CHAPITRE SAINT-JEAN

1
Contestations au parlement entre les comtes de Saint-Jean et le chapitre de Saint-Jean.

Date

1640-1650

Cote

3GG/105
- Contexte : Santé de la Ville, religion, spectacles, établissements...
- Établissements religieux.
- Archevêques, chapitre et église primatiale de Saint-Jean.
- Préséances et qualités des comtes de Lyon.
- Contestations au parlement entre les comtes de Saint-Jean...
Producteur :

Consulat de Lyon
2
Office dans les église Saint-Jean, Saint-Etienne et Sainte-Croix. Contentieux entre Paul Timoléon et les doyens et chanoine du chapitre de l'Église : mémoire.

Date

1764

Cote

3GG/111
- Contexte : Santé de la Ville, religion, spectacles, établissements...
- Établissements religieux.
- Archevêques, chapitre et église primatiale de Saint-Jean.
- Office dans les église Saint-Jean, Saint-Etienne et...
Producteur :

Consulat de Lyon
3
Procédure entre le procureur général, les officiers de la Sénéchaussée et les prévôts des marchands et échevins de Lyon contre le doyen chanoine et le chapitre de l'église Saint-Jean de Lyon, 1647 : factum. Arrêt du parlement de Paris d'avril 1650 : expédition. Règlement entre les officiers généraux et le chapitre général, observation ordonnée par les comtes de Lyon en 1645.

Date

1645-1650

Cote

3GG/106
- Contexte : Santé de la Ville, religion, spectacles, établissements...
- Établissements religieux.
- Archevêques, chapitre et église primatiale de Saint-Jean.
- Préséances et qualités des comtes de Lyon.
- Procédure entre le procureur général, les officiers...
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Consulat de Lyon
4
Procédure, défenses fournies au procureur général du roi le 20 juillet 1650 par le chapitre : copie ; contredit de monsieur le procureur général du Roi de 1652 ; affaire entre le consulat et les chanoines de Saint-Jean, 1650 ; arrêt rendu en la grande chambre et grande audience de mars 1681 entre les sieurs de Lyon et les officiers de la Sénéchaussées.

Date

1650-1682

Cote

3GG/107
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- Établissements religieux.
- Archevêques, chapitre et église primatiale de Saint-Jean.
- Préséances et qualités des comtes de Lyon.
- Procédure, défenses fournies au procureur général du...
Producteur :

Consulat de Lyon
5
Pièces du procès entre le consulat et monseigneur les comtes de Saint-Jean, au sujet de la préséance du chapitre pour toutes les assemblées publiques au détriment des prévôts des marchands et officiers.

Date

1642-1643

Cote

3GG/104
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- Archevêques, chapitre et église primatiale de Saint-Jean.
- Préséances et qualités des comtes de Lyon.
- Pièces du procès entre le consulat et monseigneur les...
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Consulat de Lyon
6
Directe et droit des prix.

Date

1480-1738

Cote

3GG/109
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- Établissements religieux.
- Archevêques, chapitre et église primatiale de Saint-Jean.
- Directe et droit des prix.
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Consulat de Lyon
7
Droit de crues, pêches sur le Rhône et la Saône.

Date

1717-1721

Cote

3GG/110
- Contexte : Santé de la Ville, religion, spectacles, établissements...
- Établissements religieux.
- Archevêques, chapitre et église primatiale de Saint-Jean.
- Droit de crues, pêches sur le Rhône et la Saône.
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Consulat de Lyon

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Contestations au parlement entre les comtes de Saint-Jean et le chapitre de Saint-Jean.

Date

Cote

Contexte : Santé de la Ville, religion, spectacles, établissements...

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Office dans les église Saint-Jean, Saint-Etienne et Sainte-Croix. Contentieux entre Paul Timoléon et les doyens et chanoine du chapitre de l'Église : mémoire.

Date

Cote

Contexte : Santé de la Ville, religion, spectacles, établissements...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Santé de la Ville, religion, spectacles, établissements...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Santé de la Ville, religion, spectacles, établissements...

Producteur :

Pièces du procès entre le consulat et monseigneur les comtes de Saint-Jean, au sujet de la préséance du chapitre pour toutes les assemblées publiques au détriment des prévôts des marchands et officiers.

Date

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Contexte : Santé de la Ville, religion, spectacles, établissements...

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Directe et droit des prix.

Date

Cote

Contexte : Santé de la Ville, religion, spectacles, établissements...

Producteur :

Droit de crues, pêches sur le Rhône et la Saône.

Date

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Contexte : Santé de la Ville, religion, spectacles, établissements...

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