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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Sociétés immobilières et régime de la copropriété
Cote
1C/301046
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Sociétés immobilières et régime de la copropriété
2

Manuel des usages locaux dans la région lyonnaise, en matière de location, mitoyenneté, co-propriété
Cote
1C/2002
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Manuel des usages locaux dans la région lyonnaise,...
3

Changements d'affectation et démolitions de locaux. Règlementation générale et contentieux. [circulaire du 1er octobre 1960]
Cote
1C/301022
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Changements d'affectation et démolitions de locaux....
4

Guignol locataire et la chambre syndicale des propriétaires. Pièce en trois actes
Cote
1C/303950
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Guignol locataire et la chambre syndicale des propriétaires....
5

Mémoire des propriétaires lyonnais sur les servitudes militaires
Cote
1C/301955
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Mémoire des propriétaires lyonnais sur les servitudes...
6

Loi concernant le code hypothécaire. Du 9 messidor. [27 juin 1795]
Cote
1C/303135, 164
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Loi concernant le code hypothécaire. Du 9 messidor....
7

Traité de l'expropriation pour cause d'utilité publique
Cote
1C/2194/VOL/1/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Traité de l'expropriation pour cause d'utilité publique
8

Réquisition des locaux commerciaux vacants ou inoccupés. [Loi n° 56-588 du 18 juin, 1956, décret n° 56-999 du 5 octobre 1956 et circulaire du 5 octobre 1956.]
Cote
1C/301010
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Réquisition des locaux commerciaux vacants ou inoccupés....
9

Servitude d'alignement, Rapport [...] au nom de la Chambre syndicale des propriétés immobilières de la ville de lyon
Cote
1C/302231
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Servitude d'alignement, Rapport [...] au nom de la...
10

Logement. Les objectifs du projet de loi
Cote
1C/705752
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Logement. Les objectifs du projet de loi
11

Règlement général de voirie. [Des 13 mai 1825 et 25 septembre 1834]
Cote
1C/702105
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Règlement général de voirie. [Des 13 mai 1825 et 25...
12

La municipalisation du sol en Allemagne
Cote
1C/300526
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • La municipalisation du sol en Allemagne
13

Terrier pour le curé de Saint-Romain à Lyon et la ville de Lyon du côté de l'Empire, Vaulx, Ecully
Cote
1C/501365
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/501000 - 1C/501999

  • Terrier pour le curé de Saint-Romain à Lyon et la ville...
14

Etude sur les charges de la propriété bâtie à Lyon
Cote
1C/700232
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Etude sur les charges de la propriété bâtie à Lyon
15

Terrier pour le curé de Saint-Romain à Lyon et la ville de Lyon du côté de l'Empire, Vaulx, Ecully
Cote
1C/1372
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/1 - 1C/1999

  • Terrier pour le curé de Saint-Romain à Lyon et la ville...
16

Urbanisme. Création d'associations syndicales. [Décret n° 61-376 du 11 avril 1961.]
Cote
1C/301019
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Urbanisme. Création d'associations syndicales. [Décret...
17

Recueil de documents sur la prévoyance sociale. Encouragements à la petite propriété. [loi du 10 avril 1908]
Cote
1C/300631
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Recueil de documents sur la prévoyance sociale. Encouragements...
18

Droit romain
Cote
1C/501980
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/501000 - 1C/501999

  • Droit romain
19

Octrois et taxes de remplacement. Note de M. J.-B. Pey, au nom de la Chambre syndicale des propriétés immobilières de la ville de Lyon
Cote
1C/302234
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Octrois et taxes de remplacement. Note de M. J.-B....
20

Les occupations temporaires et la loi du 29 décembre 1892
Cote
1C/4463
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/4000 - 1C/5999

  • Les occupations temporaires et la loi du 29 décembre...