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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Procès-verbaux des séances du conseil général du département de Rhône-et-Loire
Cote
1C/267/VOL/1/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/1 - 1C/1999

  • Procès-verbaux des séances du conseil général du département...
2

Procès-verbaux des séances du conseil général du département de Rhône-et-Loire 1790-1793, publiés d'après les manuscrits originaux pour les conseils généraux du Rhône et de la Loire, T1-T2
Cote
1C/502584
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/502000 - 1C/502999

  • Procès-verbaux des séances du conseil général du département...
3

Remise d'une médaille par le Conseil Général du Rhône commémorant les 50 ans de mandat dans les Assemblées Electives (1900-1950) de M. le Pt Laurent Bonnevay (...).
Cote
1C/306892
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • Remise d'une médaille par le Conseil Général du Rhône...
4

Guide de ressources documentaires en architecture, urbanisme, environnement dans le Rhône
Cote
1C/600336
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/600000 - 1C/601836

  • Guide de ressources documentaires en architecture,...
5

Le Conseil Général du Rhône
Cote
1C/502228/SAL
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/502000 - 1C/502999

  • Le Rhône
  • Le Conseil Général du Rhône
6

Les Conseils généraux. Interprétation de la loi, organique du 10 août 1871. Recueil des lois, décrets arrêts ou avis du Conseil d'Etat, arrêts de la Cour de Cassation, Instructions et décisions ministérielles, classés par ordre chronologique
Cote
1C/4116
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/4000 - 1C/5999

  • Les Conseils généraux. Interprétation de la loi, organique...
7

Rappel des principales activités du Conseil Général du Rhône au cours de la période 1964-1969
Cote
1C/702172
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Rappel des principales activités du Conseil Général...
8

Guide de ressources documentaires en architecture, urbanisme, environnement dans le Rhône
Cote
1C/600332
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/600000 - 1C/601836

  • Guide de ressources documentaires en architecture,...
9

Extrait du procès-verbal des délibérations du département de Rhône-et-Loire. [Création des comités départementaux]
Cote
1C/500390
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/500000 - 1C/500999

  • Extrait du procès-verbal des délibérations du département...
10

Les Conseils généraux. Interprétation de la loi organique du 10 août 1871. Recueil des lois, décrets, arrêts ou avis du Conseil d'Etat, arrêts de la Cour de Cassation, instructions et décisions ministérielles, classés par ordre chronologique
Cote
1C/3032/VOL/1/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Les Conseils généraux. Interprétation de la loi organique...
11

Procès-verbaux des séances de la commission populaire républicaine et de salut public de Rhône-et-Loire
Cote
1C/502585
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/502000 - 1C/502999

  • Procès-verbaux des séances de la commission populaire...
12

Procès-verbaux des séances de l'assemblée provinciale de la généralité de Lyon et de sa commission intermédiaire
Cote
1C/6288
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/6000 - 1C/7999

  • Procès-verbaux des séances de l'assemblée provinciale...
13

Les orientations politiques du département du Rhône
Cote
1C/306679
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • Les orientations politiques du département du Rhône
14

Discours de M. le Préfet du Rhône, à l'ouverture de la session du Conseil général, le 15 juillet 1825
Cote
1C/302724
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Discours de M. le Préfet du Rhône, à l'ouverture de...
15

Histoire du Conseil Général du Rhône (1945-1982)
Cote
1C/502242
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/502000 - 1C/502999

  • Histoire du Conseil Général du Rhône (1945-1982)
16

Des attributions individuelles des conseillers généraux
Cote
1C/4454
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/4000 - 1C/5999

  • Des attributions individuelles des conseillers généraux
17

Les élections locales
Cote
22C/77
 Date- Lieu - Type de document
Fonds historique

  • Contexte : Bibliothèque de la direction des Assemblées - 22C

  • Les élections locales
18

Jumelage de la province de Liège et du département du Rhône. Lyon, 21-22-23 mai 1976
Cote
1C/703207
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Jumelage de la province de Liège et du département...
19

Les conseils provinciaux en Italie comparés aux conseils généraux en France
Cote
1C/283
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/1 - 1C/1999

  • Les conseils provinciaux en Italie comparés aux conseils...
20

Le Rhône de A à Z
Cote
1C/6285
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/6000 - 1C/7999

  • Le Rhône de A à Z