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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Société en commandite par actions, Picault de Lagutry et Cie. Statuts. [commerce d'Horlogerie, de Bronze, d'Orfèvrerie et de Bijouterie] 8 décembre 1851
Cote
1C/305983
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Société en commandite par actions, Picault de Lagutry...
2

De par le Roi, Messieurs les Prévôt des Marchands [...]. Jugement de police qui condamne les mariés Bilay, revendeurs de vieux effets [...]. [Pour avoir acheté à des inconnus. Rappel des règlements]
Cote
1C/501807
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/501000 - 1C/501999

  • De par le Roi, Messieurs les Prévôt des Marchands [...]....
3

Arrest du Conseil d'Estat du Roy concernant la signature des marques en parchemin à attacher au chef et à la queue de chaque pièce de mousseline et toile de coton blanche, provenant du commerce de la Compagnie des Indes. Du 13 novembre 1725
Cote
1C/705890
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy concernant la signature...
4

Statuts de la société des carrières de Bériaz [...]
Cote
1C/307882
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • Statuts de la société des carrières de Bériaz [...]
5

Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui ordonne que la surséance à l'exécution de l'arrest du Conseil du 24 décembre 1701 portée par l'arrest du Conseil du deux avril 1702 sera continuée jusqu'à ce qu'autrement il en soit ordonné [...]. [Sur les droits de sortie dus par diverses étoffes]. Du 23 octobre 1703
Cote
1C/703721
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui ordonne que la...
6

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui casse une sentence rendue par les Maire et Eschevins de la Ville d'Arnay-le-Duc, le 25 Aoust 1739. Et condamne lesdits Maire et Eschevins, à payer la somme de deux cens quarante livres seize sols, pour la valeur de deux pièces de serge saisies en contravention des reglements, et celle de quarante livres, pour tenir lieu des amendes qu'ils auraient dû prononcer. Du 19 avril 1740
Cote
1C/705991
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui casse une sentence...
7

"Au Roi et à Nosseigneurs de Son Conseil. Sire, les gardes de la communauté des merciers de la ville de Rouen [...]". [Pour faire respecter l'interdiction du commerce des toiles peintes. Contre Hermel. 1758]
Cote
1C/450268
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/450000 - 1C/450467

  • "Au Roi et à Nosseigneurs de Son Conseil. Sire, les...
8

Mure frères, 62, quai de l'Hôpital, Lyon. Spécialité d'instruments agricoles et articles de cave. Articles divers de quincaillerie, ferblanterie et fer battu. Aciers, fontes, fils de fer et pointes. Toiles métalliques. Seuls dépositaires d'une des premières fabriques d'outils [...] Prix courant
Cote
1C/305680
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Mure frères, 62, quai de l'Hôpital, Lyon. Spécialité...
9

Nouveau barême pour un Négociant de Lyon. Prix : 4 Fr. Papeterie Chavent, place Croix-Paquet, 2 et 3. Spécialité de papiers pour soieries. Fabrique de registres. Fournitures de bureaux
Cote
1C/305672
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Nouveau barême pour un Négociant de Lyon. Prix : 4...
10

Arrêt de la Cour de Parlement, confirmatif des ordonnances de la ville de Lyon, qui font défenses, tant aux maitres bouchers, qu'aux maitres chandeliers, et à tous autres personnes, d'accaparer les suifs, et de les exporter sans permission [...] Du 16 juillet 1768
Cote
1C/702017
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrêt de la Cour de Parlement, confirmatif des ordonnances...
11

Mémoire pour les marchands et maîtres fabriquans en draps d'or, d'argent et de soye, d'établissement royal, de la ville et fauxbourgs de Paris. [Pour faire interdire le commerce des indiennes et toiles peintes]
Cote
1C/706050
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Mémoire pour les marchands et maîtres fabriquans en...
12

Mémoire pour la Ville de Lyon. [Pour interdire effectivement le commerce et l'usage des indiennes, afin de protéger la soierie de Lyon. Vers 1721.]
Cote
1C/450253
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/450000 - 1C/450467

  • Mémoire pour la Ville de Lyon. [Pour interdire effectivement...
13

Précis pour la Fabrique de Lyon, dans l'affaire des toiles peintes, teintes et imprimées
Cote
1C/450251
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/450000 - 1C/450467

  • Précis pour la Fabrique de Lyon, dans l'affaire des...
14

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui [...] ordonne que tous les ballots de marchandises de draperie, qui seront apportez dans la ville d'Amiens [...] seront à leur arrivée directement conduits et dechargez au Bureau de la halle foraine, pour y estre visitez en la forme prescrite par l'arrest, et sous les peines y portées. Du 19 aoust 1739
Cote
1C/705985
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui [...] ordonne...
15

Société française des mines de cuivre [...]
Cote
1C/307880
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • Société française des mines de cuivre [...]
16

Statuts de la compagnie générale des verreries de la Loire et du Rhône
Cote
1C/307876
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • Statuts de la compagnie générale des verreries de la...
17

Réponses de M[onsieur] Colly à la demande judiciaire formée contre lui par le sieur Marcel au sujet des forêts de Solinka, en Galicie
Cote
1C/701536
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Réponses de M[onsieur] Colly à la demande judiciaire...
18

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui renouvelle les deffenses cy-devant faites de l'introduction dans le Royaume, et du commerce port et usage des étoffes des Indes, de la Chine et du Levant, ainsi que des toiles peintes et autres venant desdits pays. Du 5 juillet 1723
Cote
1C/706037
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui renouvelle les...
19

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne l'éxécution des règlemens y énoncés concernant les étoffes [... de toutes matières]. En conséquence, que les ornemens d'église et les habillemens de toutes sortes ne pourront entrer dans le royaume que par les bureaux désignés par ces règlemens, et en payant les droits [...]. Du 30 novembre 1768
Cote
1C/703727
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne l'éxécution...
20

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, du 27 Août 1709. Faisant deffenses de porter aucunes robbes et vêtemens de toile peinte, Furies et etoffes des Indes, et d'en faire aucun commerce sur les peines y contenuës
Cote
1C/702877
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, du 27 Août 1709....