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51 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Le Permis de construire
Cote
1C/2677
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Le Permis de construire
2

Tarif municipal des travaux du bâtiment
Cote
1C/501335
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/501000 - 1C/501999

  • Tarif municipal des travaux du bâtiment
3

Permis de construire. Décret du 13 septembre 1961
Cote
1C/301018
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Permis de construire. Décret du 13 septembre 1961
4

L'habitat rural et ses possibilités dans le département du Rhône
Cote
1C/306398
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • L'habitat rural et ses possibilités dans le département...
5

Participation et constructions publiques
Cote
1C/707047
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Participation et constructions publiques
6

Règlement sur les batisses
Cote
1C/302742
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Règlement sur les batisses
7

Précis de l'aide à la construction et à la réparation des immeubles d'habitation
Cote
1C/4954
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/4000 - 1C/5999

  • Précis de l'aide à la construction et à la réparation...
8

Bâtiments communaux. Conditions particulières et série de prix
Cote
1C/705060
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Bâtiments communaux. Conditions particulières et série...
9

Bâtiments communaux. Conditions particulières et séries de prix
Cote
1C/701665
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Bâtiments communaux. Conditions particulières et séries...
10

Le Crédit à la construction n'est pas inflationniste
Cote
1C/300588
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Le Crédit à la construction n'est pas inflationniste
11

Les assurances décennales des participants à l'acte de construire
Cote
1C/502036
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/502000 - 1C/502999

  • Les assurances décennales des participants à l'acte...
12

Règlement général de voirie. [Des 13 mai 1825 et 25 septembre 1834]
Cote
1C/702105
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Règlement général de voirie. [Des 13 mai 1825 et 25...
13

Actualités. Documents. La suppression progressive du permis de construire
Cote
1C/703894
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Actualités. Documents. La suppression progressive du...
14

Règlement et tarif de voirie pour la ville de Lyon
Cote
1C/700724
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Règlement et tarif de voirie pour la ville de Lyon
15

Permis de construire
Cote
1C/1718
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/1 - 1C/1999

  • Permis de construire
16

Cahier des clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs de travaux et bâtiments communaux
Cote
1C/701157
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Cahier des clauses et conditions générales imposées...
17

Règlement de voirie
Cote
1C/301943/VOL/1
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Règlement de voirie
18

Règles générales de construction applicables aux bâtiments d'habitation. [Décret n° 55-1394 du 22 octobre 1955.]
Cote
1C/301000
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Règles générales de construction applicables aux bâtiments...
19

Sécurité contre l'incendie. Immeubles de grande hauteur [décret du 15 novembre 1967 et arrêté du 24 novembre 1967]
Cote
1C/304762
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Sécurité contre l'incendie. Immeubles de grande hauteur...
20

Série de prix de Travaux
Cote
1C/501334
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/501000 - 1C/501999

  • Série de prix de Travaux