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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Lettres patentes du Roi en forme de déclaration, qui autorisent les procureurs au Parlement, et leur enjoignent de faire leurs fonctions ordinaires en la Chambre royale, lorsqu'ils en seront requis par les parties. Données à Versailles, le 3 décembre 1753
Cote
1C/305896
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Lettres patentes du Roi en forme de déclaration, qui...
2

Les anciens bâtonniers de l'ordre des avocats à Lyon
Cote
1C/500091
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/500000 - 1C/500999

  • Les anciens bâtonniers de l'ordre des avocats à Lyon
3

L'avocat stagiaire Ordre des avocats à la Cour d'Appel de Lyon
Cote
1C/306889
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • L'avocat stagiaire Ordre des avocats à la Cour d'Appel...
4

Edit du roy, donné à Versailles au mois de décembre 1694. Portant création d'offices de Jurez-crieurs dans chacune ville du royaume, à l'exeption de celle de Paris
Cote
1C/701708
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Edit du roy, donné à Versailles au mois de décembre...
5

L'avoué dans la vie moderne
Cote
1C/301093
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • L'avoué dans la vie moderne
6

Album du premier congrès des Avoués de France et des silhouettes du Palais de justice de Lyon
Cote
1C/700700
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Album du premier congrès des Avoués de France et des...
7

Testament de M. le marquis de Villette
Cote
1C/307521
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • Testament de M. le marquis de Villette
8

Guide des professions juridiques à Lyon
Cote
1C/9041
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/8000 - 1C/9582

  • Guide des professions juridiques à Lyon
9

Lettre au conseil de discipline des avocats à la cour royale de Lyon
Cote
1C/305846
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Lettre au conseil de discipline des avocats à la cour...
10

Répertoire numérique de la sous-série 3 E notaires
Cote
1C/650011
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/650000 - 1C/652226

  • Répertoire numérique de la sous-série 3 E notaires
11

La Mort des avocats, procureurs et greffiers. Le Père Duchêne ressuscité
Cote
1C/2504
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • La Mort des avocats, procureurs et greffiers. Le Père...
12

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui ordonne l'éxécution de celui du 22 novembre 1757, portant réunion des offices d'huissiers-priseurs de la ville de lyon, au corps et communauté des huissiers sergens royaux de la dite ville. Du 30 mai 1758
Cote
1C/701743
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui ordonne l'éxécution...
13

Lettre des Avoués de Trévoux [Ain] au député de leur arrondissement au sujet des réformes de procédure projetées
Cote
1C/701022
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Lettre des Avoués de Trévoux [Ain] au député de leur...
14

Petites affiches lyonnaises
Cote
1C/708398
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/708000 - 1C/709622

  • Petites affiches lyonnaises
15

Répertoire général des protocoles du notariat de l'arrondissement de Lyon
Cote
1C/501000
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/501000 - 1C/501999

  • Répertoire général des protocoles du notariat de l'arrondissement...
16

Consultation de chirurgie, ou examen d'un rapport juridique fait le 10 juillet 1767, pour découvrir les causes de mort d'un corps humain trouvé flottant sur l'eau, dans le Rhône, à neuf lieues de Lyon
Cote
1C/500766
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/500000 - 1C/500999

  • Consultation de chirurgie, ou examen d'un rapport juridique...
17

Tableau des avocats à la cour royale de Lyon
Cote
1C/307246
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • Tableau des avocats à la cour royale de Lyon
18

Répertoire général des protocoles du notariat du département du Rhône
Cote
1C/501337
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/501000 - 1C/501999

  • Répertoire général des protocoles du notariat du département...
19

Congrès des Avoués prés les tribunaux civils de première instance de France. Compte-rendu du premier congrès tenu à lyon les 10, 11 et 12 juin 1911
Cote
1C/500873
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/500000 - 1C/500999

  • Congrès des Avoués prés les tribunaux civils de première...
20

Association amicale des Clercs de notaire de lyon et du département du Rhône. Association professionnelle et de prévoyance constituée par assemblée générale du 19 décembre 1926
Cote
1C/301995
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Association amicale des Clercs de notaire de lyon et...