurs les Prévôt des marchands et échevins...

15

De par le Roi. Ordonnance concernant les mendiants. Du 10 avril 1777

Date de publication

1777

Cote

1C/706221

Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999
De par le Roi. Ordonnance concernant les mendiants....

16

De par messieurs les prevost des marchands et echevins de la ville de Lyon. La première nouvelle de la naissance de Monseigneur le duc d 'Aquitaine auroit été suivie des démonstrations publiques de notre joie...

Date de publication

1753

Cote

1C/707583

Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999
De par messieurs les prevost des marchands et echevins...

17

Acte consulaire pour la conversion des contracts de constitution des pensions viagères en constitutions de rentes perpétuelles jusques à la somme de cent mille livres seulement, au sort principal de deux millions. [Du 5 décembre 1680]

Cote

1C/702753

Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999
Acte consulaire pour la conversion des contracts de...

18

Acte de délibération concernant la manière de juger et procéder dans la Jurisdiction de la police des Arts et Mestiers [...] [Renvoyant devant le Tribunal de la Conservation les affaires excédant 150 livres. Du 30 décembre 1688]

Cote

1C/703759

Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999
Acte de délibération concernant la manière de juger...

19

Délibération consulaire pour le changement de nom de la place de Bellecour en celui de Louis le Grand

Date de publication

MDCCXIV

Cote

1C/701761

Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999
Délibération consulaire pour le changement de nom de...

20

Délibération consulaire pour la sûreté des personnes qui prêteront à la Compagnie de l'Abondance pour l'achat des blés. Du 12 juillet 1709

Date de publication

MDCCIX

Cote

1C/701842

Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999
Délibération consulaire pour la sûreté des personnes...

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[Acte consulaire réglementant l'activité des mesureurs de grain, 2 juin 1661]

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

De par le Roi. Ordonnance concernant les mendiants. Du 30 mai 1775

Date de publication

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

[Acte Consulaire publiant la nomination des officiers des pennonages. 18 mai 1746]

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

[Acte Consulaire décidant de prendre fait et cause pour les procureurs qui feraient l'objet de poursuite de la part de la Sénéchaussée, pour avoir procédé devant le Tribunal de la Conservation. 7 juillet 1679]

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

Instruction et ordre de régie pour les employez aux octroys et sur-octroy. [Du 24 mai 1714]

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

[Ordonnance consulaire, portant règlement du service des bourgeois de police. 29 décembre 1672]

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/450000 - 1C/450467

De par Messieurs les Prévost des Marchands et échevins [...]. [Ordonnance rappelant les obligations des porteurs de charbon. 4 mai 1745]

Date de publication

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

De par messieurs les prevost des marchands et echevins de la ville de Lyon, et monsieur le lieutenant general de police de ladite ville et fauxbourgs d'icelle

Date de publication

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

Acte consulaire qui deffend aux ouvriers de travailler [pour la Ville], mesmes au menues oeuvres, que l'ordre du Consulat n'en soit noté sur un plumetil, et les exclud du payement des parties qu'ils n'auront présenté dans l'année. [Du 7 septembre 1679]

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

De par Messieurs les Prevost des marchands et echevins de la ville de Lyon [...] [Interdiction à toute personne de faire entrer des veaux en cette ville, et aux bouchers d'en tuer, vendre, débiter etc...]

Date de publication

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

[Acte consulaire réduisant à quarante le nombre des courretiers sur la place des Changes, établissant leur liste et fixant le tarif des courretages]

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

Acte consulaire concernant la proposition et nomination aux emplois d'advocats, solliciteur et procureur de la Ville et communauté de Lyon. [Du 30 juin 1679]

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/1 - 1C/1999

Date de publication

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

De par Messieurs les Prévôt des marchands et échevins de la Ville de Lyon [...]. [Ordonnance pour la fête en l'honneur du mariage du Dauphin]

Date de publication

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

De par le Roi. Ordonnance concernant les mendiants. Du 10 avril 1777

Date de publication

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

De par messieurs les prevost des marchands et echevins de la ville de Lyon. La première nouvelle de la naissance de Monseigneur le duc d 'Aquitaine auroit été suivie des démonstrations publiques de notre joie...

Date de publication

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

Acte consulaire pour la conversion des contracts de constitution des pensions viagères en constitutions de rentes perpétuelles jusques à la somme de cent mille livres seulement, au sort principal de deux millions. [Du 5 décembre 1680]

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

Acte de délibération concernant la manière de juger et procéder dans la Jurisdiction de la police des Arts et Mestiers [...] [Renvoyant devant le Tribunal de la Conservation les affaires excédant 150 livres. Du 30 décembre 1688]

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

Délibération consulaire pour le changement de nom de la place de Bellecour en celui de Louis le Grand

Date de publication

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

Délibération consulaire pour la sûreté des personnes qui prêteront à la Compagnie de l'Abondance pour l'achat des blés. Du 12 juillet 1709

Date de publication

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999